RES-0001 clos-nw other part-req 1 LOT-0001 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 5, rue de l'hôtel de Ville NICE CEDEX 4 06364 FRL03 FRA 20003019500115 +33 497133774 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18, avenue des fleurs - CS61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 ab7a1269-c7e2-4da7-8b97-7d5701c40b97 49d2b590-f685-40cd-a093-a41e799b27be 2024-07-05Z 09:51:17Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open Néant 24N0196 24N0196 _Fournitures pour les parcs de marquage routier, entretien et achat de matériels Fourniture d'accessoires, pièces détachées et prestation d'entretien pour les parcs de marquage routier. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. supplies 42611000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Le Prix per-exa 25 quality Organisation des moyens humains per-exa 15 quality Actions visant à réduire l’empreinte environnementale ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 24N0196 Fournitures pour les parcs de marquage routier, entretien et achat de matériels Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 000,00 €. Montant maximum : 50 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Aucune candidature reçue. Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce marché sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement. 200000 42611000 Territoire Métropole Nice Cote d'Azur Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 48 Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 2000-01-01Z 24-78742 3.2.5 Métropole Nice Côte d'Azur (06) 2024-07-07 2024-09-05 115 Equipements spécialisés 365 Voirie 06 Fournitures pour les parcs de marquage routier, entretien et achat de matériels Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78742 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-78742
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24N0196 _Fournitures pour les parcs de marquage routier, entretien et achat de matériels
Description : Fourniture d'accessoires, pièces détachées et prestation d'entretien pour les parcs de marquage routier. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 49d2b590-f685-40cd-a093-a41e799b27be
Identifiant interne : 24N0196
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42611000 Machines-outils à usage spécifique
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures pour les parcs de marquage routier, entretien et achat de matériels
Description : Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 1 000,00 €. Montant maximum : 50 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24N0196
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42611000 Machines-outils à usage spécifique
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire Métropole Nice Cote d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Aucune candidature reçue. Le Pouvoir Adjudicateur déclare ce marché sans suite, pour cause d’infructuosité, et de le relancer éventuellement ultérieurement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation des moyens humains
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Actions visant à réduire l’empreinte environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5, rue de l'hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18, avenue des fleurs - CS61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ab7a1269-c7e2-4da7-8b97-7d5701c40b97 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 09:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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