500000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 250000.00 no TPA-0001 LOT-0001 122906 TEN-0002 250000.00 no TPA-0002 LOT-0002 122539 CON-0001 2024-04-30Z Entreprises Espaces Verts ORG-0001 GAU-2024-1/1 TEN-0001 CON-0002 2024-04-30Z Etablissement et services d'aide par le travail ORG-0001 GAU-2024-1-b/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 TPA-0002 ORG-0011 29 ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRA FRREC80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRA FRINT80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0001 Commune de Gauchy 8 Avenue Adrien Renard GAUCHY 02430 FRE21 FRA 21020321200092 0323087272 dst@ville-gauchy.fr UBO-0001 ORG-0010 AISNE PAYSAGE SERVICES POTEAU ESPACES VERTS RUE D HIRSON VERVINS 02140 FRA 38408537900038 0323584736 etudes@aisnepaysageservices.fr UBO-0002 ORG-0011 FEDERATION DES APAJH - ESAT ST QUENTIN SERVICES 10 AVENUE ARCHIMEDE ST QUENTIN 02100 FRA 78457968201516 0323060110 saintquentinservices@gmail.com UBO-0001 FRA UBO-0002 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 1927784b-695f-4bd6-b014-ad6a9b23ead7 775e4627-ab7e-46e4-b7b9-055b40db7afd 2024-06-04Z 16:47:48Z 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open false GAU-2024-1 Accord cadre à bons de commandes l'entretien d'espaces verts-. La présente opération a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Gauchy (élagage, tonte, taille, bêchage, ramassage de feuilles, engazonnement, fauchage…). Celle-ci comprend 2 lots : - lot 1 : ouvert aux entreprises d'espaces verts - lot 2 : exclusivement réservé à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) services 77310000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 quality Qualité Valeur technique de l'offre per-exa 45 price Prix Prix des prestations per-exa 10 quality Qualité Délai global d'intervention / exécution Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false none none 1 Entreprises Espaces Verts Cf DQE lot n°1 services 77310000 12 Renouvelable 3 fois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 quality Qualité Valeur technique de l'offre per-exa 45 price Prix Prix des prestations per-exa 10 quality Qualité Délai global d'intervention / exécution Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false none none 2 Etablissement et services d'aide par le travail Cf DQE lot n°2 services 77310000 12 Renouvelable 3 fois 2000-01-01Z 24-64870 3.2.5 Commune de Gauchy 2024-06-06 2024-08-13 116 Espaces verts 02 Accord cadre à bons de commandes l'entretien d'espaces verts-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64870 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 02
Annonce n° 24-64870
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Gauchy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commandes l'entretien d'espaces verts-.
Description : La présente opération a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville de Gauchy (élagage, tonte, taille, bêchage, ramassage de feuilles, engazonnement, fauchage…). Celle-ci comprend 2 lots : - lot 1 : ouvert aux entreprises d'espaces verts - lot 2 : exclusivement réservé à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT)
Identifiant de la procédure : 775e4627-ab7e-46e4-b7b9-055b40db7afd
Identifiant interne : GAU-2024-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Entreprises Espaces Verts
Description : Cf DQE lot n°1
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Renouvelable 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Délai global d'intervention / exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Commune de Gauchy
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Etablissement et services d'aide par le travail
Description : Cf DQE lot n°2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Renouvelable 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Délai global d'intervention / exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Commune de Gauchy
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 500,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AISNE PAYSAGE SERVICES POTEAU ESPACES VERTS
Offre :
Identifiant de l’offre : 122906
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 250,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GAU-2024-1/1
Titre : Entreprises Espaces Verts
Date de conclusion du marché : 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Gauchy
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FEDERATION DES APAJH - ESAT ST QUENTIN SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 122539
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 250,000 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GAU-2024-1-b/2
Titre : Etablissement et services d'aide par le travail
Date de conclusion du marché : 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Gauchy
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRREC80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRINT80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Gauchy
Numéro d’enregistrement : 21020321200092
Adresse postale : 8 Avenue Adrien Renard
Ville : GAUCHY
Code postal : 02430
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : dst@ville-gauchy.fr
Téléphone : 0323087272
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : AISNE PAYSAGE SERVICES POTEAU ESPACES VERTS
Numéro d’enregistrement : 38408537900038
Adresse postale : RUE D HIRSON
Ville : VERVINS
Code postal : 02140
Pays : France
Adresse électronique : etudes@aisnepaysageservices.fr
Téléphone : 0323584736
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0011
Nom officiel : FEDERATION DES APAJH - ESAT ST QUENTIN SERVICES
Numéro d’enregistrement : 78457968201516
Adresse postale : 10 AVENUE ARCHIMEDE
Ville : ST QUENTIN
Code postal : 02100
Pays : France
Adresse électronique : saintquentinservices@gmail.com
Téléphone : 0323060110
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1927784b-695f-4bd6-b014-ad6a9b23ead7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 16:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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