RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 295965.6 TPA-0001 LOT-0000 Groupement AP ARCHITECTURE (mandataire) / BETREC IG VALENCE CON-0001 2024-07-03+02:00 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux 2024-30-N TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.archeagglo.fr ORG-0002 ARCHE AGGLO Cs 9602 3 rue des Condamines Mauves 07300 FRA 20007309600014 SAUSSET Frédéric Président 0426787878 correspondre@aws.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1124505 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1124504 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Groupement AP ARCHITECTURE (mandataire) / BETREC IG VALENCE 27 Rue Romain Lyon 69001 FRA 0 0475815159 marie.delaitre@atelier-ap.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 3ac1bce7-1cd6-4e38-a5d6-84d1a9c4fcaf 2f543681-7efd-4fe9-9f94-bed08883af40 2024-07-05+02:00 09:14:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call contest Il s'agit d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat du concours restreint de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux 2024-30-N 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux Il s'agit du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux sur la commune de Tournon sur Rhône. Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf mutualisé qui accueillera les Services Techniques et le Service des Eaux de l'agglomération. Les objectifs du projet sont : - Une intégration réussie du bâtiment dans son environnement et sur un terrain spécifique ; - Un espace accueillant et fonctionnel pour l'accueil du public, en particulier pour le Service des Eaux. - Des espaces fonctionnels et ergonomiques pour le personnel. - Un strict respect de l'enveloppe financière des travaux - Un bâtiment « durable » Le projet porte sur une surface utile de 1 191 m² (hors aménagements extérieurs) Contenu de la mission : ESQ +, APS , APD, PRO, AMT, EXE, DET, AOR + 1 MC : SSI. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 2 676 000.00 euro(s) HT (juin 2023) services Montant total des honoraires de maitrise d'oeuvre : 295 965.60 euro(s) Ht (mission de base + mission complémentaire) décomposé comme suit : - pour la mission de base : forfait provisoire de rémunération : 291 951.60 euro(s) Ht. - pour la mission complémentaire Ssi : 4 014 euro(s) Ht. Le marché débute à compter de sa notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement applicable aux marchés de travaux. La durée globale prévisionnelle de la mission de maitrise d'oeuvre est de 21 mois (hors période de garantie de parfait achèvement des travaux) 71250000 71200000 71240000 71300000 LOT-0000 no-eu-funds price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0004 ORG-0003 false false none none S-PF-1482943 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux Il s'agit du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux sur la commune de Tournon sur Rhône. Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf mutualisé qui accueillera les Services Techniques et le Service des Eaux de l'agglomération. Les objectifs du projet sont : - Une intégration réussie du bâtiment dans son environnement et sur un terrain spécifique ; - Un espace accueillant et fonctionnel pour l'accueil du public, en particulier pour le Service des Eaux. - Des espaces fonctionnels et ergonomiques pour le personnel. - Un strict respect de l'enveloppe financière des travaux - Un bâtiment « durable » Le projet porte sur une surface utile de 1 191 m² (hors aménagements extérieurs) Contenu de la mission : ESQ +, APS , APD, PRO, AMT, EXE, DET, AOR + 1 MC : SSI. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 2 676 000.00 euro(s) HT (juin 2023) services 71250000 71200000 71240000 71300000 2000-01-01Z 24-78708 3.2.5 ARCHE AGGLO 2024-07-07 2024-10-02 197 Maîtrise d'oeuvre 07 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78708 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 24-78708
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux
Description : Il s'agit du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux sur la commune de Tournon sur Rhône. Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf mutualisé qui accueillera les Services Techniques et le Service des Eaux de l'agglomération. Les objectifs du projet sont : - Une intégration réussie du bâtiment dans son environnement et sur un terrain spécifique ; - Un espace accueillant et fonctionnel pour l'accueil du public, en particulier pour le Service des Eaux. - Des espaces fonctionnels et ergonomiques pour le personnel. - Un strict respect de l'enveloppe financière des travaux - Un bâtiment « durable » Le projet porte sur une surface utile de 1 191 m² (hors aménagements extérieurs) Contenu de la mission : ESQ +, APS , APD, PRO, AMT, EXE, DET, AOR + 1 MC : SSI. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 2 676 000.00 euro(s) HT (juin 2023)
Identifiant de la procédure : 2f543681-7efd-4fe9-9f94-bed08883af40
Identifiant interne : 2024-30-N
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant total des honoraires de maitrise d'oeuvre : 295 965.60 euro(s) Ht (mission de base + mission complémentaire) décomposé comme suit : - pour la mission de base : forfait provisoire de rémunération : 291 951.60 euro(s) Ht. - pour la mission complémentaire Ssi : 4 014 euro(s) Ht. Le marché débute à compter de sa notification jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement applicable aux marchés de travaux. La durée globale prévisionnelle de la mission de maitrise d'oeuvre est de 21 mois (hors période de garantie de parfait achèvement des travaux)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux
Description : Il s'agit du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux sur la commune de Tournon sur Rhône. Le projet consiste en la construction d'un bâtiment neuf mutualisé qui accueillera les Services Techniques et le Service des Eaux de l'agglomération. Les objectifs du projet sont : - Une intégration réussie du bâtiment dans son environnement et sur un terrain spécifique ; - Un espace accueillant et fonctionnel pour l'accueil du public, en particulier pour le Service des Eaux. - Des espaces fonctionnels et ergonomiques pour le personnel. - Un strict respect de l'enveloppe financière des travaux - Un bâtiment « durable » Le projet porte sur une surface utile de 1 191 m² (hors aménagements extérieurs) Contenu de la mission : ESQ +, APS , APD, PRO, AMT, EXE, DET, AOR + 1 MC : SSI. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux : 2 676 000.00 euro(s) HT (juin 2023)
Identifiant interne : S-PF-1482943
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marché de services à attribuer au lauréat ou à l’un des lauréats selon le règlement d’un concours
Autre justification : Il s'agit d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le lauréat du concours restreint de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement AP ARCHITECTURE (mandataire) / BETREC IG VALENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement AP ARCHITECTURE (mandataire) / BETREC IG VALENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 295,965.6 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-30-N
Titre : 2024-30-N - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mutualisé des Services Techniques et du Service des Eaux
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 20007309600014
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Pays : France
Point de contact : SAUSSET Frédéric
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1124505
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1124504
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement AP ARCHITECTURE (mandataire) / BETREC IG VALENCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 27 Rue Romain
Ville : Lyon
Code postal : 69001
Pays : France
Adresse électronique : marie.delaitre@atelier-ap.com
Téléphone : 0475815159
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ac1bce7-1cd6-4e38-a5d6-84d1a9c4fcaf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 09:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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