800000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 not-known tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 500000 TPA-0001 LOT-0001 SNF SA TEN-0002 false 300000 TPA-0002 LOT-0002 GACHES CHIMIE CON-0001 2024-07-04+02:00 Polymeres Gn24a01a TEN-0001 CON-0002 2024-07-04+02:00 Chlorure Ferrique, Acide Chlorhydrique, Hypochlorite De Sodium Gn24a01b TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRA 24110059300078 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11100 FRA 0 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1109709 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRA 1302901 Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SNF SA Zac De Milieux-Rue Adrienne Bolland Andrezieux Cedex 42163 FRA 0 04 77 36 86 00 ao@snf.com false UBO-0007 large ORG-0007 GACHES CHIMIE 17 Avenue De La Gare Escalquens 31750 FRA 0 05 62 71 95 95 adv@gaches.com UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 587691db-c79b-4bdd-a31c-85a3cdf4339e f9038d18-4ee7-4cf9-85f6-4a1e1ee601bb 2024-07-05+02:00 10:19:18+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://marchespublics.aude.fr water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false GN24A01 FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LA REGIE DES EAUX Fourniture de produits chimiques pour la régie des eaux du Grand Narbonne dans le cadre de l'exploitation des ouvrages d'assainissement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le montant indiqué pour chaque lot est le montant maximum sur la durée totale du marché (durée initiale et reconductions) 800000 24962000 24962000 LOT-0001 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 01 POLYMERES POLYMERES supplies other 24962000 24958300 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit 4 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 02 CHLORURE FERRIQUE, ACIDE CHLORHYDRIQUE, HYPOCHLORITE DE SODIUM CHLORURE FERRIQUE, ACIDE CHLORHYDRIQUE, HYPOCHLORITE DE SODIUM supplies other 24962000 24311000 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit 4 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois 2000-01-01Z 24-78793 24-38890 3.2.5 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 2024-07-07 2024-10-02 275 Produits chimiques 11 FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LA REGIE DES EAUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78793 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 24-78793
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LA REGIE DES EAUX
Description : Fourniture de produits chimiques pour la régie des eaux du Grand Narbonne dans le cadre de l'exploitation des ouvrages d'assainissement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : f9038d18-4ee7-4cf9-85f6-4a1e1ee601bb
Identifiant interne : GN24A01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le montant indiqué pour chaque lot est le montant maximum sur la durée totale du marché (durée initiale et reconductions)
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : POLYMERES
Description : POLYMERES
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24958300 Produits chimiques à boue
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 4 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CHLORURE FERRIQUE, ACIDE CHLORHYDRIQUE, HYPOCHLORITE DE SODIUM
Description : CHLORURE FERRIQUE, ACIDE CHLORHYDRIQUE, HYPOCHLORITE DE SODIUM
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311000 Éléments chimiques, acides inorganiques et composés
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit 4 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SNF SA
Offre :
Identifiant de l’offre : SNF SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 500,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gn24a01a
Titre : Polymeres
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GACHES CHIMIE
Offre :
Identifiant de l’offre : GACHES CHIMIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gn24a01b
Titre : Chlorure Ferrique, Acide Chlorhydrique, Hypochlorite De Sodium
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement : 24110059300078
Adresse postale : 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100
Ville : Narbonne
Code postal : 11785
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone : 0468281745
Adresse internet : http://www.legrandnarbonne.com/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 12 boulevard Frédéric Mistral
Ville : Narbonne
Code postal : 11100
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone : 0468281745
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 1109709
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 1302901
Adresse postale : 2, boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Pays : France
Point de contact : Préfecture de région
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Adresse internet : http://ccimp.com
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SNF SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Zac De Milieux-Rue Adrienne Bolland
Ville : Andrezieux Cedex
Code postal : 42163
Pays : France
Adresse électronique : ao@snf.com
Téléphone : 04 77 36 86 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GACHES CHIMIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 17 Avenue De La Gare
Ville : Escalquens
Code postal : 31750
Pays : France
Adresse électronique : adv@gaches.com
Téléphone : 05 62 71 95 95
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 587691db-c79b-4bdd-a31c-85a3cdf4339e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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