560000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 0 t-oth-eea 2 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 2 t-sme 0 t-oth-eea 2 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 432000.00 no TPA-0001 LOT-0001 124944 TEN-0002 128000.00 no TPA-0002 LOT-0002 124846 CON-0001 2024-07-04Z Téléphonie fixe et accès internet fibre ORG-0001 S2409-01/1 TEN-0001 CON-0002 2024-07-03Z Téléphonie mobile ORG-0001 S2409-02/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 TPA-0002 ORG-0011 29 ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRA FRREC80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Amiens cedex 1 80011 FRA FRINT80011 0322336170 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0001 Commune de Tergnier Place Paul Doumer TERGNIER 02700 FRE21 FRA 21020711400013 0323571127 marches.publics@ville-tergnier.fr UBO-0001 ORG-0010 LINKT 1 TERRASSE BELLINI PUTEAUX 92800 FRA 81510946700051 0187760015 jeanmarie.denis@linkt.fr UBO-0002 ORG-0011 CELESTE 20 RUE ALBERT EINSTEIN CHAMPS SUR MARNE 77420 FRA 43990583700035 0170176020 marches-publics@celeste.fr UBO-0001 FRA UBO-0002 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 60d69dfd-ebac-4f47-9ff3-5adc7bfdae44 3341c090-af3a-491b-a980-c230d3bcfb58 2024-07-05Z 08:27:32Z 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open false S2409 Accord-cadre de prestations de service de téléphonie mobile, de téléphonie fixe et internet pour le groupement de la Ville de Tergnier, du CCAS de Tergnier et de l'EPL Conservatoire Municipal de Musique de Tergnier-. La présente consultation concerne les prestations et fournitures d’abonnement de téléphonie mobile, fixe et internet à compter du 1er novembre 2024. L’ensemble des caractéristiques des prestations et fournitures est défini de manière contractuelle dans le CCTP. Le présent marché est passé par la Ville de Tergnier agissant en qualité de coordonnateur de groupement de commandes constitué par convention du 2 décembre 2020. La Ville de Tergnier est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres (CCAS de Tergnier et Conservatoire Municipal de Musique de Tergnier), ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement. services 64210000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité Qualité des prestations per-exa 40 price Prix Prix des prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-mix none 1 Téléphonie fixe et accès internet fibre Téléphonie fixe et accès internet fibre services env-imp 432000 64210000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er novembre 2024.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité Qualité des prestations per-exa 40 price Prix Prix des prestations Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false false fa-mix none 2 Téléphonie mobile Téléphonie mobile services env-imp 128000 64212000 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er novembre 2024.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 2000-01-01Z 24-78676 3.2.5 Commune de Tergnier 2024-07-07 2024-09-12 338 Télécommunications 02 59 60 62 80 Accord-cadre de prestations de service de téléphonie mobile, de téléphonie fixe et internet pour le groupement de la Ville de Tergnier, du CCAS de Tergnier et de l'EPL Conservatoire Municipal de M Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78676 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 02, 59, 60, 62, 80
Annonce n° 24-78676
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Tergnier
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de prestations de service de téléphonie mobile, de téléphonie fixe et internet pour le groupement de la Ville de Tergnier, du CCAS de Tergnier et de l'EPL Conservatoire Municipal de Musique de Tergnier-.
Description : La présente consultation concerne les prestations et fournitures d’abonnement de téléphonie mobile, fixe et internet à compter du 1er novembre 2024. L’ensemble des caractéristiques des prestations et fournitures est défini de manière contractuelle dans le CCTP. Le présent marché est passé par la Ville de Tergnier agissant en qualité de coordonnateur de groupement de commandes constitué par convention du 2 décembre 2020. La Ville de Tergnier est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres (CCAS de Tergnier et Conservatoire Municipal de Musique de Tergnier), ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement.
Identifiant de la procédure : 3341c090-af3a-491b-a980-c230d3bcfb58
Identifiant interne : S2409
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Téléphonie fixe et accès internet fibre
Description : Téléphonie fixe et accès internet fibre
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er novembre 2024.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 432,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Commune de Tergnier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Téléphonie mobile
Description : Téléphonie mobile
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er novembre 2024.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Qualité des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Commune de Tergnier
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 560,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LINKT
Offre :
Identifiant de l’offre : 124944
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 432,000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S2409-01/1
Titre : Téléphonie fixe et accès internet fibre
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Tergnier
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CELESTE
Offre :
Identifiant de l’offre : 124846
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 128,000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S2409-02/2
Titre : Téléphonie mobile
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Commune de Tergnier
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRREC80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRINT80011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Tergnier
Numéro d’enregistrement : 21020711400013
Adresse postale : Place Paul Doumer
Ville : TERGNIER
Code postal : 02700
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ville-tergnier.fr
Téléphone : 0323571127
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : LINKT
Numéro d’enregistrement : 81510946700051
Adresse postale : 1 TERRASSE BELLINI
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Pays : France
Adresse électronique : jeanmarie.denis@linkt.fr
Téléphone : 0187760015
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0011
Nom officiel : CELESTE
Numéro d’enregistrement : 43990583700035
Adresse postale : 20 RUE ALBERT EINSTEIN
Ville : CHAMPS SUR MARNE
Code postal : 77420
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@celeste.fr
Téléphone : 0170176020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 60d69dfd-ebac-4f47-9ff3-5adc7bfdae44 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 08:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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