160000.00 RES-0001 159508.00 159508.00 selec-w TEN-0001 160000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 part-req 0 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 part-req 0 LOT-0003 TEN-0001 false 159508.00 no false false TPA-0001 LOT-0001 CURSUS VOILE ET PATRIMOINE CON-0001 2024-05-28+02:00 Sous lot 1 : Fourniture des composteurs (hors aérofermenteurs) et des accessoires afférents ORG-0001 2071-4073 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 false false https://eureennormandie.fr/ ORG-0001 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 22270229200012 Monsieur Le Président du Département de l'Eure Président 27 +33 232315050 marchespublics@eure.fr http://www.greffe-tc-rouen.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert Rouen 76005 FRD21 FRA 17760005300025 27 +33 235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr true ORG-0003 CURSUS VOILE ET PATRIMOINE rue du Souvenir Français POSES 27740 FRD21 FRA 84949010700018 27 +33 659677927 direction@cursusvoile.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 673c9e4a-9b57-4c2c-802e-608360ab7b2e aaea7d1a-5b94-4efa-938c-9dd6316fd8ae 2024-06-05+02:00 09:25:01+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.eure.fr la gen-pub ORG-0001 open PPP1IG-352/4401/DEERA23131 FOURNITURE DE COMPOSTEURS ET ACCOMPAGNEMENT AU TRI DES BIODECHETS DANS LES COLLEGES EUROIS ET LES STRUCTURES DEPARTEMENTALES - Lot 1 : composteurs (hors aérofermenteurs) Cet accord cadre à bons de commande porte sur l'équipement en composteurs (hors aérofermenteurs) des collèges Eurois et des structures départementales. Ainsi que leur accompagnement à la pratique du compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire. supplies 320000.00 39234000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Aspect qualitatifs, environnementaux ou sociaux (valeur technique) poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Aspect qualitatifs, environnementaux ou sociaux (valeur technique) ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc DEERA23131_1 Sous lot 1 : Fourniture des composteurs (hors aérofermenteurs) et des accessoires afférents Fourniture de composteurs (hors aérofermenteurs) en bois verrouillables et de ses accessoires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. 160000.00 39234000 Territoire du Département de l'Eure Territoire du Département de l'Eure EVREUX 27000 FRD21 FRA 2024-05-29+02:00 00:00:00+02:00 2028-12-30+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Support technique poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Support technique ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc DEERA23132_2 Sous lot 2 : Accompagnement des collèges à la pratique du compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire Formation au compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. services L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. 120000.00 80000000 Territoire du Département de l'Eure Territoire du Département de l'Eure EVREUX 27000 FRD21 FRA 2024-05-29+02:00 00:00:00+02:00 2027-12-31+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Service après-vente poi-exa 60 quality Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 50 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 40 quality Service après-vente ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc DEERA23133_3 Sous lot 3 : Fourniture de pièces de rechange Renouvellement de certains matériels et pièces détachées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction. 40000.00 34913000 Territoire du Département de l'Eure Territoire du Département de l'Eure EVREUX 27000 FRD21 FRA 2024-05-29+02:00 00:00:00+02:00 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. 2024-05-13+02:00 24-65020 24-23654 3.2.5 Département de l'Eure 2024-06-06 2024-08-04 439 Composteur 27 FOURNITURE DE COMPOSTEURS ET ACCOMPAGNEMENT AU TRI DES BIODECHETS DANS LES COLLEGES EUROIS ET LES STRUCTURES DEPARTEMENTALES - Lot 1 : composteurs (hors aérofermenteurs) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65020 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 27
Annonce n° 24-65020
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Eure
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE COMPOSTEURS ET ACCOMPAGNEMENT AU TRI DES BIODECHETS DANS LES COLLEGES EUROIS ET LES STRUCTURES DEPARTEMENTALES - Lot 1 : composteurs (hors aérofermenteurs)
Description : Cet accord cadre à bons de commande porte sur l'équipement en composteurs (hors aérofermenteurs) des collèges Eurois et des structures départementales. Ainsi que leur accompagnement à la pratique du compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire.
Identifiant de la procédure : aaea7d1a-5b94-4efa-938c-9dd6316fd8ae
Identifiant interne : PPP1IG-352/4401/DEERA23131
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Sous lot 1 : Fourniture des composteurs (hors aérofermenteurs) et des accessoires afférents
Description : Fourniture de composteurs (hors aérofermenteurs) en bois verrouillables et de ses accessoires. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
Identifiant interne : DEERA23131_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/05/2024
Date de fin de durée : 30/12/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Aspect qualitatifs, environnementaux ou sociaux (valeur technique)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Aspect qualitatifs, environnementaux ou sociaux (valeur technique)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sous lot 2 : Accompagnement des collèges à la pratique du compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Description : Formation au compostage et à la lutte contre le gaspillage alimentaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
Identifiant interne : DEERA23132_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/05/2024
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Support technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Support technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Sous lot 3 : Fourniture de pièces de rechange
Description : Renouvellement de certains matériels et pièces détachées. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
Identifiant interne : DEERA23133_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire du Département de l'Eure
Ville : EVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Département de l'Eure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/05/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10.000,00 € HT. Ce montant est identique pour chaque reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du Bordereau des Prix Unitaires (contractuel) valant Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Eure
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 160,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CURSUS VOILE ET PATRIMOINE
Offre :
Identifiant de l’offre : CURSUS VOILE ET PATRIMOINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 159,508 EUR
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2071-4073
Titre : Sous lot 1 : Fourniture des composteurs (hors aérofermenteurs) et des accessoires afférents
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département de l'Eure
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 159,508 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 159,508 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Eure
Numéro d’enregistrement : 22270229200012
Adresse postale : 14 boulevard Georges-Chauvin
Ville : ÉVREUX
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur Le Président du Département de l'Eure
Adresse électronique : marchespublics@eure.fr
Téléphone : +33 232315050
Adresse internet : https://eureennormandie.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.eure.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53, avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76005
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : +33 235583500
Adresse internet : http://www.greffe-tc-rouen.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CURSUS VOILE ET PATRIMOINE
Numéro d’enregistrement : 84949010700018
Adresse postale : rue du Souvenir Français
Ville : POSES
Code postal : 27740
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@cursusvoile.fr
Téléphone : +33 659677927
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 673c9e4a-9b57-4c2c-802e-608360ab7b2e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 09:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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