Avis de marché - Avis n° 24-65789 du 06/06/2024

MME VIGNOT Anne Maire Mairie de Besançon 2, rue Megevand 25034 BESANCON 0381615050 commande.publique@grandbesancon.fr https://www.grandbesancon.fr https://www.marches-securises.fr 4 CONSERVATION PRÉVENTIVE ET RESTAURATION DES COLLECTIONS HORLOGÈRES DU MUSÉE DU TEMPS DE BESANCON musée du Temps 4 place Granvelle 25000 BESANCON Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 89000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les prestations portent sur la conservation et la restauration des collections horlogères du musée du Temps de Besançon ainsi que sur des missions de conseil en conservation pour ces mêmes collections 36 fr 2024-07-01T12:00:00 6 2023-FCS-MBAA-0143 Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRC21 Options : OUI Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : OUI Marchés réservés : NON La prestation est réservée à une profession particulière : Restaurateurs agrées Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées 24-65789 3.2.5 Mairie de Besançon 2024-06-06 2024-07-01T12:00:00 2024-07-01 222 Menuiserie 274 Prestations de services 25 CONSERVATION PRÉVENTIVE ET RESTAURATION DES COLLECTIONS HORLOGÈRES DU MUSÉE DU TEMPS DE BESANCON Avis de marché - Avis n° 24-65789 du 06/06/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 25

Annonce n° 24-65789

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Besançon

Correspondant : MME VIGNOT Anne, Maire

Adresse : 2, rue Megevand, 25034 BESANCON

Coordonnées :

Téléphone : 0381615050

Courriel : commande.publique@grandbesancon.fr

Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr

Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : CONSERVATION PRÉVENTIVE ET RESTAURATION DES COLLECTIONS HORLOGÈRES DU MUSÉE DU TEMPS DE BESANCON

Lieu d'exécution : musée du Temps 4 place Granvelle, 25000 BESANCON

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 89000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les prestations portent sur la conservation et la restauration des collections horlogères du musée du Temps de Besançon ainsi que sur des missions de conseil en conservation pour ces mêmes collections

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

36 mois à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des offres : 01/07/2024 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023-FCS-MBAA-0143

Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRC21 Options : OUI Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : OUI Marchés réservés : NON La prestation est réservée à une profession particulière : Restaurateurs agrées Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2024

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : Mairie de Besançon
A l'attention de : MME Anne VIGNOT Maire
Adresse : 2, rue Megevand, 25034, BESANCON
Téléphone : 0381615050
Courriel : commande.publique@grandbesancon.fr
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Objet du marché : CONSERVATION PRÉVENTIVE ET RESTAURATION DES COLLECTIONS HORLOGÈRES DU MUSÉE DU TEMPS DE BESANCON
Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 89000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les prestations portent sur la conservation et la restauration des collections horlogères du musée du Temps de Besançon ainsi que sur des missions de conseil en conservation pour ces mêmes collections

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 01/07/2024 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 6 mois
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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