16 https://www.marches-securises.fr http://www.st-martin.org ORG-0001 Office de Tourisme de Saint Martin (978) 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE Saint-Martin 97150 FRY10 FRA 50739076300013 +33 590875721 +33 590875643 a.weinum@st-martin.org http://saint-martin.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Guadeloupe 6, rue Victor Hughes BASSE TERRE 97100 FRY10 FRA 17971000900038 +33 590814538 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 902e80dc-d68b-4a38-9dbc-ae9b9c64d729 e156f31a-648d-4ede-b685-51fac37e2263 2024-07-04Z 17:52:54Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl rcr ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 6 6 false Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Les prestations ont été alloties comme suit LOT 2 : Organisation Logistique des ateliers LOT 4 : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation LOT 6 : Création graphique LOT 7 :Gestion du Site internet LOT 8: Location de Mobiliers et Chapiteaux LOT 12 : Community Manager Il s’agit d’une relance de consultation. En effet, ces lots s’inscrivent dans un allotissement plus général avec des lots qui ont déjà été conclus et qui sont en cours d’exécution. open 2024-PF02 ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN services Le lieu d'exécution est Saint Martin. Les candidats peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Pour les lots 7 et 12 : il s’agit d’un marché à prix forfaitaire uniquement Pour le lot 8: il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire 350000 79953000 LOT-0002 ef-stand Voir RC tp-abil voir RC not-allowed eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global poi-exa 60 quality * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points www.marches-securises.fr 6 cf. RC ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false 1 fa-wo-rc none 2024PF0202 Organisation Logistique des ateliers Organisation Logistique des ateliers services 350000 79953000 7 LOT-0004 ef-stand cf. RC tp-abil Cf.RC not-allowed eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed poi-exa 40 price prix global poi-exa 60 quality Valeur technique : * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points www.marches-securises.fr 6 cf. RC ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false 1 fa-wo-rc none 2024-PF0204 Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation services Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024. 350000 79953000 7 LOT-0006 ef-stand tp-abil eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed poi-exa 40 price Prix des prestations » 40 points poi-exa 60 quality Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false 1 fa-wo-rc none 2024006 Création graphique Création graphique services 70000 79953000 2024-08-08-04:00 2024-12-02-04:00 LOT-0007 ef-stand tp-abil eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed poi-exa 40 price Prix des prestations » 40 points poi-exa 60 quality Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false none none 2024007 Gestion du Site internet Gestion du Site internet services 79953000 2024-08-08-04:00 2024-12-02-04:00 LOT-0012 ef-stand tp-abil eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed poi-exa 40 price Prix des prestations » 40 points quality Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points poi-exa 60 quality Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false none none 202412 Community Manager Community Manager services 79953000 2024-08-08-04:00 2024-12-02-04:00 LOT-0008 ef-stand le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices tp-abil Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false no required not-allowed price quality www.marches-securises.fr 6 Cf.RC ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-08-05-04:00 12:00:00-04:00 false 1 fa-wo-rc none 2024-008 Location de Mobiliers et Chapiteaux Location de Mobiliers et Chapiteaux supplies Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024. 215000 39100000 2024-08-01-04:00 2024-12-02-04:00 24-78655 3.2.5 Office de Tourisme de Saint Martin (978) 2024-07-06 2024-08-05T12:00:00-04:00 2024-08-03 274 Prestations de services 978 ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN Avis de marché - Avis n° 24-78655 du 04/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 978
Annonce n° 24-78655
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Office de Tourisme de Saint Martin (978)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN
Description : ORGANISATION DU FESTIVAL DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN ET DES ACTIONS LIEES A LA PROMOTION DE LA GASTRONOMIE DE SAINT-MARTIN
Identifiant de la procédure : e156f31a-648d-4ede-b685-51fac37e2263
Identifiant interne : 2024-PF02
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Les prestations ont été alloties comme suit LOT 2 : Organisation Logistique des ateliers LOT 4 : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation LOT 6 : Création graphique LOT 7 :Gestion du Site internet LOT 8: Location de Mobiliers et Chapiteaux LOT 12 : Community Manager Il s’agit d’une relance de consultation. En effet, ces lots s’inscrivent dans un allotissement plus général avec des lots qui ont déjà été conclus et qui sont en cours d’exécution.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est Saint Martin. Les candidats peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Pour les lots 7 et 12 : il s’agit d’un marché à prix forfaitaire uniquement Pour le lot 8: il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Organisation Logistique des ateliers
Description : Organisation Logistique des ateliers
Identifiant interne : 2024PF0202
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf. RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation
Description : Prestations Live et multimédias – podium et sonorisation
Identifiant interne : 2024-PF0204
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : cf. RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf.RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix global
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : cf. RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Création graphique
Description : Création graphique
Identifiant interne : 2024006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations » 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Gestion du Site internet
Description : Gestion du Site internet
Identifiant interne : 2024007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations » 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Community Manager
Description : Community Manager
Identifiant interne : 202412
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79953000 Services d'organisation de festivals
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations » 40 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 points * Sous-critère A : moyens humains (organisation, compétence, expérience) et moyens matériels mis en œuvre pour l’exécution des prestations : 40 points * Sous-critère B : méthodologie mise en œuvre pour l’exécution des prestations : 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Location de Mobiliers et Chapiteaux
Description : Location de Mobiliers et Chapiteaux
Identifiant interne : 2024-008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Date de fin de durée : 02/12/2024
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 215,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de sa notification et se terminera le 2 décembre 2024.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices
Description : le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Cf.RC
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Office de Tourisme de Saint Martin (978)
Numéro d’enregistrement : 50739076300013
Adresse postale : 10 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : Saint-Martin
Code postal : 97150
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : a.weinum@st-martin.org
Téléphone : +33 590875721
Télécopieur : +33 590875643
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.st-martin.org
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : 6, rue Victor Hughes
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814538
Adresse internet : http://saint-martin.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 902e80dc-d68b-4a38-9dbc-ae9b9c64d729 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/07/2024 à 17:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/07/2024
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L’essentiel du marché

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