Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
PRESTATIONS DE VISITES PERIODIQUES ET CONTROLES TECHNIQUES POUR L'ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA
Description
:
La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
Identifiant de la procédure
:
fc03064a-1fc1-4479-bdb4-30ab973b652f
Identifiant interne
:
2024-12
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Se référer aux documents de la consultation
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Description
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON ;
Description
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON ;
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Description
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Description
:
Visites périodiques obligatoires pour le centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Visites périodiques obligatoires et dépannage pour le dépôt d'HIRSON est situé au 12 rue du Petit Moulin 02500 HIRSON
Description
:
Visites périodiques obligatoires et dépannage pour le dépôt d'HIRSON est situé au 12 rue du Petit Moulin 02500 HIRSON
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0009
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0010
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0011
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0012
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
5.1
Lot
:
LOT-0013
Titre
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Description
:
Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50111000
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans le demande de participation
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
La preuve d'une assurance concernant les risques professionnels (en cours de validité)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.e-marchespublics.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/07/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
05/07/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
c
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Montage financier
:
sans objet
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Régie des Transports de l'Aisne
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Régie des Transports de l'Aisne
Numéro d’enregistrement
:
78018581500013
Adresse postale
:
97 rue Pierre Sémard
Ville
:
GAUCHY
Code postal
:
02430
Pays
:
France
Adresse électronique
:
m.tassart@rta02.com
Téléphone
:
+33 323503102
Profil de l’acheteur
:
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1020174
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement
:
17800005500016
Adresse postale
:
14 rue Lemerchier
Ville
:
Amiens
Code postal
:
80000
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone
:
0322336170
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
8fc883e3-4813-410a-9d1d-cbb2649ffd04
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/06/2024
à 11:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication