RES-0003 clos-nw no-rece LOT-0003 RES-0004 clos-nw no-rece 0 LOT-0004 RES-0002 clos-nw no-rece 0 LOT-0002 RES-0001 clos-nw ORG-0001 no-rece 0 LOT-0001 RES-0005 clos-nw no-rece LOT-0005 RES-0006 clos-nw no-rece 0 LOT-0006 33 ORG-0002 Tribunal administratif LYON 69433 FRA 17690005800015 0478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0001 Région académique Auvergne Rhône Alpes Direction régionale académique des achats Clermont Ferrand FRA 11000201100044 04 73 99 33 12 draa@region-academqiue-auvergne-rhone-alpes.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 b3041fa3-97fe-4498-9236-d00d0195e1b3 2eec736b-0c00-4630-b196-8be2e283b2d0 2024-06-05+02:00 10:29:31+02:00 01 32014L0024 can-social FRA body-pl-cga education ORG-0001 false Marché public à procédure adaptée passé dans le cadre de l'article R 2123-1-3 du code de la commande publique open 8dcba52a-1079-451c-9e1c-591ec6f6660d-01 2024009_DRAA_DRAJES_163_FS Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de juin à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes-sessions supplémentaires Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de juin à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes-sessions supplémentaires services 1000000 1662000 55200000 Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique anyw-cou FRA LOT-0005 ORG-0002 5 Lot 05 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département du Rhône Lot 05 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département du Rhône services 55200000 FRK26 FRA LOT-0001 ORG-0001 ORG-0001 1 Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ain Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ain services 55200000 LOT-0003 3 Lot 03 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ardèche Lot 03 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ardèche services 55200000 LOT-0006 6 Lot 06 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (tous départements) Lot 06 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (tous départements) services 55200000 55200000 LOT-0002 2 Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Allier Lot 02 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Allier services 55200000 LOT-0004 4 Lot 04 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de la Drôme Lot 04 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de la Drôme services 55200000 2000-01-01Z 24-65074 24-36420 3.2.5 Région académique Auvergne Rhône Alpes 2024-06-06 2024-08-17 274 Prestations de services 01 03 07 26 69 38 73 74 63 Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de juin à juillet 2024 pour la région académique Auverg Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65074 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01, 03, 07, 26, 69, 38, 73, 74, 63
Annonce n° 24-65074
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région académique Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de juin à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes-sessions supplémentaires
Description : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de juin à juillet 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes-sessions supplémentaires
Identifiant de la procédure : 2eec736b-0c00-4630-b196-8be2e283b2d0
Avis précédent : 8dcba52a-1079-451c-9e1c-591ec6f6660d-01
Identifiant interne : 2024009_DRAA_DRAJES_163_FS
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Marché public à procédure adaptée passé dans le cadre de l'article R 2123-1-3 du code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,662,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 05 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département du Rhône
Description : Lot 05 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département du Rhône
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ain
Description : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ain
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région académique Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région académique Auvergne Rhône Alpes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Région académique Auvergne Rhône Alpes
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lot 03 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ardèche
Description : Lot 03 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Ardèche
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 06 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (tous départements)
Description : Lot 06 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juillet au 15 juillet 2024 pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (tous départements)
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Allier
Description : Lot 02 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de l'Allier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 04 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de la Drôme
Description : Lot 04 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 03 juin au 14 juin 2024 pour le département de la Drôme
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : Direction régionale académique des achats
Ville : Clermont Ferrand
Pays : France
Adresse électronique : draa@region-academqiue-auvergne-rhone-alpes.fr
Téléphone : 04 73 99 33 12
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3041fa3-97fe-4498-9236-d00d0195e1b3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 10:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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