16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cannes.com ORG-0002 Mairie de Cannes Place Cornut Gentille Cs 30140 Cannes 06406 FRA 21060029200010 adjudicateur Le Pouvoir L'adjoint délégué 0497064550 0497064540 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675664 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Cs 611039 Nice 06050 FRA 675663 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 5a814392-529f-4881-be29-c217522811eb 7e226217-72d7-48e1-a8cc-2a460e45c0e3 2024-07-05+02:00 11:12:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 20240259 Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 et l'émission de bons de commande pour le lot 1 dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1, par période :Minimum : 40 000 euro(s) HT Maximum : 450 000 euro(s) HT Pour le lot 2, par période :Minimum : 20 000 euro(s) HT Maximum : 400 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction services Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.Le lot 2 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur 71510000 71510000 Ville de Cannes Cannes 06400 FRL03 FRA LOT-0001 sui-act La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1492873 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492873 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492873 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-26+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Accord cadre à bons de commande Marché à bons de commande services 71510000 45111250 Ville de Cannes Cannes 06400 FRL03 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois LOT-0002 sui-act La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1492873 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492873 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492873 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-26+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Accord cadre à marchés subséquents Marchés subséquents services 71510000 45111250 Ville de Cannes Cannes 06400 FRL03 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois 24-78865 3.2.5 Mairie de Cannes 2024-07-07 2024-08-26T12:00:00+02:00 2024-08-26 118 Etude 323 Sondage 06 Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC Avis de marché - Avis n° 24-78865 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-78865
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre portant sur les prestations d'études, d'analyses, de diagnostics géotechniques et sondages de sol pour les opérations d'aménagement voirie, génie-civil, maritimes et bâtiments de la VDC
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 et l'émission de bons de commande pour le lot 1 dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1, par période :Minimum : 40 000 euro(s) HT Maximum : 450 000 euro(s) HT Pour le lot 2, par période :Minimum : 20 000 euro(s) HT Maximum : 400 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure : 7e226217-72d7-48e1-a8cc-2a460e45c0e3
Identifiant interne : 20240259
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Cannes
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique.Le lot 2 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadre à bons de commande
Description : Marché à bons de commande
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Cannes
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492873
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492873
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accord cadre à marchés subséquents
Description : Marchés subséquents
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111250 Travaux d'étude géotechnique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Cannes
Ville : Cannes
Code postal : 06400
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Durée de la période initiale : 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1492873
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1492873
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel Financement sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement : 21060029200010
Adresse postale : Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville : Cannes
Code postal : 06406
Pays : France
Point de contact : adjudicateur Le Pouvoir
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0497064550
Télécopieur : 0497064540
Adresse internet : http://www.cannes.com
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 675664
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 675663
Adresse postale : 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a814392-529f-4881-be29-c217522811eb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 11:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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