RES-0001 selec-w false TEN-0001 yes tenders 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 340000 TPA-0001 LOT-0000 SARL ARF CON-0001 2024-05-06+02:00 Entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales M2400650 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ledepartement66.fr/ ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 906 24 quai Sadi Carnot Perpignan 66906 FRA 22660001300016 MALHERBE Hermeline Madame la Présidente du Département 0468858585 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 574103 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 574102 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SARL ARF 22 avenue Joachim Estrade Lezignan-Corbieres 11200 FRA 0 0468858192 service.marches@cd66.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 02bc2a53-9db6-4f0d-83b7-82bafd94e379 19fde0b4-5412-4a76-81d8-1eda4a0504b2 2024-06-04+02:00 17:52:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false QBR-2023-FCS-SGV-0249 ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande services L'accord-cadre n°M2400650 a été passé avec un minimum de 85 000 euro(s) Ht et un maximum de 340 000 euro(s) Ht pour une durée de 36 mois. La consultation du contrat peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi 77211400 77211400 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none S-PF-1380671 ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande services other 77211400 77211400 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 24-64945 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 2024-06-06 2024-09-01 116 Espaces verts 66 ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64945 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 24-64945
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Description : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 19fde0b4-5412-4a76-81d8-1eda4a0504b2
Identifiant interne : QBR-2023-FCS-SGV-0249
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre n°M2400650 a été passé avec un minimum de 85 000 euro(s) Ht et un maximum de 340 000 euro(s) Ht pour une durée de 36 mois. La consultation du contrat peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : ENTRETIEN DES ARBRES DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Description : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant interne : S-PF-1380671
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL ARF
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL ARF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 340,000 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2400650
Titre : Entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales
Date de conclusion du marché : 06/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 22660001300016
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 574103
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 574102
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SARL ARF
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 22 avenue Joachim Estrade
Ville : Lezignan-Corbieres
Code postal : 11200
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@cd66.fr
Téléphone : 0468858192
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 02bc2a53-9db6-4f0d-83b7-82bafd94e379 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 17:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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