2885954 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 9 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no TEN-0003 50000.00 yes false true tenders 4 CON-0002 CON-0003 LOT-0002 TEN-0001 false 2181381 TPA-0001 LOT-0001 R2S TEN-0002 false 93626 TPA-0002 LOT-0002 RPS SECURITE TEN-0003 false 82517 TPA-0003 LOT-0002 securite industrielle CON-0001 2024-05-16+02:00 - Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux 2024240660 TEN-0001 CON-0002 2024-05-23+02:00 - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles 2024240709 TEN-0002 CON-0003 2024-05-23+02:00 - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles 2024240710 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRA 23130002100012 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 0491575064 servicedesmarches@maregionsud.fr ORG-0003 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région Marseille 13481 FRA 0 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRA 222009 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRA 479283 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 R2S 161 Rte Des 3 Lucs Marseille 11 13011 FRA 0 0491467421 contact@r2securite.fr false UBO-0007 large ORG-0007 RPS SECURITE 23 Rue Boudeville Toulouse 31100 FRA 0 05 34 63 51 03 commercial@rps-groupe.com false UBO-0008 large ORG-0008 securite industrielle 348 Av Du Prado Marseille 8 13008 FRA 0 0491776633 info@securite-industrielle.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 d5245797-d8c9-4dc9-bd3d-849b0d6c9ffe 4555599b-cc98-4861-9cdf-f1ca888874af 2024-06-04+02:00 17:08:12+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2023-969 Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (deux lots) La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique. La procédure pourra donner lieu à une négociation. (Conditions/ Règle au RC) Le lot 1 est mono-attributaire, exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations relevant du dispositif de sécurité permanent, et en partie à prix unitaires (en accord-cadre à bons de commande) concernant pour les prestations ponctuelles et exceptionnelles liées notamment au dispositif de sécurité permanent. Le lot 2 est multi-attributaire (deux attributaires). Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à prix unitaires et à bons de commande, sauf, et de manière exceptionnelle, pour les prestations stipulées à l'article du 6 du CCTP exécutées par marchés subséquents) services Montant du marché : 2 885 954.52 euro(s) Ht Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux Prix forfaitaire annuel de 447 314.46 euro(s) Ht et un montant Dqe de 11 017.14 euro(s) Ht L'accord-cadre est conclu sans montant minimum Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) Ht La durée du marché est d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire, reconductible 3 fois à compter de la date anniversaire de notification de l'Os de démarrage initial pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Lot n° 2 : Prestations de sureté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles 1 : Rps - montant : Dqe 93 626 euro(s) Ht 2 : Securite Industrielle : Montant Dqe 82 517.20 E Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros Ht. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 400 000 Euros Ht. La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notification : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - 75240000 75240000 LOT-0001 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 1 - Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux Le lot 1 est mono-attributaire, exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations relevant du dispositif de sécurité permanent, et en partie à prix unitaires (en accord-cadre à bons de commande) concernant pour les prestations ponctuelles et exceptionnelles liées notamment au dispositif de sécurité permanent. La partie accord-cadre est conclue sans montant annuel minimum, et avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) HT services 75240000 75240000 La durée du marché est d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire, reconductible 3 fois à compter de la date anniversaire de notification de l'Os de démarrage initial, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans LOT-0002 eu-funds Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 2 - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles Le lot 2 est multi-attributaire (deux attributaires). Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à prix unitaires et à bons de commande, sauf, et de manière exceptionnelle, pour les prestations stipulées à l'article du 6 du CCTP exécutées par marchés subséquents). Les modalités d'attribution des bons de commande sont inscrites à l'article 6.4 du CCAP. Les modalités d'attribution des éventuels marchés subséquents sont inscrites à l'article 6.11 du CCAP. Le montant minimum annuel est de 30 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT services 75240000 75240000 La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans 2000-01-01Z 24-64885 3.2.5 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 2024-06-06 2024-09-01 331 Surveillance 138 Gardiennage 13 Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (deux lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64885 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-64885
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (deux lots)
Description : La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique. La procédure pourra donner lieu à une négociation. (Conditions/ Règle au RC) Le lot 1 est mono-attributaire, exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations relevant du dispositif de sécurité permanent, et en partie à prix unitaires (en accord-cadre à bons de commande) concernant pour les prestations ponctuelles et exceptionnelles liées notamment au dispositif de sécurité permanent. Le lot 2 est multi-attributaire (deux attributaires). Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à prix unitaires et à bons de commande, sauf, et de manière exceptionnelle, pour les prestations stipulées à l'article du 6 du CCTP exécutées par marchés subséquents)
Identifiant de la procédure : 4555599b-cc98-4861-9cdf-f1ca888874af
Identifiant interne : 2023-969
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant du marché : 2 885 954.52 euro(s) Ht Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux Prix forfaitaire annuel de 447 314.46 euro(s) Ht et un montant Dqe de 11 017.14 euro(s) Ht L'accord-cadre est conclu sans montant minimum Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) Ht La durée du marché est d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire, reconductible 3 fois à compter de la date anniversaire de notification de l'Os de démarrage initial pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Lot n° 2 : Prestations de sureté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles 1 : Rps - montant : Dqe 93 626 euro(s) Ht 2 : Securite Industrielle : Montant Dqe 82 517.20 E Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros Ht. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 400 000 Euros Ht. La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notification : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : - Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux
Description : Le lot 1 est mono-attributaire, exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations relevant du dispositif de sécurité permanent, et en partie à prix unitaires (en accord-cadre à bons de commande) concernant pour les prestations ponctuelles et exceptionnelles liées notamment au dispositif de sécurité permanent. La partie accord-cadre est conclue sans montant annuel minimum, et avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire, reconductible 3 fois à compter de la date anniversaire de notification de l'Os de démarrage initial, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles
Description : Le lot 2 est multi-attributaire (deux attributaires). Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à prix unitaires et à bons de commande, sauf, et de manière exceptionnelle, pour les prestations stipulées à l'article du 6 du CCTP exécutées par marchés subséquents). Les modalités d'attribution des bons de commande sont inscrites à l'article 6.4 du CCAP. Les modalités d'attribution des éventuels marchés subséquents sont inscrites à l'article 6.11 du CCAP. Le montant minimum annuel est de 30 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75240000 Services de sécurité et d'ordre public
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible 3 fois, pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 2,885,954 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : R2S
Offre :
Identifiant de l’offre : R2S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2,181,381 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024240660
Titre : - Lot n° 1 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de contrôle des accès dans les bâtiments Régionaux
Date de conclusion du marché : 16/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RPS SECURITE
Offre :
Identifiant de l’offre : RPS SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 93,626 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024240709
Titre : - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles
Date de conclusion du marché : 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : securite industrielle
Offre :
Identifiant de l’offre : securite industrielle
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 82,517 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024240710
Titre : - Lot n° 2 : Prestations de sûreté pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositifs de sécurité lors des manifestations évènementielles
Date de conclusion du marché : 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 23130002100012
Adresse postale : Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Pays : France
Point de contact : MUSELIER Renaud
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Télécopieur : 0491575064
Adresse internet : http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur : http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Hotel de Région
Ville : Marseille
Code postal : 13481
Pays : France
Adresse électronique : servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone : 0491575057
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 222009
Adresse postale : 31 rue jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement : 479283
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Adresse internet : https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : R2S
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 161 Rte Des 3 Lucs
Ville : Marseille 11
Code postal : 13011
Pays : France
Adresse électronique : contact@r2securite.fr
Téléphone : 0491467421
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : RPS SECURITE
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 23 Rue Boudeville
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Pays : France
Adresse électronique : commercial@rps-groupe.com
Téléphone : 05 34 63 51 03
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : securite industrielle
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 348 Av Du Prado
Ville : Marseille 8
Code postal : 13008
Pays : France
Adresse électronique : info@securite-industrielle.fr
Téléphone : 0491776633
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d5245797-d8c9-4dc9-bd3d-849b0d6c9ffe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 17:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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