800000 800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 10 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 false TPA-0001 LOT-0001 OFFRE ARTELIA TEN-0002 1 false TPA-0002 LOT-0002 OFFRE IRIS CON-0001 2024-04-23+02:00 2024-05-22+02:00 Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité - Lot 1 : Étude d'aménagement pour les transports en commun true ORG-0001 2024-AO-MOB-027 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2024-04-23+02:00 2024-05-23+02:00 Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité - Lot 2 : Enquête de mobilité true ORG-0001 2024-AO-MOB-027 LOT 2 TEN-0002 TPA-0002 IRIS CONSEIL INGENIERIE ORG-0004 false TPA-0001 ARTELIA SAS ORG-0003 false 29 true https://www.irisconseil.com/ sme ORG-0004 IRIS CONSEIL INGENIERIE BP 864 SAINT-QUENTIN-YVELINES Cedex 78058 FR103 FRA 39152406300024 +33 130600405 commercial-sqy@irisconseil.fr true https://www.arteliagroup.com/fr/ large ORG-0003 ARTELIA SAS 47 avenue de Lugo CHOISY LE ROI 94600 FR107 FRA 44452352600564 +33 177937899 AO-SMT@ARTELIAGROUP.COM http://versailles.tribunaladministratif. fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud Versailles 78000 FR103 FRA 17780005900012 +33 139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr https://www.coeuressonne.fr/ ORG-0001 Coeur Essonne Agglomération 1 place Saint Exupéry Sainte Geneviève des Bois 91700 FR104 FRA 20005785900015 Service Marchés Publics +33 169721800 marches@coeuressonne.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 3652f004-0554-49a2-8036-81dcd3ceb262 8f0e7cf6-d10e-4cfd-a393-9d21df1f13d7 2024-06-05+02:00 10:04:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0001 open 1f7260f5-1db5-4ee6-b6d5-c493b7612ad1-01 2024-AO-MOB-027 Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité Il s'agit de la relance de l'accord-cadre n°2023-AO-MOB-082 dont la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'un vice de procédure. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. services Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction. Nombres d'offres reçues de la part de PME : 9. Aucune offre reçue de la part d'opérateurs d'autres pays membres ou pays tiers. 71311200 79311200 Conformément aux pièces de l'accord-cadre, celui-ci s'applique sur le territoire de Coeur Essonne Agglomération. Sainte Geneviève des Bois cedex 91704 FR104 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2024-AO-MOB-027-Lot 1 Étude d'aménagement pour les transports en commun Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros (H.T) par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 160 000 euros HT sur 4 ans. services 71311200 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 price Prix des prestations poi-exa 60 quality Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2024-AO-MOB-027-Lot 2 Réalisation d'enquêtes de mobilité Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros (H.T) par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 90 000 euros HT sur 4 ans. services 79311200 2000-01-01Z 24-65047 24-28790 3.2.5 Coeur Essonne Agglomération 2024-06-06 2024-08-31 118 Etude 347 Transport 91 Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65047 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 24-65047
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Coeur Essonne Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité
Description : Il s'agit de la relance de l'accord-cadre n°2023-AO-MOB-082 dont la procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'un vice de procédure. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Identifiant de la procédure : 8f0e7cf6-d10e-4cfd-a393-9d21df1f13d7
Avis précédent : 1f7260f5-1db5-4ee6-b6d5-c493b7612ad1-01
Identifiant interne : 2024-AO-MOB-027
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sainte Geneviève des Bois cedex
Code postal : 91704
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conformément aux pièces de l'accord-cadre, celui-ci s'applique sur le territoire de Coeur Essonne Agglomération.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction. Nombres d'offres reçues de la part de PME : 9. Aucune offre reçue de la part d'opérateurs d'autres pays membres ou pays tiers.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Étude d'aménagement pour les transports en commun
Description : Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros (H.T) par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 160 000 euros HT sur 4 ans.
Identifiant interne : 2024-AO-MOB-027-Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Coeur Essonne Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Coeur Essonne Agglomération
Organisation qui signe le marché : Coeur Essonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Réalisation d'enquêtes de mobilité
Description : Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros (H.T) par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 3 fois un an. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 90 000 euros HT sur 4 ans.
Identifiant interne : 2024-AO-MOB-027-Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Coeur Essonne Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Coeur Essonne Agglomération
Organisation qui signe le marché : Coeur Essonne Agglomération
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 800,000 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AO-MOB-027 LOT 1
Titre : Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité - Lot 1 : Étude d'aménagement pour les transports en commun
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2024
Date de conclusion du marché : 22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Coeur Essonne Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE IRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-AO-MOB-027 LOT 2
Titre : Réalisation d'études d'aménagement en faveur des transports en commun et d'enquête de mobilité - Lot 2 : Enquête de mobilité
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/04/2024
Date de conclusion du marché : 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Coeur Essonne Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : IRIS CONSEIL INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 39152406300024
Adresse postale : BP 864
Ville : SAINT-QUENTIN-YVELINES Cedex
Code postal : 78058
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial-sqy@irisconseil.fr
Téléphone : +33 130600405
Adresse internet : https://www.irisconseil.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARTELIA SAS
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 44452352600564
Adresse postale : 47 avenue de Lugo
Ville : CHOISY LE ROI
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : AO-SMT@ARTELIAGROUP.COM
Téléphone : +33 177937899
Adresse internet : https://www.arteliagroup.com/fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif. fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Coeur Essonne Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20005785900015
Adresse postale : 1 place Saint Exupéry
Ville : Sainte Geneviève des Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches@coeuressonne.fr
Téléphone : +33 169721800
Adresse internet : https://www.coeuressonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3652f004-0554-49a2-8036-81dcd3ceb262 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 10:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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