16 ORG-0001 Le Grand Chalon CS 90246 Chalon-sur-Saône 71321 FRC13 FRA 24710058900099 Service Commande Publique +33 385905175 service.marches@chalonsursaone.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 Dijon cedex 21016 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 65e01cdc-ab11-4599-8ff1-ddb1a3d24e51 1c840c57-0ff3-49b8-9c8b-86e706e8c8ad 2024-07-05+02:00 11:03:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-ra gen-pub ORG-0001 nati-ground Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique. Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3-3° et R2161-12 à R2161-20 du code de la commande publique. La présente consultation concerne le lot 2 du marché relatif à la Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin (23MA35) initialement décomposé comme suit : lot n°1 : Mission de maîtrise d'oeuvre / lot n°2 : Mission OPC. Le titulaire du lot n°1 est le groupement FORMA3/DGET/BETC/ALLEGRO ACOUSTIQUE. Le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général pour irrégularité dans la procédure en se fondant sur les articles L.2152-1 et L.2152-2 du Code de la Commande Publique. neg-w-call 271726-2023 PN24MA33CAND Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature services La consultation se déroule en deux phases : 1. Phase candidature (objet du présent règlement) : les candidats remettront leur candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence. Le pouvoir adjudicateur examine les candidatures, désigne les candidats admis à présenter une offre et leur adresse le dossier de consultation. La personne publique éliminera les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une candidature, dont les capacités paraissent insuffisantes, qui se trouvent dans un cas d'exclusion ou qui ne satisfont pas aux conditions de participation fixées par l'acheteur en application de l'article R. 2144-7 du Code de la commande publique. 2. Phase offres : les offres seront remises par les candidats dans les conditions prévues dans le règlement de consultation de remise des offres. Les offres pourront donner lieu à négociation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. A ce stade de la consultation, l'intégralité du dossier de consultation n'est pas à disposition des candidats : seul le règlement de consultation phase candidature, le CCTP et les annexes sont mis en ligne. 60000 71000000 71520000 LOT-0001 sui-act Aptitude à exercer l'activité professionnelle Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise ef-stand Chiffre d'affaires des 3 dernières années Chiffre d'affaires des 3 dernières années tp-abil Note de présentation Note de présentation (6 pages recto-verso maximum hors CV) comprenant : - La présentation de l'équipe opérationnelle amenée à travailler sur la mission, les compétences et les qualifications des personnes composant l'équipe (joindre CV) - Les expériences/références de moins de 5 ans pour des opérations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références/expériences devront faire apparaitre également le nom du Maître d'ouvrage, le nom du maitre d'oeuvre et la composition de l'équipe de Maîtrise d'oeuvre dans laquelle il était intégré, le montant des travaux, des surfaces utiles des bâtiments, les dates de réalisation des travaux, et une description synthétique des travaux. Ces expériences/références sont à présenter par chaque membre en cas de groupement. tp-abil Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des moyens humains et matériels du candidat not-allowed no-eu-funds false FRA FRA DCE PN24MA33CAND non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ none performance no not-allowed required true per-exa 40 price Montant de l'offre per-exa 60 quality Valeur technique jugée sur la note méthodologique - Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie et des procédures proposées (35%) - Sous-critère 2 : Adéquation du temps passé avec les exigences de la mission (35 %) - Sous-critère 3 : Optimisation et amélioration du planning des travaux proposé par le maître d'oeuvre (30 %). https://marches.ternum-bfc.fr/ ORG-0001 120 Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-07+02:00 17:00:00+02:00 Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence PN24MA33CAND. Les candidats remettront leurs proposition obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. false none none 24MA33 Lot 2 Mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) pour la rénovation de la crèche Jean MOULIN à Chalon-sur-Saône Lot 2 Mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) pour la rénovation de la crèche Jean MOULIN à Chalon-sur-Saône services Le marché débutera dès sa notification et s'arrêtera à la fin du délai de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. Durée prévisionnelle de réalisation des travaux : 16 mois (prévus à partir de janvier 2025) Durée globale prévisionnelle du marché d'OPC : 30 mois. 60000 71000000 71520000 Marchés de prestations similaires Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 24-78845 3.2.5 Le Grand Chalon 2024-07-07 2024-08-03 118 Etude 455 Ingénierie 71 Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature Avis de marché - Avis n° 24-78845 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 24-78845
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Grand Chalon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature
Description : Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature
Identifiant de la procédure : 1c840c57-0ff3-49b8-9c8b-86e706e8c8ad
Avis précédent : 271726-2023
Identifiant interne : PN24MA33CAND
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3-3° et R2161-12 à R2161-20 du code de la commande publique. La présente consultation concerne le lot 2 du marché relatif à la Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin (23MA35) initialement décomposé comme suit : lot n°1 : Mission de maîtrise d'oeuvre / lot n°2 : Mission OPC. Le titulaire du lot n°1 est le groupement FORMA3/DGET/BETC/ALLEGRO ACOUSTIQUE. Le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général pour irrégularité dans la procédure en se fondant sur les articles L.2152-1 et L.2152-2 du Code de la Commande Publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation se déroule en deux phases : 1. Phase candidature (objet du présent règlement) : les candidats remettront leur candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence. Le pouvoir adjudicateur examine les candidatures, désigne les candidats admis à présenter une offre et leur adresse le dossier de consultation. La personne publique éliminera les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une candidature, dont les capacités paraissent insuffisantes, qui se trouvent dans un cas d'exclusion ou qui ne satisfont pas aux conditions de participation fixées par l'acheteur en application de l'article R. 2144-7 du Code de la commande publique. 2. Phase offres : les offres seront remises par les candidats dans les conditions prévues dans le règlement de consultation de remise des offres. Les offres pourront donner lieu à négociation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. A ce stade de la consultation, l'intégralité du dossier de consultation n'est pas à disposition des candidats : seul le règlement de consultation phase candidature, le CCTP et les annexes sont mis en ligne.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 2 Mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) pour la rénovation de la crèche Jean MOULIN à Chalon-sur-Saône
Description : Lot 2 Mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) pour la rénovation de la crèche Jean MOULIN à Chalon-sur-Saône
Identifiant interne : 24MA33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Options :
Description des options : Marchés de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché débutera dès sa notification et s'arrêtera à la fin du délai de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux. Durée prévisionnelle de réalisation des travaux : 16 mois (prévus à partir de janvier 2025) Durée globale prévisionnelle du marché d'OPC : 30 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires des 3 dernières années
Description : Chiffre d'affaires des 3 dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Note de présentation
Description : Note de présentation (6 pages recto-verso maximum hors CV) comprenant : - La présentation de l'équipe opérationnelle amenée à travailler sur la mission, les compétences et les qualifications des personnes composant l'équipe (joindre CV) - Les expériences/références de moins de 5 ans pour des opérations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références/expériences devront faire apparaitre également le nom du Maître d'ouvrage, le nom du maitre d'oeuvre et la composition de l'équipe de Maîtrise d'oeuvre dans laquelle il était intégré, le montant des travaux, des surfaces utiles des bâtiments, les dates de réalisation des travaux, et une description synthétique des travaux. Ces expériences/références sont à présenter par chaque membre en cas de groupement.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Liste des moyens humains et matériels du candidat
Description : Liste des moyens humains et matériels du candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée sur la note méthodologique - Sous-critère 1 : Pertinence de la méthodologie et des procédures proposées (35%) - Sous-critère 2 : Adéquation du temps passé avec les exigences de la mission (35 %) - Sous-critère 3 : Optimisation et amélioration du planning des travaux proposé par le maître d'oeuvre (30 %).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 07/08/2024 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Le Grand Chalon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Le Grand Chalon
Numéro d’enregistrement : 24710058900099
Adresse postale : CS 90246
Ville : Chalon-sur-Saône
Code postal : 71321
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : service.marches@chalonsursaone.fr
Téléphone : +33 385905175
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 65e01cdc-ab11-4599-8ff1-ddb1a3d24e51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 11:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>