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               <capaciteExercice>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.
- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation.
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant,
- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité, 
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années
- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
- Formulaire DUME accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.</capaciteExercice>
               <capaciteTech>- Présentation d’une liste de références travaux de même nature exécutés au cours des 3 dernières années.
- Certification AIPR ou équivalent du personnel susceptible d’intervenir sur le chantier.</capaciteTech>
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               <description>La consultation porte sur le réaménagement de la place minérale en espaces verts par la plantation d’arbres et d’arbustes place Danièle Cousu à Troyes (10000). 

Seul le lot n° 1 Plantation d'arbres et d'arbustes est concerné par la présente consultation.

- Le lot n° 2 Voirie Réseaux Divers fera l’objet d’un bon de commande au titre de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux interventions ponctuelles de voirie.

Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail.

A titre indicatif : Date prévisionnelle de notification : fin juillet 2024 / Date prévisionnelle de début de la période de préparation : octobre 2024 / Date prévisionnelle de début des travaux : novembre 2024.

La durée globale du marché est de 24 mois à compter de la date de la notification du marché au titulaire. 
La période de préparation d’une durée de 4 semaines, débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. 
Le délai d’exécution d’une durée de 8 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.
La garantie de reprise (confortement) d’un an débutera à compter de la date de réception partielle des travaux de plantation.

La visite du site est facultative. Le candidat pourra se rendre librement sur les lieux ou en cas de besoin sur rendez-vous pris par le candidat auprès de M. Petitdemange - 03 25 42 33 83 - h.petitdemange@ville-troyes.fr.
Avant la remise de son offre, l'entrepreneur pourra se rendre sur les lieux afin de prendre connaissance des prestations demandées et de prévoir dans son prix toutes les incidences financières découlant de la situation ou de l'état existant des lieux. 

Variantes interdites. Pas de prestations supplémentaires éventuelles.-.</description>
               <lieuExecution>Place Danièle Cousu
10000 Troyes</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Maîtrise d'œuvre interne : Direction Requalification des Espaces Publics. Validité des offres : 120 jours à compter de la date de remise des offres, si négociation 90 jours à compter de la date de remise des offres négociées. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (art R.2123-5 du CCP). L'acheteur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le DCE. Financements Ville de Troyes. Règlement des dépenses par virement bancaire.
Avance : application art R.2191-3 à R.2191-12 du CCP. Retenue de garantie sans objet. Délai global de paiement 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique. Dossier de consultation gratuit sur profil acheteur http://www.xmarches.fr. Les candidats devront transmettre leur offre par voie électronique sur http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres. La transmission sous support papier est interdite. Renseignements par écrit via la plateforme http://www.xmarches.fr dans la limite de 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres. Réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou papier. 
Critères de jugement des offres : 
- Coût des travaux, noté sur 20 points, pondération 60%, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE).
- Valeur technique, notée sur 20 points, pondération 40%, jugée au regard du mémoire technique du candidat portant sur les points suivants :
. L’organisation de l’entreprise : l’entreprise exposera clairement et en détail l’organisation mise en place afin de répondre aux besoins du maitre d’ouvrage (organigramme, pouvoir des personnes, formations et expériences), et sa capacité d’intervention (disponibilité, réactivité), notée sur 2 points,
. Les moyens généraux mis en œuvre : l’entreprise exposera les moyens mis en œuvre pour répondre aux besoins du maître d’ouvrage (moyens matériels adaptés au chantier, affectation et cadences pour chaque tâche), notés sur 2 points,
. Les moyens particuliers pour diminuer la pénibilité des tâches : l’entreprise exposera les moyens mis en œuvre pour réduire la pénibilités du travail de ses ouvriers, notés sur 2 points,
. La sécurité des interventions : l’entreprise exposera clairement et en détail les dispositions envisagées d’intervention sur le domaine public (signalisation, protection des ouvriers, protection du public, maintien des accès des riverains, accès à la Maison de Quartier des Marots, des équipements publics), notée sur 6 points
. Le planning : l’entreprise exposera clairement et en détail son planning des tâches, noté sur 2 points.
. La méthodologie : l’entreprise exposera clairement et en détail la méthodologie de l’exécut</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-65916 du 06/06/2024</title>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Troyes</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21100374400011</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>TROYES</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>10</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Bruno Baudoux</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.
- Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation.
- Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant,
- Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité, 
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années
- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
- Formulaire DUME accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Présentation d’une liste de références travaux de même nature exécutés au cours des 3 dernières années.
- Certification AIPR ou équivalent du personnel susceptible d’intervenir sur le chantier.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>01/07/2024 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Réménagement de la place Danièle Cousu à Troyes - Lot n° 1 Plantation d'arbres et d'arbustes-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La consultation porte sur le réaménagement de la place minérale en espaces verts par la plantation d’arbres et d’arbustes place Danièle Cousu à Troyes (10000). 

Seul le lot n° 1 Plantation d'arbres et d'arbustes est concerné par la présente consultation.

- Le lot n° 2 Voirie Réseaux Divers fera l’objet d’un bon de commande au titre de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux interventions ponctuelles de voirie.

Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail.

A titre indicatif : Date prévisionnelle de notification : fin juillet 2024 / Date prévisionnelle de début de la période de préparation : octobre 2024 / Date prévisionnelle de début des travaux : novembre 2024.

La durée globale du marché est de 24 mois à compter de la date de la notification du marché au titulaire. 
La période de préparation d’une durée de 4 semaines, débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. 
Le délai d’exécution d’une durée de 8 semaines débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.
La garantie de reprise (confortement) d’un an débutera à compter de la date de réception partielle des travaux de plantation.

La visite du site est facultative. Le candidat pourra se rendre librement sur les lieux ou en cas de besoin sur rendez-vous pris par le candidat auprès de M. Petitdemange - 03 25 42 33 83 - h.petitdemange@ville-troyes.fr.
Avant la remise de son offre, l'entrepreneur pourra se rendre sur les lieux afin de prendre connaissance des prestations demandées et de prévoir dans son prix toutes les incidences financières découlant de la situation ou de l'état existant des lieux. 

Variantes interdites. Pas de prestations supplémentaires éventuelles.-.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Place Danièle Cousu
10000 Troyes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Maîtrise d'œuvre interne : Direction Requalification des Espaces Publics. Validité des offres : 120 jours à compter de la date de remise des offres, si négociation 90 jours à compter de la date de remise des offres négociées. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation (art R.2123-5 du CCP). L'acheteur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le DCE. Financements Ville de Troyes. Règlement des dépenses par virement bancaire.
Avance : application art R.2191-3 à R.2191-12 du CCP. Retenue de garantie sans objet. Délai global de paiement 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21-1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique. Dossier de consultation gratuit sur profil acheteur http://www.xmarches.fr. Les candidats devront transmettre leur offre par voie électronique sur http://www.xmarches.fr avant les dates et heures limites de réception des offres. La transmission sous support papier est interdite. Renseignements par écrit via la plateforme http://www.xmarches.fr dans la limite de 6 jours calendaires qui précèdent la date de remise des offres. Réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou papier. 
Critères de jugement des offres : 
- Coût des travaux, noté sur 20 points, pondération 60%, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE).
- Valeur technique, notée sur 20 points, pondération 40%, jugée au regard du mémoire technique du candidat portant sur les points suivants :
. L’organisation de l’entreprise : l’entreprise exposera clairement et en détail l’organisation mise en place afin de répondre aux besoins du maitre d’ouvrage (organigramme, pouvoir des personnes, formations et expériences), et sa capacité d’intervention (disponibilité, réactivité), notée sur 2 points,
. Les moyens généraux mis en œuvre : l’entreprise exposera les moyens mis en œuvre pour répondre aux besoins du maître d’ouvrage (moyens matériels adaptés au chantier, affectation et cadences pour chaque tâche), notés sur 2 points,
. Les moyens particuliers pour diminuer la pénibilité des tâches : l’entreprise exposera les moyens mis en œuvre pour réduire la pénibilités du travail de ses ouvriers, notés sur 2 points,
. La sécurité des interventions : l’entreprise exposera clairement et en détail les dispositions envisagées d’intervention sur le domaine public (signalisation, protection des ouvriers, protection du public, maintien des accès des riverains, accès à la Maison de Quartier des Marots, des équipements publics), notée sur 6 points
. Le planning : l’entreprise exposera clairement et en détail son planning des tâches, noté sur 2 points.
. La méthodologie : l’entreprise exposera clairement et en détail la méthodologie de l’exécut</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/06/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Troyes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31882" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31882 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31882</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation porte sur le réaménagement de la place minérale en espaces verts par
            la plantation d’arbres et d’arbustes place Danièle Cousu à Troyes (10000). Seul le
            lot n° 1 Plantation d'arbres et d'arbustes est concerné par la présente consultation.
            - Le lot n° 2 Voirie Réseaux Divers fera l’objet d’un bon de commande au titre de
            l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif aux interventions ponctuelles
            de voirie. Les prestations relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du Travail.
            A titre indicatif : Date prévisionnelle de notification : fin juillet 2024 / Date
            prévisionnelle de début de la période de préparation : octobre 2024 / Date prévisionnelle
            de début des travaux : novembre 2024. La durée globale du marché est de 24 mois à
            compter de la date de la notification du marché au titulaire. La période de préparation
            d’une durée de 4 semaines, débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de
            service de démarrage. Le délai d’exécution d’une durée de 8 semaines débutera à compter
            de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. La garantie de reprise (confortement)
            d’un an débutera à compter de la date de réception partielle des travaux de plantation.
            La visite du site est facultative. Le candidat pourra se rendre librement sur les
            lieux ou en cas de besoin sur rendez-vous pris par le candidat auprès de M. Petitdemange
            - 03 25 42 33 83 - h.petitdemange@ville-troyes.fr. Avant la remise de son offre, l'entrepreneur
            pourra se rendre sur les lieux afin de prendre connaissance des prestations demandées
            et de prévoir dans son prix toutes les incidences financières découlant de la situation
            ou de l'état existant des lieux. Variantes interdites. Pas de prestations supplémentaires
            éventuelles.-.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/07/2024 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
