1663613 RES-0001 selec-w false TEN-0001 yes tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 yes tenders 2 t-sme 2 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1563245 TPA-0001 LOT-0001 SOCIETE COMPACT TEN-0002 false 100368 TPA-0002 LOT-0002 HAPPEE SERVICES CON-0001 2024-06-03+02:00 Lot n°1 : Location et aménagement de chapiteaux, tentes et structures itinérants (Cts) 20231308001 TEN-0001 CON-0002 2024-06-04+02:00 Lot n°2 : Location de sanitaires et consommables 20231308002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FRA 22920050600611 Département des Hauts-de-Seine 0806000092 commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 944427 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FRA 1142283 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 944426 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 SOCIETE COMPACT 5 Rue Ambroise Croizat Goussainville 95190 FRA 0 0134047650 compact@compact-prod.com false UBO-0007 sme ORG-0007 HAPPEE SERVICES 79 Rue Julian Grimau Drancy 93700 FRA 0 0320893409 eugenie.guelton@enygea.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 ff9ef68c-3354-469d-877e-59700ce6feb1 6aa73496-5f40-4349-8d35-b7d1d93331dd 2024-06-05+02:00 12:16:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20231308 Location et installation de structures, de matériels, d'équipements techniques et réalisation d'aménagements intérieurs pour les évènements organisés par le Département des Hauts-de-Seine Le Département des Hauts-de-Seine organise à de nombreux évènements nécessitant la mise en oeuvre de moyens techniques professionnels spécifiques, et nécessitant parfois la mise en oeuvre d'infrastructures éphémères. Le marché concerne donc la location de CTS (Chapiteaux-Tentes-Structures) pour ces différents évènements. Le marché est divisé en deux lots, à savoir : Lot n° 1 : - Location et installation de structures de type CTS - Réalisation d'aménagement et / ou de décoration de structures de type CTS ou d'espaces dédiés Lot n° 2 : Location, transport, installation, maintenance et enlèvement, de sanitaires autonomes ou raccordables avec services d'entretien et fourniture de consommables supplies 39154100 39522000 45215500 45223800 Conseil départemental des Hauts-de-Seine Nanterre Cedex 92731 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality 2. Valeur technique poi-exa 10 quality Sous-critère 2.1 : Qualité des produits poi-exa 20 quality Sous-critère 2.2 : Process et organisation poi-exa 10 quality Sous-critère 2.3 : Qualité de l'équipe technique dédiée à l'exécution poi-exa 10 quality 3. Valeur environnementale poi-exa 3 quality Sous-critère 3.1 : Présence de la norme 20121 ou équivalent poi-exa 4 quality Sous-critère 3.2 : Ecoconception des matériels proposés poi-exa 3 quality Sous-critère 3.3 : Gestion des déchets poi-exa 50 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Location et aménagement de chapiteaux, tentes et structures itinérants (CTS) Location et aménagement de CTS supplies other 39154100 45223800 39522000 45215500 45223800 Conseil départemental des Hauts-de-Seine Nanterre Cedex 92731 FR105 FRA 2 Chaque marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit deux (2) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification) LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 quality 2. Valeur technique poi-exa 10 quality Sous-critère 2.1 : Qualité des produits poi-exa 20 quality Sous-critère 2.2 : Process et organisation poi-exa 10 quality Sous-critère 2.3 : Qualité de l'équipe technique dédiée à l'exécution poi-exa 10 quality 3. Valeur environnementale poi-exa 3 quality Sous-critère 3.1 : Présence de la norme 20121 ou équivalent poi-exa 4 quality Sous-critère 3.2 : Ecoconception des matériels proposés poi-exa 3 quality Sous-critère 3.3 : Gestion des déchets poi-exa 50 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Location de sanitaires et consommables Location de sanitaires et consommables supplies other 39154100 45223800 39522000 45215500 45223800 Conseil départemental des Hauts-de-Seine Nanterre Cedex 92731 FR105 FRA 2 Chaque marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit deux (2) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification) 2000-01-01Z 24-65203 24-16180 3.2.5 Département des Hauts-de-Seine 2024-06-06 2024-09-02 445 Evénementiel 185 Location (matériels) 92 Location et installation de structures, de matériels, d'équipements techniques et réalisation d'aménagements intérieurs pour les évènements organisés par le Département des Hauts-de-Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-65203 du 05/06/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-65203
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location et installation de structures, de matériels, d'équipements techniques et réalisation d'aménagements intérieurs pour les évènements organisés par le Département des Hauts-de-Seine
Description : Le Département des Hauts-de-Seine organise à de nombreux évènements nécessitant la mise en oeuvre de moyens techniques professionnels spécifiques, et nécessitant parfois la mise en oeuvre d'infrastructures éphémères. Le marché concerne donc la location de CTS (Chapiteaux-Tentes-Structures) pour ces différents évènements. Le marché est divisé en deux lots, à savoir : Lot n° 1 : - Location et installation de structures de type CTS - Réalisation d'aménagement et / ou de décoration de structures de type CTS ou d'espaces dédiés Lot n° 2 : Location, transport, installation, maintenance et enlèvement, de sanitaires autonomes ou raccordables avec services d'entretien et fourniture de consommables
Identifiant de la procédure : 6aa73496-5f40-4349-8d35-b7d1d93331dd
Identifiant interne : 20231308
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522000 Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Ville : Nanterre Cedex
Code postal : 92731
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Location et aménagement de chapiteaux, tentes et structures itinérants (CTS)
Description : Location et aménagement de CTS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522000 Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Ville : Nanterre Cedex
Code postal : 92731
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit deux (2) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.2 : Process et organisation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.3 : Qualité de l'équipe technique dédiée à l'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.1 : Présence de la norme 20121 ou équivalent
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.2 : Ecoconception des matériels proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.3 : Gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Location de sanitaires et consommables
Description : Location de sanitaires et consommables
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39154100 Stands d'exposition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522000 Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45215500 Toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Ville : Nanterre Cedex
Code postal : 92731
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque marché public est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification. Il peut être reconduit deux (2) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.1 : Qualité des produits
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.2 : Process et organisation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 2.3 : Qualité de l'équipe technique dédiée à l'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.1 : Présence de la norme 20121 ou équivalent
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.2 : Ecoconception des matériels proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous-critère 3.3 : Gestion des déchets
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question : 1,663,613 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE COMPACT
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE COMPACT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,563,245 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20231308001
Titre : Lot n°1 : Location et aménagement de chapiteaux, tentes et structures itinérants (Cts)
Date de conclusion du marché : 03/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HAPPEE SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : HAPPEE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 100,368 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20231308002
Titre : Lot n°2 : Location de sanitaires et consommables
Date de conclusion du marché : 04/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 22920050600611
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Pays : France
Point de contact : Département des Hauts-de-Seine
Adresse électronique : commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 944427
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 1142283
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Pays : France
Adresse électronique : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 944426
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOCIETE COMPACT
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 Rue Ambroise Croizat
Ville : Goussainville
Code postal : 95190
Pays : France
Adresse électronique : compact@compact-prod.com
Téléphone : 0134047650
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : HAPPEE SERVICES
Taille de l’opérateur économique : sme
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 79 Rue Julian Grimau
Ville : Drancy
Code postal : 93700
Pays : France
Adresse électronique : eugenie.guelton@enygea.com
Téléphone : 0320893409
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff9ef68c-3354-469d-877e-59700ce6feb1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 12:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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