RES-0001 clos-nw false other LOT-0001 RES-0002 clos-nw false other LOT-0003 RES-0003 clos-nw false other LOT-0006 RES-0004 clos-nw false other LOT-0008 RES-0005 clos-nw false other LOT-0009 RES-0006 clos-nw false other LOT-0010 RES-0007 clos-nw false other LOT-0011 RES-0008 clos-nw false other LOT-0012 RES-0009 clos-nw false other LOT-0013 RES-0010 clos-nw false other LOT-0014 RES-0011 clos-nw false other LOT-0015 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRA 20006340200016 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRA 443739 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 a7da38a2-8dbf-4942-ba7f-a7b5a789a46d b728bfe4-d6ad-4add-ba81-49ae7f1cf5ed 2024-06-04+02:00 17:46:58+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 23FT-CP-0588-Q Construction du centre aquatique des Marquisats (lots 2 à 9, 12 et 13, 16 à 20) L'opération est située dans la ville d'ANNECY commune française dans le département de la Haute-Savoie (74). Région Auvergne-Rhône-Alpes Visite des lieux : La visite du site est obligatoire pour pouvoir présenter une offre, pour les lots n° 2 et 3. Les entreprises doivent prendre contact auprès de Madame Gaëlle Pion par courriel gaelle.pion@annecy.fr Une attestation de visite sera remise aux candidats concernés. Afin de permettre l'appréciation de la valeur technique des offres, les candidats devront fournir avant la date limite de remise des offres les échantillons : terre cuite émaillée cristallin, uniquement pour le lot n°6 works Il a été décidé de déclarer la procédure de consultation sans suite pour motif d'intérêt général. En effet, le lot n°03 Gros oeuvre - Vrd, indispensable à la réalisation des travaux, demeure infructueux malgré la publication de deux appels d'offres ouverts successifs. De ce fait, la Ville a décidé d'arrêter l'opération en cours et de travailler sur un nouveau projet de centre aquatique 45212212 45210000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 2 Aménagements paysagers Aménagements paysagers works 45212212 45112710 45210000 Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 4 Etanchéité Etanchéité works 45212212 45261420 45210000 Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 7 Menuiseries aluminium extérieure et intérieure Menuiseries aluminium extérieure et intérieure works 45212212 45421000 45210000 Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 9 Carrelage Carrelage works 45212212 45431000 45210000 Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0009 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 12 Cloisons - doublages - faux-plafonds Cloisons - doublages - faux-plafonds works 45212212 45421152 45210000 0 LOT-0010 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 13 Peinture Peinture works 45212212 45442100 45210000 0 LOT-0011 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 16 Traitement d'eau Traitement d'eau works 45212212 45252120 45210000 Le détail des variantes et des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0012 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 17 Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires - GTB Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires - GTB works 45212212 45331000 45210000 Le détail des variantes et des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0013 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 18 Electricité courants forts - Electricité courants faibles Electricité courants forts - Electricité courants faibles works 45212212 45311000 45210000 Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots 0 LOT-0014 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 19 Ascenseurs Ascenseurs works 45212212 45313100 45210000 0 LOT-0015 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 cost Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true false none none 20 Bassin inox - équipements des bassins Bassin inox - équipements des bassins works 45212212 43324100 45210000 0 2000-01-01Z 24-64936 24-27875 3.2.5 Ville d'ANNECY 2024-06-06 2024-09-01 265 Piscine 33 Bâtiment 74 Construction du centre aquatique des Marquisats (lots 2 à 9, 12 et 13, 16 à 20) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64936 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-64936
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction du centre aquatique des Marquisats (lots 2 à 9, 12 et 13, 16 à 20)
Description : L'opération est située dans la ville d'ANNECY commune française dans le département de la Haute-Savoie (74). Région Auvergne-Rhône-Alpes Visite des lieux : La visite du site est obligatoire pour pouvoir présenter une offre, pour les lots n° 2 et 3. Les entreprises doivent prendre contact auprès de Madame Gaëlle Pion par courriel gaelle.pion@annecy.fr Une attestation de visite sera remise aux candidats concernés. Afin de permettre l'appréciation de la valeur technique des offres, les candidats devront fournir avant la date limite de remise des offres les échantillons : terre cuite émaillée cristallin, uniquement pour le lot n°6
Identifiant de la procédure : b728bfe4-d6ad-4add-ba81-49ae7f1cf5ed
Identifiant interne : 23FT-CP-0588-Q
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il a été décidé de déclarer la procédure de consultation sans suite pour motif d'intérêt général. En effet, le lot n°03 Gros oeuvre - Vrd, indispensable à la réalisation des travaux, demeure infructueux malgré la publication de deux appels d'offres ouverts successifs. De ce fait, la Ville a décidé d'arrêter l'opération en cours et de travailler sur un nouveau projet de centre aquatique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Aménagements paysagers
Description : Aménagements paysagers
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Menuiseries aluminium extérieure et intérieure
Description : Menuiseries aluminium extérieure et intérieure
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Carrelage
Description : Carrelage
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Cloisons - doublages - faux-plafonds
Description : Cloisons - doublages - faux-plafonds
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Traitement d'eau
Description : Traitement d'eau
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45252120 Travaux de construction d'installations de traitement des eaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des variantes et des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires - GTB
Description : Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires - GTB
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des variantes et des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Electricité courants forts - Electricité courants faibles
Description : Electricité courants forts - Electricité courants faibles
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Options :
Description des options : Le détail des Pse est indiqué dans le règlement de la consultation ainsi que dans les pièces de prix et Cctp pour chacun des lots
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Bassin inox - équipements des bassins
Description : Bassin inox - équipements des bassins
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 20006340200016
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 443739
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a7da38a2-8dbf-4942-ba7f-a7b5a789a46d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 17:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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