640000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 640000 not-known TPA-0001 LOT-0000 30RL24 CON-0001 2024-04-24+02:00 23TIC04 - ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON ORG-0001 23TIC04 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 Saint-Cyr-sur-Mer 83270 FRL05 FRA 24830054300217 +33 0494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FRL05 FRA TA +33 494427930 +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA Place Felix BARET CS 80001 Marseille 13282 FRL05 FRA CCRA +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FRL05 FRA TAT +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr false ORG-0005 pole sud 30 BD CLAUDE ANTONETTI LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821 FRL04 FRA 41018706600049 0496102570 contact@polesud-it.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 474a6ea8-3176-44b6-bb1b-4385b527a4cc a9950067-bb66-48ea-85d8-c5e0b7b7fea9 2024-06-05+02:00 11:00:13+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 open 743036-2023 23TIC04 23TIC04 - ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations liées aux développements informatiques spécifiques aux besoins de différents métiers de la Métropole TPM utilisant le logiciel EASYVISTA, assortis de prestations complémentaires. Lieu(x) d'exécution : Métropole Toulon Provence Méditerranée - 83000 Toulon. services Les modalités essentielles de paiement et de financement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les modalités de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP. La méthode de notation et les critères sont définis à l'article 7.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/04/2024 ou de la date de notification du contrat si cette dernière est postérieure au 01/04/2024. 551000 71317210 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Sous-critère 1 (sur 30 points) : Adéquation de l'équipe proposée face aux exigences du cahier des charges : - Structure et composition de l'équipe dédiée - CV des intervenants dédiés à la mission tout en précisant les certifications, qualifications et expériences professionnelles. Sous-critère 2 (sur 30 points) : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer une réponse rapide et efficace pour réaliser un bon de commande avec pour objectif : paramétrer une fonctionnalité contenant les UER suivantes :  5 x UER DEV APPS (Cf. poste de prix du BPUF n° 2)  2 x UER DEV SERV (Cf. poste de prix du BPUF n° 3)  2 x UER AST2 (Cf. poste de prix du BPUF n° 5)  1 x UER AST3 (Cf. poste de prix du BPUF n° 6) poi-exa 40 price Prix des prestations apprécié au vu du montant prix ORG-0001 - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0002 ORG-0003 false false none none 23TIC04 23TIC04 - ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON Depuis le 1er janvier 2014, une seule direction informatique rattachée à la Métropole TPM assure la gestion de l'ensemble des ressources informatiques des deux collectivités. Ainsi, la Métropole TPM pourra commander des prestations pour les deux collectivités dans le cadre de ce contrat. services Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel : 16 000 euros HT - Seuil maximum annuel : 160 000 euros HT. Le montant des prestations toutes périodes confondues est de : Minimum 64000/ Maximum 640 000. La durée du contrat est de un an renouvelable 3 fois. La date de conclusion du marché est la date de signature du contrat. 137750 71317210 72212900 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 5 du CCAP. 0 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 1970-01-01+01:00 24-65102 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 2024-06-06 2024-07-05 186 Logiciel 83 23TIC04-ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65102 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-65102
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 23TIC04 - ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations liées aux développements informatiques spécifiques aux besoins de différents métiers de la Métropole TPM utilisant le logiciel EASYVISTA, assortis de prestations complémentaires. Lieu(x) d'exécution : Métropole Toulon Provence Méditerranée - 83000 Toulon.
Identifiant de la procédure : a9950067-bb66-48ea-85d8-c5e0b7b7fea9
Avis précédent : 743036-2023
Identifiant interne : 23TIC04
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 551,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les modalités essentielles de paiement et de financement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les modalités de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP. La méthode de notation et les critères sont définis à l'article 7.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/04/2024 ou de la date de notification du contrat si cette dernière est postérieure au 01/04/2024.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : 23TIC04 - ACBC MONO-ATTRIBUTAIRE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
Description : Depuis le 1er janvier 2014, une seule direction informatique rattachée à la Métropole TPM assure la gestion de l'ensemble des ressources informatiques des deux collectivités. Ainsi, la Métropole TPM pourra commander des prestations pour les deux collectivités dans le cadre de ce contrat.
Identifiant interne : 23TIC04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 5 du CCAP.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 137,750 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Seuil minimum annuel : 16 000 euros HT - Seuil maximum annuel : 160 000 euros HT. Le montant des prestations toutes périodes confondues est de : Minimum 64000/ Maximum 640 000. La durée du contrat est de un an renouvelable 3 fois. La date de conclusion du marché est la date de signature du contrat.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Sous-critère 1 (sur 30 points) : Adéquation de l'équipe proposée face aux exigences du cahier des charges : - Structure et composition de l'équipe dédiée - CV des intervenants dédiés à la mission tout en précisant les certifications, qualifications et expériences professionnelles. Sous-critère 2 (sur 30 points) : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer une réponse rapide et efficace pour réaliser un bon de commande avec pour objectif : paramétrer une fonctionnalité contenant les UER suivantes :  5 x UER DEV APPS (Cf. poste de prix du BPUF n° 2)  2 x UER DEV SERV (Cf. poste de prix du BPUF n° 3)  2 x UER AST2 (Cf. poste de prix du BPUF n° 5)  1 x UER AST3 (Cf. poste de prix du BPUF n° 6)
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations apprécié au vu du montant
Description : prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 640,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : pole sud
Offre :
Identifiant de l’offre : 30RL24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 640,000 EUR
Sous-traitance : not-known
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23TIC04
Titre : 23TIC04 - ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE DEVELOPPEMENT AUTOUR DU LOGICIEL EASYVISTA ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM ET DE LA VILLE DE TOULON
Date de conclusion du marché : 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : Saint-Cyr-sur-Mer
Code postal : 83270
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 0494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA
Adresse postale : 5 rue Racine BP 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 494427989
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA
Adresse postale : Place Felix BARET CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TAT
Adresse postale : 5 rue Racine BP 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : pole sud
Numéro d’enregistrement : 41018706600049
Adresse postale : 30 BD CLAUDE ANTONETTI
Ville : LA PENNE SUR HUVEAUNE
Code postal : 13821
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@polesud-it.fr
Téléphone : 0496102570
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 474a6ea8-3176-44b6-bb1b-4385b527a4cc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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