491290 RES-0001 selec-w false TEN-0001 yes tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 491290 TPA-0001 LOT-0000 L2 ARCHITECTES CON-0001 2024-01-23+01:00 Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente) 2023s031800 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lacharente.fr ORG-0002 Conseil Départemental de la Charente 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000 Angouleme 16917 FRA 22160001800016 Le Président 0516095000 0516095186 marchespublics@lacharente.fr http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRA 177227 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 L2 ARCHITECTES 5 Avenue De Tsukuba Herouville Saint-Clair 14200 FRA 0 0231462462 accueil@l2architectes.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 d129e7ea-9c8a-417e-8b91-f11233c35bda 40c46e06-813a-4bf1-b9ba-a959b6b4d8ae 2024-06-04+02:00 18:22:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.lacharente.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 restricted false 2023S0318 Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente) L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 3 660 000 euro(s) HT. Les éléments de missions obligatoire sont : ESQ, APS, APD, AMT, EXE-SYN, DET, AOR et les éléments de mission complémentaires sont les suivants : DIAG, OPC, SSI et coût global services 71240000 71240000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr ORG-0003 false false none none S-PF-1327158 Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente) L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 3 660 000 euro(s) HT. Les éléments de missions obligatoire sont : ESQ, APS, APD, AMT, EXE-SYN, DET, AOR et les éléments de mission complémentaires sont les suivants : DIAG, OPC, SSI et coût global services 71240000 71240000 2000-01-01Z 24-64965 3.2.5 Conseil Départemental de la Charente 2024-06-06 2024-09-01 197 Maîtrise d'oeuvre 16 Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-64965 du 04/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 24-64965
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente)
Description : L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 3 660 000 euro(s) HT. Les éléments de missions obligatoire sont : ESQ, APS, APD, AMT, EXE-SYN, DET, AOR et les éléments de mission complémentaires sont les suivants : DIAG, OPC, SSI et coût global
Identifiant de la procédure : 40c46e06-813a-4bf1-b9ba-a959b6b4d8ae
Identifiant interne : 2023S0318
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente)
Description : L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 3 660 000 euro(s) HT. Les éléments de missions obligatoire sont : ESQ, APS, APD, AMT, EXE-SYN, DET, AOR et les éléments de mission complémentaires sont les suivants : DIAG, OPC, SSI et coût global
Identifiant interne : S-PF-1327158
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 491,290 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L2 ARCHITECTES
Offre :
Identifiant de l’offre : L2 ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 491,290 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023s031800
Titre : Concours de maitrise d'oeuvre restreint sur esquisse pour la restructuration du collège Claudie Haigneré à Rouillac (Charente)
Date de conclusion du marché : 23/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Numéro d’enregistrement : 22160001800016
Adresse postale : 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marchespublics@lacharente.fr
Téléphone : 0516095000
Télécopieur : 0516095186
Adresse internet : http://www.lacharente.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 177227
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : L2 ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 Avenue De Tsukuba
Ville : Herouville Saint-Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : accueil@l2architectes.com
Téléphone : 0231462462
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d129e7ea-9c8a-417e-8b91-f11233c35bda - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2024 à 18:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2024
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L’essentiel du marché

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