16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ladrome.fr ORG-0002 Département de la Drôme Daja - Service Achats 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188 Valence 26026 FRA 22260001700016 Conseil départemental de la Drôme, représenté par sa Présidente, Mme Marie-Pierre Mouton 0475792626 consultations-achats@ladrome.fr ORG-0003 DEPARTEMENT DE LA DROME valence FRA 1711066 Amélie DUPIN 0481668889 consultations-achats@ladrome.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRA 352230 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRA 352229 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 e6e40225-1317-4cd4-bb30-99dc5725824b 696deb4a-8e62-4334-ad9a-3e0adf159c6e 2024-06-04+02:00 17:15:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ladrome.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20249009 Prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité L'accord-cadre porte sur la prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité. Les différents types d'analyses devront se référer aux normes et arrêtés en vigueur dans le secteur. Il est également rappelé aux candidats que ce marché ne prévoit pas de diagnostics ou de prélèvements (carottages) sur le terrain. L'objet du marché réside exclusivement dans l'analyse et la recherche sur des prélèvements que le maître d'ouvrage a déjà réalisé. Le maître d'ouvrage se chargera également de préparer, conditionner et d'envoyer directement au titulaire par le biais du transporteur que le laboratoire aura choisi. Le Mo se réserve le droit d'écarter une offre pour sous traitance totale des prestations des analyses services 71620000 71630000 Valence 26000 FRK23 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) used tp-abil Accréditation Cofrac - Les laboratoires candidats devront avoir l'accréditation Cofrac ou équivalence européenne conformément à l'arrêté du 1er octobre 2019 pour les analyses demandées au Ccp. Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds true 1476712 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476712 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1476712 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-07-05+02:00 11:00:00+02:00 2024-07-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1476712 Prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité L'accord-cadre porte sur la prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité. Les différents types d'analyses devront se référer aux normes et arrêtés en vigueur dans le secteur. Il est également rappelé aux candidats que ce marché ne prévoit pas de diagnostics ou de prélèvements (carottages) sur le terrain. L'objet du marché réside exclusivement dans l'analyse et la recherche sur des prélèvements que le maître d'ouvrage a déjà réalisé. Le maître d'ouvrage se chargera également de préparer, conditionner et d'envoyer directement au titulaire par le biais du transporteur que le laboratoire aura choisi. Le Mo se réserve le droit d'écarter une offre pour sous traitance totale des prestations des analyses services other 71620000 71630000 Valence 26000 FRK23 FRA 2025-01-01+01:00 12 La consultation comporte 3 reconduction(s) 24-64894 3.2.5 Département de la Drôme 2024-06-06 2024-07-05T11:00:00+02:00 2024-07-05 431 Amiante (diagnostic) 141 Génie civil 26 Prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité Avis de marché - Avis n° 24-64894 du 04/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 24-64894
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Drôme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité
Description : L'accord-cadre porte sur la prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité. Les différents types d'analyses devront se référer aux normes et arrêtés en vigueur dans le secteur. Il est également rappelé aux candidats que ce marché ne prévoit pas de diagnostics ou de prélèvements (carottages) sur le terrain. L'objet du marché réside exclusivement dans l'analyse et la recherche sur des prélèvements que le maître d'ouvrage a déjà réalisé. Le maître d'ouvrage se chargera également de préparer, conditionner et d'envoyer directement au titulaire par le biais du transporteur que le laboratoire aura choisi. Le Mo se réserve le droit d'écarter une offre pour sous traitance totale des prestations des analyses
Identifiant de la procédure : 696deb4a-8e62-4334-ad9a-3e0adf159c6e
Identifiant interne : 20249009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité
Description : L'accord-cadre porte sur la prestation de recherche et d'analyse d'amiante et/ou HAP/HCT dans les enrobés ou béton réalisée par un laboratoire accrédité. Les différents types d'analyses devront se référer aux normes et arrêtés en vigueur dans le secteur. Il est également rappelé aux candidats que ce marché ne prévoit pas de diagnostics ou de prélèvements (carottages) sur le terrain. L'objet du marché réside exclusivement dans l'analyse et la recherche sur des prélèvements que le maître d'ouvrage a déjà réalisé. Le maître d'ouvrage se chargera également de préparer, conditionner et d'envoyer directement au titulaire par le biais du transporteur que le laboratoire aura choisi. Le Mo se réserve le droit d'écarter une offre pour sous traitance totale des prestations des analyses
Identifiant interne : S-PF-1476712
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 MONTH
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte 3 reconduction(s)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Accréditation Cofrac - Les laboratoires candidats devront avoir l'accréditation Cofrac ou équivalence européenne conformément à l'arrêté du 1er octobre 2019 pour les analyses demandées au Ccp. Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476712,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1476712
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEPARTEMENT DE LA DROME
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Drôme
Numéro d’enregistrement : 22260001700016
Adresse postale : Daja - Service Achats 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Ville : Valence
Code postal : 26026
Pays : France
Point de contact : Conseil départemental de la Drôme, représenté par sa Présidente, Mme Marie-Pierre Mouton
Adresse électronique : consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone : 0475792626
Adresse internet : http://www.ladrome.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ladrome.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DEPARTEMENT DE LA DROME
Numéro d’enregistrement : 1711066
Ville : valence
Pays : France
Point de contact : Amélie DUPIN
Adresse électronique : consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone : 0481668889
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 352230
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 352229
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e6e40225-1317-4cd4-bb30-99dc5725824b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 17:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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