856090 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 856090 TPA-0001 LOT-0000 Groupement ARCHITECTURE MILANI BEAUDOIN / CEI GILLOT JEANBOURQUIN / STEBA / SOLARES BAUEN / POIRRIER FREDERIC / CLIC CON-0001 2024-04-02+02:00 Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25) 2024301932 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.doubs.fr/ ORG-0002 Département du Doubs Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau Besancon Cedex 25031 FRA 22250001900013 BOUQUIN Christine Présidente du Département 0381258125 0381258101 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 601517 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 Groupement ARCHITECTURE MILANI BEAUDOIN / CEI GILLOT JEANBOURQUIN / STEBA / SOLARES BAUEN / POIRRIER FREDERIC / CLIC 26 Rue Bersot Besancon 25000 FRA 0 0381834758 contact@milanibeaudoin.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 735a82ab-1c5f-450e-801a-c9b30b53033e c7dfe323-47f0-4e29-99bd-ae4b2682fb85 2024-06-05+02:00 12:15:34+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 restricted false S-PF-1248895 Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25) Le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé. Il conviendra de phaser l'opération de restructuration et d'extension en deux temps, pour être opérationnelle à la rentrée 2028 : - Réhabilitation et extension du bâtiment demi-pension. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir - Réhabilitation et extension du bâtiment principal. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir. Les caractéristiques détaillées de l'opération sont indiquées dans le dossier de consultation. Missions confiées au maître d'oeuvre : - Eléments de mission de base : ESQ, APS, APD, PRO, EXE (y compris SYN), ACT, DET, AOR - Eléments de mission complémentaires : DIA, OPC - Autres éléments de missions (ces éléments s'intègrent dans les éléments de missions de base et éléments de missions complémentaires) : Energie / QEB / Economie circulaire, SSI. Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2025/2028 services Le groupement Architecture Milani Beaudoin / Cei Gillot Jeanbourquin / Steba / Solares Bauen / Poirrier Frederic / Clic a été désigné lauréat de ce concours, par décision de Madame la Présidente du Département du Doubs, en date du 30/01/2024. Le marché de maîtrise d'oeuvre a été attribué à ce groupement, pour un montant provisoire d'honoraires, de 856 090,00 euro(s) H.T 71221000 71221000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 false false none none S-PF-1248895 Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25) Le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé. Il conviendra de phaser l'opération de restructuration et d'extension en deux temps, pour être opérationnelle à la rentrée 2028 : - Réhabilitation et extension du bâtiment demi-pension. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir - Réhabilitation et extension du bâtiment principal. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir. Les caractéristiques détaillées de l'opération sont indiquées dans le dossier de consultation. Missions confiées au maître d'oeuvre : - Eléments de mission de base : ESQ, APS, APD, PRO, EXE (y compris SYN), ACT, DET, AOR - Eléments de mission complémentaires : DIA, OPC - Autres éléments de missions (ces éléments s'intègrent dans les éléments de missions de base et éléments de missions complémentaires) : Energie / QEB / Economie circulaire, SSI. Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2025/2028 services 71221000 71221000 2000-01-01Z 24-65199 3.2.5 Département du Doubs 2024-06-06 2024-09-02 197 Maîtrise d'oeuvre 25 Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65199 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 24-65199
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Doubs
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25)
Description : Le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé. Il conviendra de phaser l'opération de restructuration et d'extension en deux temps, pour être opérationnelle à la rentrée 2028 : - Réhabilitation et extension du bâtiment demi-pension. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir - Réhabilitation et extension du bâtiment principal. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir. Les caractéristiques détaillées de l'opération sont indiquées dans le dossier de consultation. Missions confiées au maître d'oeuvre : - Eléments de mission de base : ESQ, APS, APD, PRO, EXE (y compris SYN), ACT, DET, AOR - Eléments de mission complémentaires : DIA, OPC - Autres éléments de missions (ces éléments s'intègrent dans les éléments de missions de base et éléments de missions complémentaires) : Energie / QEB / Economie circulaire, SSI. Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2025/2028
Identifiant de la procédure : c7dfe323-47f0-4e29-99bd-ae4b2682fb85
Identifiant interne : S-PF-1248895
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le groupement Architecture Milani Beaudoin / Cei Gillot Jeanbourquin / Steba / Solares Bauen / Poirrier Frederic / Clic a été désigné lauréat de ce concours, par décision de Madame la Présidente du Département du Doubs, en date du 30/01/2024. Le marché de maîtrise d'oeuvre a été attribué à ce groupement, pour un montant provisoire d'honoraires, de 856 090,00 euro(s) H.T
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25)
Description : Le collège est en fonctionnement et l'opération se fera en site occupé. Il conviendra de phaser l'opération de restructuration et d'extension en deux temps, pour être opérationnelle à la rentrée 2028 : - Réhabilitation et extension du bâtiment demi-pension. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir - Réhabilitation et extension du bâtiment principal. Il est à noter que des locaux provisoires seront à prévoir. Les caractéristiques détaillées de l'opération sont indiquées dans le dossier de consultation. Missions confiées au maître d'oeuvre : - Eléments de mission de base : ESQ, APS, APD, PRO, EXE (y compris SYN), ACT, DET, AOR - Eléments de mission complémentaires : DIA, OPC - Autres éléments de missions (ces éléments s'intègrent dans les éléments de missions de base et éléments de missions complémentaires) : Energie / QEB / Economie circulaire, SSI. Planning prévisionnel : études de conception 2024, travaux 2025/2028
Identifiant interne : S-PF-1248895
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 856,090 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement ARCHITECTURE MILANI BEAUDOIN / CEI GILLOT JEANBOURQUIN / STEBA / SOLARES BAUEN / POIRRIER FREDERIC / CLIC
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement ARCHITECTURE MILANI BEAUDOIN / CEI GILLOT JEANBOURQUIN / STEBA / SOLARES BAUEN / POIRRIER FREDERIC / CLIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 856,090 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024301932
Titre : Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension d'un Etablissement Public Local d'Enseignement - Collège "Olympe de Gouges - site de Saint-Hippolyte (25)
Date de conclusion du marché : 02/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département du Doubs
Numéro d’enregistrement : 22250001900013
Adresse postale : Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau
Ville : Besancon Cedex
Code postal : 25031
Pays : France
Point de contact : BOUQUIN Christine
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0381258125
Télécopieur : 0381258101
Adresse internet : https://www.doubs.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 601517
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement ARCHITECTURE MILANI BEAUDOIN / CEI GILLOT JEANBOURQUIN / STEBA / SOLARES BAUEN / POIRRIER FREDERIC / CLIC
Taille de l’opérateur économique : large
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 26 Rue Bersot
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Pays : France
Adresse électronique : contact@milanibeaudoin.com
Téléphone : 0381834758
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 735a82ab-1c5f-450e-801a-c9b30b53033e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 12:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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