23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rouen.fr/ ORG-0002 Ville de Rouen Hôtel de Ville 2 place du Général de Gaulle, Cs31402 Rouen Cedex 76037 FRA 21760540100017 MAYER-ROSSIGNOL Nicolas Pouvoir Adjudicateur 0276089005 0235088722 commande-publique@rouen.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 598726 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRA 612207 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 fd63f481-a3f2-4713-81c7-0708f8df12be a8394d44-47fa-49ac-b2fc-4d9932eeeebb 2024-07-05+02:00 09:11:58+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 24DPB15 PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen Phase 1 - Candidature - Les candidats remettent un dossier de candidature complet permettant de vérifier les conditions de participation et de mettre en oeuvre les critères de sélection définis dans le présent document. Le jury analyse les candidatures et formule un avis motivé sur celles-ci. Au vu de cet avis, l'acheteur retient ensuite 3 participants services Le présent règlement de concours concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément Marot sur les Hauts de Rouen.L'ensemble du projet sera réalisé en Bim (Building Information Modeling) de niveau 2, par l'équipe de maîtrise d'oeuvre à toutes les phases de l'opération. Il s'agit d'une mission de maitrise d'oeuvre de base (dont le contenu est défini aux articles R. 2431-4 et R. 2431-5 du Code de la commande publique 71230000 71230000 LOT-0000 sui-act Cf Article 9 Règlement de Consultation used true ef-stand Cf Article 9 Cf Règlement de Consultation used true tp-abil Cf Article 9 Cf Règlement de Consultation used true no-eu-funds 1496057 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496057 false true true Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 1 Chaque concurrent ayant remis une prestation en phase offre conforme au règlement du concours recevra une prime d'un montant de 95 000 euro(s) TTC non révisable et non actualisable. La rémunération du contrat de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue par le lauréat.Le versement de la prime aux candidats s'effectuera sur la base de la proposition du jury dans un délai de 30 jours suivant la date de notification du courrier de rejet aux candidats dont les projets n'auront pas été retenus https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496057 ORG-0004 ORG-0003 FRA AW Solutions required 2024-09-09+02:00 12:00:00+02:00 S-PF-1496057 PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen Phase 1 - Candidature - Les candidats remettent un dossier de candidature complet permettant de vérifier les conditions de participation et de mettre en oeuvre les critères de sélection définis dans le présent document. Le jury analyse les candidatures et formule un avis motivé sur celles-ci. Au vu de cet avis, l'acheteur retient ensuite 3 participants services 71230000 71230000 24-78700 3.2.5 Ville de Rouen 2024-07-07 2024-09-09T12:00:00+02:00 2024-09-09 197 Maîtrise d'oeuvre 76 PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen Avis de concours - Avis n° 24-78700 du 05/07/2024
Avis de concours
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 24-78700
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Rouen
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen
Description : PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen Phase 1 - Candidature - Les candidats remettent un dossier de candidature complet permettant de vérifier les conditions de participation et de mettre en oeuvre les critères de sélection définis dans le présent document. Le jury analyse les candidatures et formule un avis motivé sur celles-ci. Au vu de cet avis, l'acheteur retient ensuite 3 participants
Identifiant de la procédure : a8394d44-47fa-49ac-b2fc-4d9932eeeebb
Identifiant interne : 24DPB15
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent règlement de concours concerne une mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément Marot sur les Hauts de Rouen.L'ensemble du projet sera réalisé en Bim (Building Information Modeling) de niveau 2, par l'équipe de maîtrise d'oeuvre à toutes les phases de l'opération. Il s'agit d'une mission de maitrise d'oeuvre de base (dont le contenu est défini aux articles R. 2431-4 et R. 2431-5 du Code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen
Description : PHASE CANDIDATURE : Concours restreint de maitrise d'oeuvre sur « esquisse+ » pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément MAROT sur les Hauts de Rouen Phase 1 - Candidature - Les candidats remettent un dossier de candidature complet permettant de vérifier les conditions de participation et de mettre en oeuvre les critères de sélection définis dans le présent document. Le jury analyse les candidatures et formule un avis motivé sur celles-ci. Au vu de cet avis, l'acheteur retient ensuite 3 participants
Identifiant interne : S-PF-1496057
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Cf Article 9 Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Article 9 Cf Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Article 9 Cf Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496057
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : oui
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Chaque concurrent ayant remis une prestation en phase offre conforme au règlement du concours recevra une prime d'un montant de 95 000 euro(s) TTC non révisable et non actualisable. La rémunération du contrat de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue par le lauréat.Le versement de la prime aux candidats s'effectuera sur la base de la proposition du jury dans un délai de 30 jours suivant la date de notification du courrier de rejet aux candidats dont les projets n'auront pas été retenus
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496057
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 09/09/2024 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Rouen
Numéro d’enregistrement : 21760540100017
Adresse postale : Hôtel de Ville 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76037
Pays : France
Point de contact : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Adresse électronique : commande-publique@rouen.fr
Téléphone : 0276089005
Télécopieur : 0235088722
Adresse internet : https://www.rouen.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 598726
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 612207
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fd63f481-a3f2-4713-81c7-0708f8df12be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 09:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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