Centre Hospitalier de Valenciennes 26590673500013 Valenciennes 59322 https://www.marches-publics.gouv.fr/ 20240062 Laura PLICHON Plichon-l1@ch-valenciennes.fr +33 327140663 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 2024-07-05T12:00:00 Centres Hospitaliers MAPA 20240062 Fourniture d'huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis 24920000 MAPA 20240062 Fourniture d?huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les établissements partie concernés par ce marché sont : - Centre Hospitalier de Valenciennes (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Hautmont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier d'Avesnes-Sur-Helpe (LOT 1, LOT 2, LOT 4) - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies (LOT 1, LOT 2) - Centre Hospitalier de Maubeuge (LOT 1, LOT 2, LOT 3, LOT 4) - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Jeumont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Le Quesnoy (LOT 1, LOT 2, LOT 3) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2024 ou la date de notification du marché si elle est postérieure jusqu'au 31/08/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Valenciennes Valenciennes 15411100 HUILES ESSENTIELLES ET VEGETALES le montant maximum de ce lot est de 25 000euro(s) HT annuel. Valenciennes 15411100 FLACONNAGES Le montant maximum de ce lot est de 6 000euro(s) HT annuel Valenciennes 15411100 DIFFUSEURS Le montant maximum de ce lot est de 8 300euro(s) HT annuel Valenciennes 15411100 SYNERGIES STANDARD ET SPECIFIQUE Le montant maximum de ce lot est de 1 500euro(s) HT annuel Le délai de validité des offres est fixé à 9 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Les candidats chiffreront dans le BPU en Prestations Supplémentaires Eventuelles facultatives pour le lot 2 : - Un ROLL-ON 10 ml - Une PIPETTE en plastique Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non ces deux PSE au moment de l'attribution du marché. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Des échantillons sont attendus. voir le détail dans le Règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 24-65895 3.2.5 Centre Hospitalier de Valenciennes 2024-06-06 2024-07-05T12:00:00 2024-07-05 280 Produits pharmaceutiques 59 MAPA 20240062 Fourniture d'huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis Avis de marché - Avis n° 24-65895 du 06/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-65895
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Hospitalier de Valenciennes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26590673500013
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Identifiant interne de la consultation : 20240062
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laura PLICHON
Adresse mail du contact : Plichon-l1@ch-valenciennes.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327140663
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/07/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Centres Hospitaliers
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MAPA 20240062 Fourniture d'huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis
Code CPV principal - Descripteur principal : 24920000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : MAPA 20240062 Fourniture d?huiles essentielles et végétales nécessaires aux membres du GHT du Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les établissements partie concernés par ce marché sont : - Centre Hospitalier de Valenciennes (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Hautmont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier d'Avesnes-Sur-Helpe (LOT 1, LOT 2, LOT 4) - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies (LOT 1, LOT 2) - Centre Hospitalier de Maubeuge (LOT 1, LOT 2, LOT 3, LOT 4) - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Jeumont (LOT 1, LOT 2, LOT 3) - Centre Hospitalier de Le Quesnoy (LOT 1, LOT 2, LOT 3) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/09/2024 ou la date de notification du marché si elle est postérieure jusqu'au 31/08/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lieu principal d'exécution du marché : Valenciennes
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le délai de validité des offres est fixé à 9 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Les candidats chiffreront dans le BPU en Prestations Supplémentaires Eventuelles facultatives pour le lot 2 : - Un ROLL-ON 10 ml - Une PIPETTE en plastique Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non ces deux PSE au moment de l'attribution du marché. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Des échantillons sont attendus. voir le détail dans le Règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2024
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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