16 ORG-0001 CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU RUE GIRARD MORNE-A-LEAU 97111 FRY10 FRA 26971086900018 Mme Lucette CHAULET - Responsable de la Caisse des Ecoles Mme Delphine CAMINADE - Resposable Achats Publics +590590242709 cellule.achatspublics@mornealeau.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de la Guadeloupe 6 rue Victor BASSE TERRE 97100 FRY10 FRA 179 710 009 00038 +590590814538 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 f71796d9-105a-4c7f-a448-e165030565e4 06791399-df82-41f0-8ec5-3a3a05cb6d42 2024-07-05+02:00 02:29:47+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 bankruptcy FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CAISSE DES ECOLES DE MORNE-A-L'EAU open AOO-CDE-AC-2024-001 FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CAISSE DES ECOLES DE MORNE-A-L'EAU Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la fournitues et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des Ecoles de Morne à L'Eau supplies 1100000 871000 15800000 RUE GIRARD MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA LOT-0004 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 2 lot 2 EPICERIE SECHE EPICERIE SECHE supplies 110000 15800000 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0007 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 4 lot 4 BOEUF BOEUF supplies 70000 15111100 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0010 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 6 lot 6 AGNEAU-PORC AGNEAU-PORC supplies 40000 15115100 15113000 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0012 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 18 lot 18 LEGUMES (circuit-court) LEGUMES (circuit-court) supplies 30000 03221200 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0025 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 19 lot 19 TUBERCULES ET FECULENTS (circuit-court) TUBERCULES ET FECULENTS (circuit-court) supplies 30000 15931400 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0026 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 20 lot 20 LEGUMES, TUBERCULES ET FECULENTS PRÊTS A L'EMPLOI FRAIS NON SURGELES (circuit-court) LEGUMES, TUBERCULES ET FECULENTS PRÊTS A L'EMPLOI FRAIS NON SURGELES (circuit-court) supplies 30000 15330000 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0027 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 21 lot 21 LEGUMES LABELLISES BIO (circuit-court) LEGUMES LABELLISES BIO (circuit-court) supplies 10000 03221000 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 LOT-0028 ef-stand PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères no-eu-funds documents marché non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ none performance no required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2024-08-06+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none lot 22 lot 22 TUBERCULES ET FECULENTS LABELLISES BIO (circuit-court) TUBERCULES ET FECULENTS LABELLISES BIO (circuit-court) supplies 10000 15931400 CUISINE CENTRALE rue girard MORNE A L'EAU 97111 FRY10 FRA 2024-09-15+02:00 12 24-78657 3.2.5 CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU 2024-07-07 2024-08-06T12:00:00+02:00 2024-08-06 88 Denrées alimentaires 971 FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CAISSE DES ECOLES DE MORNE-A-L'EAU Avis de marché - Avis n° 24-78657 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 24-78657
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CAISSE DES ECOLES DE MORNE-A-L'EAU
Description : Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la fournitues et livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des Ecoles de Morne à L'Eau
Identifiant de la procédure : 06791399-df82-41f0-8ec5-3a3a05cb6d42
Identifiant interne : AOO-CDE-AC-2024-001
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CAISSE DES ECOLES DE MORNE-A-L'EAU
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : RUE GIRARD
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 871,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,100,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : lot 1 Aliments en conserve
Description : Aliments en conserve
Identifiant interne : lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : lot 2 EPICERIE SECHE
Description : EPICERIE SECHE
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : lot 3 Condiments composés
Description : Condiments composés
Identifiant interne : lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15871270 Condiments composés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : lot 4 BOEUF
Description : BOEUF
Identifiant interne : lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : lot 5 VOLAILLE-LAPIN
Description : VOLAILLE-LAPIN
Identifiant interne : lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : lot 6 AGNEAU-PORC
Description : AGNEAU-PORC
Identifiant interne : lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : lot 7 VIANDES ET CHARCUTERIES FRAICHES
Description : VIANDES ET CHARCUTERIES FRAICHES
Identifiant interne : lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : lot 8 CHARCUTERIE
Description : CHARCUTERIE
Identifiant interne : lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : lot 9 PRODUIT DE LA MER
Description : PRODUIT DE LA MER
Identifiant interne : lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : lot 10 FRUITS ET LEGUMES
Description : FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne : lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : lot 11 PRODUITS SURGELES
Description : PRODUITS SURGELES
Identifiant interne : lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : lot 12 PRODUITS SURGELES ELABORES
Description : PRODUITS SURGELES ELABORES
Identifiant interne : lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : lot 13 Fromages
Description : Fromages
Identifiant interne : lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : lot 14 PRODUITS LAITIERS
Description : PRODUITS LAITIERS
Identifiant interne : lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : lot 15 DESSERTS LACTES
Description : DESSERTS LACTES
Identifiant interne : lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15833100 Desserts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : lot 16 BOISSONS
Description : BOISSONS
Identifiant interne : lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : lot 17 FRUITS (circuit-court)
Description : FRUITS (circuit-court)
Identifiant interne : lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : lot 18 LEGUMES (circuit-court)
Description : LEGUMES (circuit-court)
Identifiant interne : lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : lot 19 TUBERCULES ET FECULENTS (circuit-court)
Description : TUBERCULES ET FECULENTS (circuit-court)
Identifiant interne : lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15931400 Madère
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : lot 20 LEGUMES, TUBERCULES ET FECULENTS PRÊTS A L'EMPLOI FRAIS NON SURGELES (circuit-court)
Description : LEGUMES, TUBERCULES ET FECULENTS PRÊTS A L'EMPLOI FRAIS NON SURGELES (circuit-court)
Identifiant interne : lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : lot 21 LEGUMES LABELLISES BIO (circuit-court)
Description : LEGUMES LABELLISES BIO (circuit-court)
Identifiant interne : lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : lot 22 TUBERCULES ET FECULENTS LABELLISES BIO (circuit-court)
Description : TUBERCULES ET FECULENTS LABELLISES BIO (circuit-court)
Identifiant interne : lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15931400 Madère
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CUISINE CENTRALE rue girard
Ville : MORNE A L'EAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : PRIX 40 VALEUR TECHNIQUE 50 DELAI DE LIVRAISON 10 Se référer à l'article 7.2 pour les sous-critères
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAISSE DES ECOLES DE MORNE A L'EAU
Numéro d’enregistrement : 26971086900018
Adresse postale : RUE GIRARD
Ville : MORNE-A-LEAU
Code postal : 97111
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Point de contact : Mme Lucette CHAULET - Responsable de la Caisse des Ecoles Mme Delphine CAMINADE - Resposable Achats Publics
Adresse électronique : cellule.achatspublics@mornealeau.fr
Téléphone : +590590242709
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de la Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 179 710 009 00038
Adresse postale : 6 rue Victor
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +590590814538
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f71796d9-105a-4c7f-a448-e165030565e4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 02:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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