16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sitcom40.fr/ ORG-0002 SITCOM côte Sud des Landes 62 chemin du Bayonnais Benesse Maremne 40230 FRA 25400197700035 CAUNÈGRE Alain Président 0558720394 juridique@sitcom40.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRA 1114016 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 0912cb1d-d1fc-4fd7-9b2a-a35599f4deaa 38154ed3-8384-4d53-b793-ebf7fe037573 2024-06-05+02:00 12:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.landespublic.org body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24-013 Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 687500 44211000 44211000 Sitcom Côte sud des Landes Benesse-Maremne 40230 FRI13 FRA LOT-0000 sui-act Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used ef-stand Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used tp-abil Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation used allowed no-eu-funds not-requ false 1478538 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.landespublic.org none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> false poi-exa 40 quality Qualité, valeur technique poi-exa 15 quality Performances en matière de protection de l'environnement (précision sur les performances énergétiques des chalets et des équipements à faible consommation) poi-exa 10 quality Délai de garantie des pièces poi-exa 35 price Prix des prestations https://demat-ampa.fr 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-07-19+02:00 20:00:00+02:00 2024-07-24+02:00 14:00:00+02:00 Sitcom Côte sud des Landes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1478538 Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 44211000 44211000 Sitcom Côte sud des Landes Benesse-Maremne 40230 FRI13 FRA 2024-09-02+02:00 36 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 24-65192 3.2.5 SITCOM côte Sud des Landes 2024-06-06 2024-07-19T20:00:00+02:00 2024-07-19 33 Bâtiment 105 Electricité (travaux) 115 Equipements spécialisés 40 Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries Avis de marché - Avis n° 24-65192 du 05/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 40
Annonce n° 24-65192
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SITCOM côte Sud des Landes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 38154ed3-8384-4d53-b793-ebf7fe037573
Identifiant interne : 24-013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sitcom Côte sud des Landes
Ville : Benesse-Maremne
Code postal : 40230
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 687,500 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et mise en place de chalets dans les déchetteries
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1478538
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sitcom Côte sud des Landes
Ville : Benesse-Maremne
Code postal : 40230
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité, valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (précision sur les performances énergétiques des chalets et des équipements à faible consommation)
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de garantie des pièces
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.landespublic.org,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/07/2024 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 24/07/2024 à 14:00
Lieu : Sitcom Côte sud des Landes
Conditions du marché :
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d’enregistrement : 25400197700035
Adresse postale : 62 chemin du Bayonnais
Ville : Benesse Maremne
Code postal : 40230
Pays : France
Point de contact : CAUNÈGRE Alain
Adresse électronique : juridique@sitcom40.fr
Téléphone : 0558720394
Adresse internet : https://www.sitcom40.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.landespublic.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 1114016
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0912cb1d-d1fc-4fd7-9b2a-a35599f4deaa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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