16 ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FRA 177 500 055 00013 0144594400 greffe-ta@juradm.fr ORG-0001 GIP SESAN 6-8 RUE FIRMIN GILLOT Paris 75015 FRA 513 654 715 000 46 0183753676 marche@sesan.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 7daf12d9-9722-400f-8107-c96efdf65945 cce8436b-e06f-4c5a-89c6-399dfadf0117 2024-06-05+02:00 14:35:18+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 finan-laund Les motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE comp-tend Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l application ATOMES. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l application ATOMES. services 72000000 LOT-0001 other no-eu-funds Document de marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODgwNDkz&fullWidth=true none performance no not-allowed required https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODgwNDkz&fullWidth=true ORG-0002 FRA true true required true false fa-wo-rc none Marché TMA ATOMES Prestation de tierce maintenance applicative de la solution Atomes Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l'application ATOMES. La présente consultation recouvre le maintien en conditions opérationnelles de fonctionnement et de sécurité de l'application, la correction d'incidents et d'anomalies et la mise en oeuvre d'évolutions nouvelles. services 72000000 24-65284 24-64750 3.2.5 GIP SESAN 2024-06-06 2024-06-14 186 Logiciel 75 Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l application ATOMES. Avis de marché - Avis n° 24-65284 du 05/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-65284
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP SESAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l application ATOMES.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l application ATOMES.
Identifiant de la procédure : cce8436b-e06f-4c5a-89c6-399dfadf0117
Type de procédure : Appel d’offres compétitive
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Les motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Prestation de tierce maintenance applicative de la solution Atomes
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l'application ATOMES. La présente consultation recouvre le maintien en conditions opérationnelles de fonctionnement et de sécurité de l'application, la correction d'incidents et d'anomalies et la mise en oeuvre d'évolutions nouvelles.
Identifiant interne : Marché TMA ATOMES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODgwNDkz&fullWidth=true,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODgwNDkz&fullWidth=true
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP SESAN
Numéro d’enregistrement : 513 654 715 000 46
Adresse postale : 6-8 RUE FIRMIN GILLOT
Ville : Paris
Code postal : 75015
Pays : France
Adresse électronique : marche@sesan.fr
Téléphone : 0183753676
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7daf12d9-9722-400f-8107-c96efdf65945 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2024 à 14:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2024
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L’essentiel du marché

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