<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Régie Eau d'Azur (06)</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>80263060800080</codeIdentificationNational>
            <ville>Nice Cedex 3</ville>
            <cp>06203</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://www.marches-securises.fr</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>2024-0037</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Maxence LOUCHET</nomContact>
               <adresseMailContact>marchespublics@eaudazur.com</adresseMailContact>
               <telContact>+33 489981213</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/) ;
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/). En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un formulaire par co-traitant ou sous-traitant ;
- Déclaration de sous-traitance (DC4) - Formulaire qui doit être utilisé par les soumissionnaires si le candidat individuel ou le groupement souhaite présenter un sous-traitant (DC4 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/). Les candidats doivent fournir autant de formulaires DC4 qu’ils souhaitent présenter de sous-traitant ;
- Extrait KBIS ou équivalent. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant ;
- Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités au montant maximum du marché sur la durée maximum. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre les documents pour chaque co-traitant ou sous-traitant ;
- Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (le cas échéant membres du groupement et sous-traitant) et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Liste des principales prestations exécutées objet de l’accord-cadre (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant.</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2024-06-27T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>EAU d'AZUR, Entité Adjudicatrice</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Le critère prix représente 60% et la valeur technique 40% d'une note globale sur 100. Les détails relatifs aux critères d'attribution et méthodes de notation sont décrits au règlement de consultation.</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Analyses bactériologiques rapides pour la qualité des eaux de baignade</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>71620000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Le contrat a pour objet la réalisation des services suivants :
- Fourniture des flaconnages et réalisation des prélèvements d'échantillons d'eau réalisées sur les zones de baignades ou à proximité (cf annexe 1) dans le cadre de la surveillance de la qualité des eaux de baignade ;
- Analyses rapides réalisées en laboratoire sur les échantillons d'eau prélevés dans le cadre de ce contrôle.

Le titulaire devra quantifier la concentration en E coli et en Entérocoques dans les eaux de baignades prélevées, afin que EAU d'AZUR puisse statuer sur la présence ou l'absence d'une contamination liée à l'assainissement (1000 NPP/100 ml en E coli, 370 NPP/100 en entérocoque).</description>
               <lieuExecution>Périmètre de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles .</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <fourchette/>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>- Les prestations du contrat ne font l’objet d’aucune décomposition ;
- La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique ;
- Le montant maximum annuel est arrêté à 70 000.00 € HT. Le montant maximum, toutes périodes de reconduction incluses, est arrêté à 420 000.00 € HT ;
- Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 5 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 6 ans ;
- Les prix du contrat sont unitaires et révisables ;
- En cas d’attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l’exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article R2142-24 du Code de la commande publique. L’entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-21 1° du Code de la commande publique ou de membres de plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-21 2° du Code de la commande publique ;
- Les candidatures et offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr avant les dates et heures limites indiquées en page de garde du règlement de consultation. Les dépôts "papier" sont interdits ;
- Les éléments attendus au titre de la candidature et de l'offre sont décrits au règlement de la consultation ;
- L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier en une ou plusieurs phases avec l'ensemble des candidats. Toutefois, l'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>24-65666</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Régie Eau d'Azur (06)</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2024-06-06</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2024-06-27T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2024-06-27</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>8</CODE>
               <LIBELLE>Analyses médicales, biologiques</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>06</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Analyses bactériologiques rapides pour la qualité des eaux de baignade.</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 24-65666 du 06/06/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 24-65666 du 06/06/2024 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>06</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-65666</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>80263060800080</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice Cedex 3</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06203</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-securises.fr"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-securises.fr</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2024-0037</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Maxence LOUCHET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@eaudazur.com</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 489981213</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/) ;
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/). En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un formulaire par co-traitant ou sous-traitant ;
- Déclaration de sous-traitance (DC4) - Formulaire qui doit être utilisé par les soumissionnaires si le candidat individuel ou le groupement souhaite présenter un sous-traitant (DC4 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/). Les candidats doivent fournir autant de formulaires DC4 qu’ils souhaitent présenter de sous-traitant ;
- Extrait KBIS ou équivalent. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant ;
- Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités au montant maximum du marché sur la durée maximum. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre les documents pour chaque co-traitant ou sous-traitant ;
- Attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat (le cas échéant membres du groupement et sous-traitant) et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste des principales prestations exécutées objet de l’accord-cadre (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En cas de groupement ou de sous-traitance, bien veiller à remettre un document par co-traitant ou sous-traitant.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>27/06/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>EAU d'AZUR, Entité Adjudicatrice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Le critère prix représente 60% et la valeur technique 40% d'une note globale sur 100. Les détails relatifs aux critères d'attribution et méthodes de notation sont décrits au règlement de consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Analyses bactériologiques rapides pour la qualité des eaux de baignade</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71620000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le contrat a pour objet la réalisation des services suivants :
- Fourniture des flaconnages et réalisation des prélèvements d'échantillons d'eau réalisées sur les zones de baignades ou à proximité (cf annexe 1) dans le cadre de la surveillance de la qualité des eaux de baignade ;
- Analyses rapides réalisées en laboratoire sur les échantillons d'eau prélevés dans le cadre de ce contrôle.

Le titulaire devra quantifier la concentration en E coli et en Entérocoques dans les eaux de baignades prélevées, afin que EAU d'AZUR puisse statuer sur la présence ou l'absence d'une contamination liée à l'assainissement (1000 NPP/100 ml en E coli, 370 NPP/100 en entérocoque).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Périmètre de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles .</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>- Les prestations du contrat ne font l’objet d’aucune décomposition ;
- La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique ;
- Le montant maximum annuel est arrêté à 70 000.00 € HT. Le montant maximum, toutes périodes de reconduction incluses, est arrêté à 420 000.00 € HT ;
- Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Il est reconductible 5 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 6 ans ;
- Les prix du contrat sont unitaires et révisables ;
- En cas d’attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l’exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l’article R2142-24 du Code de la commande publique. L’entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-21 1° du Code de la commande publique ou de membres de plusieurs groupements, conformément à l’article R2142-21 2° du Code de la commande publique ;
- Les candidatures et offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://www.marches-securises.fr avant les dates et heures limites indiquées en page de garde du règlement de consultation. Les dépôts "papier" sont interdits ;
- Les éléments attendus au titre de la candidature et de l'offre sont décrits au règlement de la consultation ;
- L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier en une ou plusieurs phases avec l'ensemble des candidats. Toutefois, l'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/06/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Régie Eau d'Azur (06)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le contrat a pour objet la réalisation des services suivants : - Fourniture des flaconnages
            et réalisation des prélèvements d'échantillons d'eau réalisées sur les zones de baignades
            ou à proximité (cf annexe 1) dans le cadre de la surveillance de la qualité des eaux
            de baignade ; - Analyses rapides réalisées en laboratoire sur les échantillons d'eau
            prélevés dans le cadre de ce contrôle. Le titulaire devra quantifier la concentration
            en E coli et en Entérocoques dans les eaux de baignades prélevées, afin que EAU d'AZUR
            puisse statuer sur la présence ou l'absence d'une contamination liée à l'assainissement
            (1000 NPP/100 ml en E coli, 370 NPP/100 en entérocoque).</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/06/2024 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
