16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 2839397e-bba4-4a8b-85b4-242889015ec6 cb8820c1-ec29-4201-b047-50752d96c31a 2024-07-05+02:00 11:16:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24M0239AOO 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande supplies La présente consultation concerne : Fourniture, livraison et installation d'abris-bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole Le présent marché a pour but de déployer une solution de collecte séparative des déchets alimentaires en apport volontaire, sur le territoire de Toulouse Métropole. Il comprend : - La fourniture d'abris-bacs - La livraison d'abris-bacs ; - L'installation d'abris-bacs et la mise en place conjointe des bacs roulants 240l fournis par Toulouse Métropole ; - Les interventions de réparation entrant dans le champ de la garantie ; - La formation des agents de Toulouse Métropole en charge du suivi et du prestataire qui sera en charge de la maintenance Lieu(x) d'exécution : Toulouse métropole A titre indicatif, la répartition des commandes par période est la suivante (seul le montant total indiqué à l'acte d'engagement a valeur contractuelle) : Toulouse Metropole Estimation Ht 1ère période (24 mois) : 2 233 000 euro(s) Ht Estimation Ht 2ème période (12 mois) : 1 191 000 euro(s) Ht Estimation Ht 3ème période (12 mois) : 432 000 euro(s) Ht Maximum Ht 1ère période : 2 903 000 euro(s) Ht Maximum Ht 2ème période : 1 550 000 euro(s) Ht Maximum Ht 3ème période : 562 000 euro(s) Ht Duree :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois. La date prévisionnelle de commencement des prestations est le 02/05/2025. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser. Le Spaser est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes: voir le Règlement de Consultation pour les modalités. Cet échantillon sera à livrer à la Direction de la Politique et Prévention des Déchets de Toulouse Métropole, Service Biodéchets, située au 224 Chemin du sang de Serp, 31200 Toulouse. Contact prioritaire : Andoni Lecuona (tel: 05 34 24 50 38 ou 06 99 15 72 29 / mail : andoni.lecuona@toulouse-metropole.fr) Contact secondaire : tel : 05 62 27 64 95 / mail : compostage@toulouse-metropole.fr Prise de rdv en amont (3 jours ouvrés) Plage de réception : du lundi au vendredi de 9h à 16h30 (hors jours fériés et weekends) Adresse de livraison des échantillons : 224, chemin du Sang de Serp 31200 Toulouse au nom du service biodéchets La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. : cf.6.1 du Rc. Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - Bp 35821 31505 Toulouse cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana Zarevucka Tél. : 05.62.27.65.53 Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Délai global de paiement : 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole 34928400 34928400 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1495942 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1495942 none required not-allowed false no false poi-exa 45 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Performance environnementale poi-exa 45 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1495942 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1495942 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande supplies other 34928400 34928400 Direction de la commande publique Toulouse 31505 FRJ23 FRA L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois 24-78875 3.2.5 Toulouse Métropole 2024-07-07 2024-08-09T12:00:00+02:00 2024-08-09 231 Mobilier urbain 31 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP Avis de marché - Avis n° 24-78875 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 24-78875
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : cb8820c1-ec29-4201-b047-50752d96c31a
Identifiant interne : 24M0239AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation concerne : Fourniture, livraison et installation d'abris-bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole Le présent marché a pour but de déployer une solution de collecte séparative des déchets alimentaires en apport volontaire, sur le territoire de Toulouse Métropole. Il comprend : - La fourniture d'abris-bacs - La livraison d'abris-bacs ; - L'installation d'abris-bacs et la mise en place conjointe des bacs roulants 240l fournis par Toulouse Métropole ; - Les interventions de réparation entrant dans le champ de la garantie ; - La formation des agents de Toulouse Métropole en charge du suivi et du prestataire qui sera en charge de la maintenance Lieu(x) d'exécution : Toulouse métropole A titre indicatif, la répartition des commandes par période est la suivante (seul le montant total indiqué à l'acte d'engagement a valeur contractuelle) : Toulouse Metropole Estimation Ht 1ère période (24 mois) : 2 233 000 euro(s) Ht Estimation Ht 2ème période (12 mois) : 1 191 000 euro(s) Ht Estimation Ht 3ème période (12 mois) : 432 000 euro(s) Ht Maximum Ht 1ère période : 2 903 000 euro(s) Ht Maximum Ht 2ème période : 1 550 000 euro(s) Ht Maximum Ht 3ème période : 562 000 euro(s) Ht Duree :L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois. La date prévisionnelle de commencement des prestations est le 02/05/2025. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser. Le Spaser est posé comme un cadre réglementaire qui conforte la commande publique comme acteur du développement durable. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes: voir le Règlement de Consultation pour les modalités. Cet échantillon sera à livrer à la Direction de la Politique et Prévention des Déchets de Toulouse Métropole, Service Biodéchets, située au 224 Chemin du sang de Serp, 31200 Toulouse. Contact prioritaire : Andoni Lecuona (tel: 05 34 24 50 38 ou 06 99 15 72 29 / mail : andoni.lecuona@toulouse-metropole.fr) Contact secondaire : tel : 05 62 27 64 95 / mail : compostage@toulouse-metropole.fr Prise de rdv en amont (3 jours ouvrés) Plage de réception : du lundi au vendredi de 9h à 16h30 (hors jours fériés et weekends) Adresse de livraison des échantillons : 224, chemin du Sang de Serp 31200 Toulouse au nom du service biodéchets La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. : cf.6.1 du Rc. Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - Bp 35821 31505 Toulouse cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana Zarevucka Tél. : 05.62.27.65.53 Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement. Délai global de paiement : 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant interne : F-PF-1495942
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Direction de la commande publique
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1495942
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1495942
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 24310051800170
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 726454
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2839397e-bba4-4a8b-85b4-242889015ec6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 11:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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