RES-0001 clos-nw no-rece LOT-0001 29 ORG-0001 INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE 45 rue André Grillon AMIENS 8000 FRA GIP Inéa SANT& NUMERIQUE HAUTS-DE-FRANCE 0322803160 marchespublics@esante-hdf.fr TPO-0001 Tribunal Administratif d'Amiens, 14. rue Lemerchier - CS 81114 AMIENS CEDEX 01 80011 FRA 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 56b98115-7a43-4e2c-947d-d27b0498c30c bccd6718-9a02-4cc1-90cf-85d3f6c1e405 2024-06-05+02:00 11:48:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-ra health ORG-0001 false open 3d6dd861-2ac4-4789-9162-5702094983cd-01 PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES supplies 34110000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique : - Qualité et caractéristiques des véhicules proposés (10%) - Modalités et délai de livraison (10%) - Conditions d'exécution du marché autres que liées à la livraison des véhicules (Prestations d'entretien, maintenance, situation géographique des ateliers, modalités de prise en charge du véhicule loué) 10% per-exa 70 price Prix des prestations Tribunal Administratif d'Amiens, 14. rue Lemerchier - CS 81114 80011 Amiens Cedex 01 Téléphone : 03 22 33 61 70 TPO-0001 TPO-0001 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES Le présent Accord-Cadre porte sur la maintenance et la location longue durée de véhicules, sans chauffeur, sans option d'achat, par Inéa Sant& Numérique Hauts-de-France (Inéa S&N HdF). Inéa S&N HdF mettra ces véhicules à disposition de ses collaborateurs. Le descriptif des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P). supplies 34110000 Il peut être reconduit 2 fois à chaque date anniversaire pour une durée de 12 mois, par décision expresse annuelle du Pouvoir Adjudicateur, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans. 2 2000-01-01Z 24-65162 24-53716 24-62752 3.2.5 INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE 2024-06-06 2024-09-12 474 Véhicules (location) 02 80 59 60 62 PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65162 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 02, 80, 59, 60, 62
Annonce n° 24-65162
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES
Description : PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES
Identifiant de la procédure : bccd6718-9a02-4cc1-90cf-85d3f6c1e405
Avis précédent : 3d6dd861-2ac4-4789-9162-5702094983cd-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : PRESTATION DE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES
Description : Le présent Accord-Cadre porte sur la maintenance et la location longue durée de véhicules, sans chauffeur, sans option d'achat, par Inéa Sant& Numérique Hauts-de-France (Inéa S&N HdF). Inéa S&N HdF mettra ces véhicules à disposition de ses collaborateurs. Le descriptif des prestations attendues figure dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P).
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Options :
Description des options : Il peut être reconduit 2 fois à chaque date anniversaire pour une durée de 12 mois, par décision expresse annuelle du Pouvoir Adjudicateur, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : - Qualité et caractéristiques des véhicules proposés (10%) - Modalités et délai de livraison (10%) - Conditions d'exécution du marché autres que liées à la livraison des véhicules (Prestations d'entretien, maintenance, situation géographique des ateliers, modalités de prise en charge du véhicule loué) 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif d'Amiens, 14. rue Lemerchier - CS 81114 80011 Amiens Cedex 01 Téléphone : 03 22 33 61 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INEA SANTE NUMERIQUE HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : GIP Inéa SANT& NUMERIQUE HAUTS-DE-FRANCE
Adresse postale : 45 rue André Grillon
Ville : AMIENS
Code postal : 8000
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@esante-hdf.fr
Téléphone : 0322803160
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens,
Adresse postale : 14. rue Lemerchier - CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56b98115-7a43-4e2c-947d-d27b0498c30c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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