920000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 STAFFMATCH FRANCE TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0002 STAFFMATCH FRANCE CON-0001 2024-06-03+02:00 true ORG-0001 2024-014-01 TEN-0001 CON-0002 2024-06-03+02:00 true ORG-0001 2024-014-02 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.mairie-creil.fr ORG-0001 Ville de Creil Place François Mitterrand CREIL 60100 FRE22 FRA 21600174300527 +33 344295028 service.marchespublics@mairie-creil.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administration d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 Amiens 80011 FRE23 FRA 17800005500016 +33322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 CCIRA de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac NANCY CEDEX 54038 FRA 17540001900014 +33 383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr false ORG-0004 STAFFMATCH FRANCE 26 CHANTILLY 60500 FRA 94994546300022 0323383830 aopublic@staffmatch.com 2.3 eforms-sdk-1.8 b5ffc152-9ab1-4dda-8ab2-995436a1fdbc 0570754b-3f3e-43d0-adc2-948dc5f9ef7e 2024-06-05+02:00 12:10:08+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ville-de-creil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18615_1002890.html la gen-pub ORG-0001 open 6a8e2b6c-2285-4586-837e-c8fad5a11630-01 2024-014 Mise à disposition de personnel intérimaire : ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire : - D'ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires ; - De personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville. Les prestations, objet de la présente consultation, concernant la mise à disposition de personnel de remplacements lors des absences (congés maladies, etc.) du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et du personnel d'entretien pour le nettoyage des bâtiments municipaux. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les montants des commandes seront compris dans les limites financières annuelles suivantes : - Lot 1 : minimum : 40 000 euros HT / maximum : 150 000 euros HT. - Lot 2 : minimum : 10 000 euros HT / maximum : 80 000 euros HT. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 08/07/2024. Ensuite, il est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. services 79620000 LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 50 price Coefficient appliqué au vu du BPU Coefficient appliqué au vu du BPU fix-tot 40 quality Valeur technique Valeur technique - Les sous-critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. fix-tot 10 quality Délai d'exécution Délai d'exécution Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative. Informations complémentaires: 1/ L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n° 24-29611, publié le 13/03/2024) et au JOUE (avis n°151687-2024 publié le 13/03/2024). 2/ Le marché a été conclu le 03/06/2024 3/ Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand 60100 CREIL. Une demande écrite devra préalablement être adressée soit : Par courrier adressé à Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand BP 76 60109 CREIL Par courrier électronique : service.marchespublics@mairiecreil.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le marché peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994. ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2024-014-01 Remplacement du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires Remplacement du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires services 79620000 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 50 price Coefficient appliqué au vu du BPU Coefficient appliqué au vu du BPU fix-tot 40 quality Valeur technique Valeur technique - Les sous-critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. fix-tot 10 quality Délai d'exécution Délai d'exécution Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative. Informations complémentaires: 1/ L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n° 24-29611, publié le 13/03/2024) et au JOUE (avis n°151687-2024 publié le 13/03/2024). 2/ Le marché a été conclu le 03/06/2024 3/ Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand 60100 CREIL. Une demande écrite devra préalablement être adressée soit : Par courrier adressé à Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand BP 76 60109 CREIL Par courrier électronique : service.marchespublics@mairiecreil.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le marché peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994. ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2024-014-02 Remplacement des agents d'entretien Remplacement des agents d'entretien services 79620000 1970-01-01+01:00 24-65184 24-29611 3.2.5 Ville de Creil 2024-06-06 2024-08-06 461 Mise à disposition de personnel 60 95 Mise à disposition de personnel intérimaire : ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65184 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60, 95
Annonce n° 24-65184
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Creil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de personnel intérimaire : ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville
Description : La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire : - D'ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires ; - De personnel d'entretien dans les bâtiments communaux de la Ville. Les prestations, objet de la présente consultation, concernant la mise à disposition de personnel de remplacements lors des absences (congés maladies, etc.) du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires et du personnel d'entretien pour le nettoyage des bâtiments municipaux. Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les montants des commandes seront compris dans les limites financières annuelles suivantes : - Lot 1 : minimum : 40 000 euros HT / maximum : 150 000 euros HT. - Lot 2 : minimum : 10 000 euros HT / maximum : 80 000 euros HT. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 08/07/2024. Ensuite, il est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Identifiant de la procédure : 0570754b-3f3e-43d0-adc2-948dc5f9ef7e
Avis précédent : 6a8e2b6c-2285-4586-837e-c8fad5a11630-01
Identifiant interne : 2024-014
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Remplacement du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires
Description : Remplacement du personnel ATSEM dans les écoles maternelles et les restaurants scolaires
Identifiant interne : 2024-014-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coefficient appliqué au vu du BPU
Description : Coefficient appliqué au vu du BPU
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Les sous-critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution
Valeur fixe (total) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative. Informations complémentaires: 1/ L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n° 24-29611, publié le 13/03/2024) et au JOUE (avis n°151687-2024 publié le 13/03/2024). 2/ Le marché a été conclu le 03/06/2024 3/ Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand 60100 CREIL. Une demande écrite devra préalablement être adressée soit : Par courrier adressé à Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand BP 76 60109 CREIL Par courrier électronique : service.marchespublics@mairiecreil.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le marché peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administration d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Ville de Creil
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Remplacement des agents d'entretien
Description : Remplacement des agents d'entretien
Identifiant interne : 2024-014-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Coefficient appliqué au vu du BPU
Description : Coefficient appliqué au vu du BPU
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Les sous-critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai d'exécution
Description : Délai d'exécution
Valeur fixe (total) : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voir les articles L.5511 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'Etat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 5211 du Code de justice administrative. Informations complémentaires: 1/ L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n° 24-29611, publié le 13/03/2024) et au JOUE (avis n°151687-2024 publié le 13/03/2024). 2/ Le marché a été conclu le 03/06/2024 3/ Il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi de 9h à 11h30 et de 14h à 17h sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand 60100 CREIL. Une demande écrite devra préalablement être adressée soit : Par courrier adressé à Ville de Creil Service des Marchés Publics Place François Mitterrand BP 76 60109 CREIL Par courrier électronique : service.marchespublics@mairiecreil.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur et la personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le marché peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administration d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Ville de Creil
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 920,000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 26
Offre :
Identifiant de l’offre : STAFFMATCH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-014-01
Date de conclusion du marché : 03/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Creil
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 26
Offre :
Identifiant de l’offre : STAFFMATCH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : no
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-014-02
Date de conclusion du marché : 03/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Creil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Creil
Numéro d’enregistrement : 21600174300527
Adresse postale : Place François Mitterrand
Ville : CREIL
Code postal : 60100
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marchespublics@mairie-creil.fr
Téléphone : +33 344295028
Adresse internet : https://www.mairie-creil.fr
Profil de l’acheteur : https://ville-de-creil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18615_1002890.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administration d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54038
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : +33 383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : STAFFMATCH FRANCE 26
Numéro d’enregistrement : 94994546300022
Ville : CHANTILLY
Code postal : 60500
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@staffmatch.com
Téléphone : 0323383830
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b5ffc152-9ab1-4dda-8ab2-995436a1fdbc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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