RES-0001 selec-w false TEN-0001 no TEN-0002 yes TEN-0003 no tenders 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 468367.4 TPA-0001 LOT-0000 COLLECTIF ARCADE TEN-0002 false 399180.2 TPA-0002 LOT-0000 SLG PAYSAGE TEN-0003 false 686476 TPA-0003 LOT-0000 FIELDWORK CON-0001 2023-12-05+01:00 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du Gip Sye 20223413000 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.yvelines.fr ORG-0002 Conseil Départemental des Yvelines 2, place André Mignot Versailles 78012 FRA 22780646000019 le Président 0139077878 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Conseil Départemental des Yvelines Dcp - Stpa 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr Versailles 78012 FRA 0 0139077878 correspondre@aws-france.com http://versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78012 FRA 242870 0139205400 0139205422 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges Préfecture de Paris 5 rue Leblanc Paris 75911 FRA 257555 Préfecture de la région Ile-de-France 0182524267 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 COLLECTIF ARCADE 15 Rue Saint Jacques Rouen 76000 FRA 0 0626540025 d.durvie@collectif-arcade.fr false UBO-0007 large ORG-0007 SLG PAYSAGE 48 Rue Du General Leclerc Le Kremlin Bicetre 94270 FRA 0 0149607152 slgpaysage@slgpaysage.com false UBO-0008 large ORG-0008 FIELDWORK 76 Rue Barrault Paris 13 75013 FRA 0 0686464677 contact@fieldwork.archi UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 9415f21f-64c4-487f-aa89-218ac88078e5 9503e104-bee7-4a43-9683-ec45cabf31c0 2024-06-05+02:00 11:10:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.achats.yvelines.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20223413 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du GIP SYE Cet accord-cadre pourra donner lieu à la réalisation de missions effectuées soit au moyen de bons de commandes, soit via des marchés subséquents. Il pourra également donner lieu à la réalisation de missions partielles ou de missions complémentaires, effectuées au moyen de bons de commandes. L'accord-cadre multi attributaires sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 000,00 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord cadre (4 ans) services L'accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 250 000,00 euro(s) Ht annuel a été attribué aux groupements suivants : - Sarl Collectif Arcade/ Ecr Environnement N-Ouest/ Arbre A Cadabra/ Echos/ Acoustibel/ Atelier 970 Sarl D'Architecture/ Namixis & Ssicoor pour un montant au détail estimatif de 468 367,40 euro(s) Ht, - Slg Paysage/ Epdc Sas/ Ieti Sas /Omega Alliance Sas/ A5a Architectes/ Gexpertise Sas /Sas Altia / Si Prev S.A.S /Semofi pour un montant au détail estimatif de 399 180,20 euro(s) Ht, - Fieldwork Sas D'Architecture /Servicad Ingenieurs Conseils/ Topager/ Scoping pour un montant au détail estimatif de 686 476,00 euro(s) Ht. Modalités de consultation du contrat : Département des Yvelines - 2 place André Mignot - 78000 Versailles - Direction de la commande publique unifiée - commandepublique@yvelines.fr 42000000 71222000 71222000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 45 price Prix ORG-0003 1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative ORG-0004 ORG-0005 true false fa-w-rc none S-PF-1323359 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du GIP SYE Cet accord-cadre pourra donner lieu à la réalisation de missions effectuées soit au moyen de bons de commandes, soit via des marchés subséquents. Il pourra également donner lieu à la réalisation de missions partielles ou de missions complémentaires, effectuées au moyen de bons de commandes. L'accord-cadre multi attributaires sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 000,00 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord cadre (4 ans) services other other 71222000 71222000 Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre du présent accord-cadre de sa reconduction, de marchés publics de services similaires Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 an - Durée maximale de validité : 4 ans 2000-01-01Z 24-65123 3.2.5 Conseil Départemental des Yvelines 2024-06-06 2024-09-02 197 Maîtrise d'oeuvre 78 Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du GIP SYE Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65123 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 24-65123
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Yvelines
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du GIP SYE
Description : Cet accord-cadre pourra donner lieu à la réalisation de missions effectuées soit au moyen de bons de commandes, soit via des marchés subséquents. Il pourra également donner lieu à la réalisation de missions partielles ou de missions complémentaires, effectuées au moyen de bons de commandes. L'accord-cadre multi attributaires sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 000,00 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord cadre (4 ans)
Identifiant de la procédure : 9503e104-bee7-4a43-9683-ec45cabf31c0
Identifiant interne : 20223413
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 42,000,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 250 000,00 euro(s) Ht annuel a été attribué aux groupements suivants : - Sarl Collectif Arcade/ Ecr Environnement N-Ouest/ Arbre A Cadabra/ Echos/ Acoustibel/ Atelier 970 Sarl D'Architecture/ Namixis & Ssicoor pour un montant au détail estimatif de 468 367,40 euro(s) Ht, - Slg Paysage/ Epdc Sas/ Ieti Sas /Omega Alliance Sas/ A5a Architectes/ Gexpertise Sas /Sas Altia / Si Prev S.A.S /Semofi pour un montant au détail estimatif de 399 180,20 euro(s) Ht, - Fieldwork Sas D'Architecture /Servicad Ingenieurs Conseils/ Topager/ Scoping pour un montant au détail estimatif de 686 476,00 euro(s) Ht. Modalités de consultation du contrat : Département des Yvelines - 2 place André Mignot - 78000 Versailles - Direction de la commande publique unifiée - commandepublique@yvelines.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du GIP SYE
Description : Cet accord-cadre pourra donner lieu à la réalisation de missions effectuées soit au moyen de bons de commandes, soit via des marchés subséquents. Il pourra également donner lieu à la réalisation de missions partielles ou de missions complémentaires, effectuées au moyen de bons de commandes. L'accord-cadre multi attributaires sera sans montant minimum et avec un montant maximum de 25 000 000,00 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord cadre (4 ans)
Identifiant interne : S-PF-1323359
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Options :
Description des options : Les options correspondent à une notion du droit de l'Union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans le contrat initial. Il s'agit dans le cadre du présent accord-cadre de sa reconduction, de marchés publics de services similaires
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 an - Durée maximale de validité : 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : 1 - Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n°358994 ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Yvelines
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTIF ARCADE
Offre :
Identifiant de l’offre : COLLECTIF ARCADE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 468,367.4 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20223413000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du Gip Sye
Date de conclusion du marché : 05/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SLG PAYSAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : SLG PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 399,180.2 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20223413000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du Gip Sye
Date de conclusion du marché : 05/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : FIELDWORK
Offre :
Identifiant de l’offre : FIELDWORK
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 686,476 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20223413000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de de travaux d'aménagement des espaces extérieurs des bâtiments du Département pour les besoins des services du Département et du Gip Sye
Date de conclusion du marché : 05/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental des Yvelines
Numéro d’enregistrement : 22780646000019
Adresse postale : 2, place André Mignot
Ville : Versailles
Code postal : 78012
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0139077878
Adresse internet : http://www.yvelines.fr
Profil de l’acheteur : http://www.achats.yvelines.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental des Yvelines
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Dcp - Stpa 2 place André Mignot, http://www.achats.yvelines.fr
Ville : Versailles
Code postal : 78012
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0139077878
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 242870
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78012
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205422
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 257555
Adresse postale : Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Pays : France
Point de contact : Préfecture de la région Ile-de-France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Télécopieur : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COLLECTIF ARCADE
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 15 Rue Saint Jacques
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : d.durvie@collectif-arcade.fr
Téléphone : 0626540025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SLG PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 48 Rue Du General Leclerc
Ville : Le Kremlin Bicetre
Code postal : 94270
Pays : France
Adresse électronique : slgpaysage@slgpaysage.com
Téléphone : 0149607152
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : FIELDWORK
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 76 Rue Barrault
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Pays : France
Adresse électronique : contact@fieldwork.archi
Téléphone : 0686464677
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9415f21f-64c4-487f-aa89-218ac88078e5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>