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               <nom>NAVAS</nom>
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                  <nomvoie>Hôtel de ville - 190 COURS GAMBETTA</nomvoie>
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            <coord>
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               <principales>TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE :
Transport en autobus d'enfants sur le temps scolaire (piscine et spectacle de fin d'année), et pour les sorties du centre aéré et de l'Espace Jeunesse (vacances scolaires- mercredi après-midi et samedi).</principales>
               <quantites>Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau de prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées.
Durée initiale de 1 année, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 1 année(s). La durée maximum de l'accord cadre est de 36 mois

</quantites>
            </caracteristiques>
            <conditions>
               <garanties>il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance</garanties>
               <modFinancement>le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours. Règlement par mandat administratif</modFinancement>
               <formeJuridique>après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. la même entreprise ne peut pas présenter pour l'accord-cadre ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membre de plusieurs groupements.</formeJuridique>
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                  <criterePCT>50</criterePCT>
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               <receptionOffres>2024-07-01T12:00:00</receptionOffres>
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                  <nbJours>90</nbJours>
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            <renseignements>
               <idMarche>2024-007 MAPA TRANSPORTS ENFANTS</idMarche>
               <rensgComplt>L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://www.laprovencemarchespublics.com Lors du téléchargement du dossier de consultation, sur le site internet https://www.laprovencemarchespublics.com , le candidat peut renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande exclusivement au moyen du profil d'acheteur, via la FAQ, au plus tard avant le mercredi 26/06/2024. NB : Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique ou encore en cas de téléchargement anonyme. </rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <envoi>
                  <conditionsRemise>la transmission des offres ou des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur :
www.laprovencemarchespublics.com.La remise des offres ou des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. la présentation d'une candidature ou d'une offre sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. l'envoi des offres ou des candidatures par voie postale n'est pas autorisé.</conditionsRemise>
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            </adressesComplt>
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                  <description>Transport d'enfants centre aéré LE BOURDIS et espace jeunesse City BIOU</description>
                  <quantite>Montant minimum de commandes 8 000.00 euros HT. Montant maximum de commandes 20 000.00 euros HT. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché et chaque période de reconduction</quantite>
               </lot>
               <lot>
                  <numLot>Lot 1</numLot>
                  <description>Transport d'enfants sur le temps scolaire</description>
                  <quantite>Montant minimum de commandes 2 000.00 euros HT. Montant maximum de commandes 6 500.00 euros HT. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché et chaque période de reconduction</quantite>
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            </lots>
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      </MAPA>
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         <IDWEB>24-65735</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-06-06</DATE_PUBLICATION>
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               <LIBELLE>Transport</LIBELLE>
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         <RESUME_OBJET>2024-007 MAPA TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE 
COMMUNE LE THOR (84250)</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-65735 du 06/06/2024</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-65735 du 06/06/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>84</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-65735</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME NAVAS Caroline<span>, Directrice des Affaires Juridiques et de la Commande Publique</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>
            <span>190 </span>
            <span>CRS </span>Hôtel de ville - 190 COURS GAMBETTA<span>,</span>
            <span> 84250 </span>
            <span>LE THOR</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0490339504</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>commandepublique@ville-lethor.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu de livraison : </span>ECOLES - CENTRE AERE LE BOURDIS - ESPACE JEUNESSE CITY BIOU<span>,</span>
            <span>84250 </span>
            <span>LE THOR</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE :
Transport en autobus d'enfants sur le temps scolaire (piscine et spectacle de fin d'année), et pour les sorties du centre aéré et de l'Espace Jeunesse (vacances scolaires- mercredi après-midi et samedi).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau de prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées.
Durée initiale de 1 année, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 1 année(s). La durée maximum de l'accord cadre est de 36 mois

</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours. Règlement par mandat administratif</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. la même entreprise ne peut pas présenter pour l'accord-cadre ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois : - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membre de plusieurs groupements.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>critère Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable  : 5%
                        </li>
            <li>critère Prix des prestations : 45%
                        </li>
            <li>Critère Valeur technique : 50%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/07/2024 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>90 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2024-007 MAPA TRANSPORTS ENFANTS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://www.laprovencemarchespublics.com Lors du téléchargement du dossier de consultation, sur le site internet https://www.laprovencemarchespublics.com , le candidat peut renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande exclusivement au moyen du profil d'acheteur, via la FAQ, au plus tard avant le mercredi 26/06/2024. NB : Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique ou encore en cas de téléchargement anonyme. </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Conditions de remise des offres ou des
                                                candidatures :
                                            </span>la transmission des offres ou des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur :
www.laprovencemarchespublics.com.La remise des offres ou des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. la présentation d'une candidature ou d'une offre sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. l'envoi des offres ou des candidatures par voie postale n'est pas autorisé.</div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                Lot 2</span> - Transport d'enfants centre aéré LE BOURDIS et espace jeunesse City BIOU</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Etendue ou quantité : </span>Montant minimum de commandes 8 000.00 euros HT. Montant maximum de commandes 20 000.00 euros HT. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché et chaque période de reconduction</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                Lot 1</span> - Transport d'enfants sur le temps scolaire</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Etendue ou quantité : </span>Montant minimum de commandes 2 000.00 euros HT. Montant maximum de commandes 6 500.00 euros HT. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché et chaque période de reconduction</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/06/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Caroline&nbsp;NAVAS&nbsp;Directrice des Affaires Juridiques et de la Commande Publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>190&nbsp;CRS&nbsp;Hôtel de ville - 190 COURS GAMBETTA,&nbsp;84250,&nbsp;LE THOR&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0490339504</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>commandepublique@ville-lethor.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://www.laprovencemarchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.laprovencemarchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>https://www.laprovencemarchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.laprovencemarchespublics.com:443/9941" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.laprovencemarchespublics.com:443/9941 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.laprovencemarchespublics.com:443/9941</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no Lot 2 : Transport d'enfants centre aéré LE BOURDIS et espace jeunesse City BIOU</li>
               <li>Lot no Lot 1 : Transport d'enfants sur le temps scolaire</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>TRANSPORT EN AUTOBUS DES ENFANTS DES SERVICES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE : Transport
            en autobus d'enfants sur le temps scolaire (piscine et spectacle de fin d'année),
            et pour les sorties du centre aéré et de l'Espace Jeunesse (vacances scolaires- mercredi
            après-midi et samedi).</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont traitées à prix unitaires. Les
            prix unitaires du bordereau de prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées.
            Durée initiale de 1 année, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une
            période de 1 année(s). La durée maximum de l'accord cadre est de 36 mois</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/07/2024 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>90 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>critère Performances en matière de protection de l'environnement et de développement
                  durable : 5 %</li>
               <li>critère Prix des prestations : 45 %</li>
               <li>Critère Valeur technique : 50 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
