RES-0003 clos-nw no-rece LOT-0003 RES-0004 clos-nw no-rece LOT-0004 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw no-rece LOT-0002 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 offres LEMS CON-0001 2024-05-24+02:00 2024-05-28+02:00 ORG-0001 24 021 TEN-0001 TPA-0001 LEMS ORG-0002 true 29 true ORG-0002 LEMS FEYZIN FRA 33952897800051 0612203369 lkermarrec@groupelems.com ORG-0001 HAROPA PORT LE HAVRE LE HAVRE FRA 89961480400024 0232747400 haropaportlehavremarches@haropaport.com 2.3 eforms-sdk-1.9 919b233a-9b1b-45ce-8cb4-84c6a09ed4d6 e7a1a14d-1170-4cea-9209-4959c73434f2 2024-06-05+02:00 09:37:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA pub-undert-cga econ-aff ORG-0001 oth-single 653056-2023 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 L'accord-cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de HAROPAPORT | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009. services Lieu de consultation des documents : HAROPA PORT - Le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : FRD22, Code d'identification national : 89961480400024. Les documents sont consultables sur site les jours ouvrés de 9h à 17h, dans le respect des secrets protégés par la loi et la réglementation (notamment du secret des affaires). 71630000 LOT-0003 no-eu-funds APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC quality APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC price APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC ORG-0001 ORG-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 23SEC01 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 3 : Antichutes. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an sur chacun des harnais et de ses accessoires (comme longes simples, longes doubles, longes doubles avec absorbeurs, cabloc, sangles diverses et enrouleurs FALCON) au cours des mois de février et mars. Ainsi que la réalisation d'un contrôle par an sur chacun des déscenseurs (MILLER) et enrouleur (FALCON). Ce contrôle sera effectué au cours de 2 campagnes organisées sur les mois de juin et décembre. services 71630000 LOT-0001 no-eu-funds APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC price APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC quality APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC -référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, -recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée, -recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ORG-0001 true false buyer-categories none fa-wo-rc 23SEC01 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 2 : Détecteurs de gaz et masques L'accord-cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de HAROPAPORT | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009. services 71630000 LOT-0004 no-eu-funds APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC quality APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC price APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC ORG-0001 true false buyer-categories none fa-wo-rc 23SEC01 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 4 : Aspirateurs THE. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an qui sera réalisé sur chacun des aspirateurs THE au cours des mois de février et mars. services 71630000 LOT-0002 no-eu-funds APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC price APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC quality APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC ORG-0001 ORG-0001 true false buyer-categories none fa-wo-rc 23SEC01 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 1 : Gilets de sauvetage L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an qui sera réalisé sur chacun des gilets d'aide à la flottaison. Ce contrôle sera effectué au cours de 4 campagnes organisées sur les mois de mars, juin, septembre et décembre. services 71630000 2000-01-01Z 24-65032 3.2.5 HAROPA PORT LE HAVRE 2024-06-06 2024-08-22 274 Prestations de services 76 VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65032 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 24-65032
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HAROPA PORT LE HAVRE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3
Description : L'accord-cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de HAROPAPORT | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009.
Identifiant de la procédure : e7a1a14d-1170-4cea-9209-4959c73434f2
Avis précédent : 653056-2023
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lieu de consultation des documents : HAROPA PORT - Le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : FRD22, Code d'identification national : 89961480400024. Les documents sont consultables sur site les jours ouvrés de 9h à 17h, dans le respect des secrets protégés par la loi et la réglementation (notamment du secret des affaires).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 3 : Antichutes.
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an sur chacun des harnais et de ses accessoires (comme longes simples, longes doubles, longes doubles avec absorbeurs, cabloc, sangles diverses et enrouleurs FALCON) au cours des mois de février et mars. Ainsi que la réalisation d'un contrôle par an sur chacun des déscenseurs (MILLER) et enrouleur (FALCON). Ce contrôle sera effectué au cours de 2 campagnes organisées sur les mois de juin et décembre.
Identifiant interne : 23SEC01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Critère :
Type : Prix
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HAROPA PORT LE HAVRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAROPA PORT LE HAVRE
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 2 : Détecteurs de gaz et masques
Description : L'accord-cadre a pour objet la vérification annuelle des Equipements de Protection Individuel de catégorie 3 de HAROPAPORT | Le Havre, conformément à l'arrêté du 19 mars 1993 qui fixe la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues aux articles R. 233-42-2, L.4711-1 et R4323-91 à R4323-103 du code du travail, ainsi que l'arrêté du 22 octobre 2009.
Identifiant interne : 23SEC01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : -référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, -recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée, -recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HAROPA PORT LE HAVRE
Organisation qui signe le marché : HAROPA PORT LE HAVRE
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 4 : Aspirateurs THE.
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an qui sera réalisé sur chacun des aspirateurs THE au cours des mois de février et mars.
Identifiant interne : 23SEC01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Critère :
Type : Prix
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HAROPA PORT LE HAVRE
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : VERIFICATION PERIODIQUE DES EPI DE CATEGORIE 3 LOT 1 : Gilets de sauvetage
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'un contrôle par an qui sera réalisé sur chacun des gilets d'aide à la flottaison. Ce contrôle sera effectué au cours de 4 campagnes organisées sur les mois de mars, juin, septembre et décembre.
Identifiant interne : 23SEC01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Critère :
Type : Qualité
Description : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : APPLICATION DE LA FORMULE CF. RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : HAROPA PORT LE HAVRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAROPA PORT LE HAVRE
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie soumissionnaire : LEMS
Chef de file du soumissionnaire : LEMS
Nom officiel :
Offre :
Identifiant de l’offre : offres LEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24 021
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HAROPA PORT LE HAVRE
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : LEMS
Numéro d’enregistrement : 33952897800051
Ville : FEYZIN
Pays : France
Adresse électronique : lkermarrec@groupelems.com
Téléphone : 0612203369
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HAROPA PORT LE HAVRE
Numéro d’enregistrement : 89961480400024
Ville : LE HAVRE
Pays : France
Adresse électronique : haropaportlehavremarches@haropaport.com
Téléphone : 0232747400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 919b233a-9b1b-45ce-8cb4-84c6a09ed4d6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 09:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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