41000000.00 RES-0001 clos-nw other LOT-0001 RES-0002 clos-nw other LOT-0002 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, Place de la Carrière NANCY cedex 54036 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 Métropole du Grand Nancy 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036 NANCY Cedex 54035 FRF31 FRA 24540067600012 0383918391 marches@grandnancy.eu 2.3 eforms-sdk-1.7 941a371f-fd0a-4b59-a8d8-00ea78e72eee 8572a050-074d-46ad-8713-18d3376ca9b5 2024-07-05Z 11:36:35Z 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open MGN_SCPA_2023_021_NJ Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitain-. Après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d’assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d’un vivier d’opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d’état susceptibles d’être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d’entretien portés par la Direction du Patrimoine. Les accords-cadres fixent toutes les conditions d’exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) et s’exécutent au fur et à mesure de l’émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) ou qui remplissent les conditions prévues par les stipulations de l’article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Les prestations seront exécutées selon la technique d’achat de l’accord-cadre mixte multi-attributaires (hors lots n° 11, 12, 14, 15 mono attributaire) sans montant minimum et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l’émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque lot sera attribué à deux (2) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) hormis pour les lots n° 11, n° 12, n° 14 et n° 15 qui seront attribués à un (1) opérateur économique (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). works 45453100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 price Prix Prix des prestations per-exa 30 quality Qualité Compréhension des enjeux et méthodologie per-exa 20 quality Qualité Moyens humains et matériels per-exa 20 quality Qualité Proposition d'actions concrètes en faveur de la protection de l'envrionnement Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 5 Plomberie - Sanitaire Plomberie - Sanitaire works 2000000 45330000 12 Pas de renouvellement LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 price Prix Prix des prestations per-exa 30 quality Qualité Compréhension des enjeux et méthodologie per-exa 20 quality Qualité Moyens humains et matériels per-exa 20 quality Qualité Proposition d'actions concrètes en faveur de la protection de l'envrionnement Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 6 Chauffage - Ventilation - Climatisation - Calorifugeage Chauffage - Ventilation - Climatisation - Calorifugeage works 3500000 45331000 12 Pas de renouvellement 2000-01-01Z 24-78931 3.2.5 Métropole du Grand Nancy 2024-07-07 2024-07-31 345 Tous corps d'état 54 Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitain-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78931 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-78931
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux sur le patrimoine métropolitain-.
Description : Après la déclaration sans suite de la procédure précédente, le marché public est relancé. La Métropole du Grand Nancy assure la gestion d'environ 90 bâtiments dont la diversité et l'hétérogénéité font leur richesse et leur complexité. Afin d’assurer leur entretien, il est nécessaire de disposer d’un vivier d’opérateurs économiques disposant des compétences techniques et professionnelles dans les différents corps d’état susceptibles d’être mobiliser dans le cadre des programmes annuels d’entretien portés par la Direction du Patrimoine. Les accords-cadres fixent toutes les conditions d’exécution des prestations définies aux Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) et s’exécutent au fur et à mesure de l’émission des bons de commande. Ils définissent également les termes régissant les marchés dits subséquents passés sur son fondement pour les prestations non prévues auxdits Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) ou qui remplissent les conditions prévues par les stipulations de l’article 1.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Les prestations seront exécutées selon la technique d’achat de l’accord-cadre mixte multi-attributaires (hors lots n° 11, 12, 14, 15 mono attributaire) sans montant minimum et avec montant maximum en application des dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l’émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents selon les modalités prévues par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Chaque lot sera attribué à deux (2) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) hormis pour les lots n° 11, n° 12, n° 14 et n° 15 qui seront attribués à un (1) opérateur économique (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Identifiant de la procédure : 8572a050-074d-46ad-8713-18d3376ca9b5
Identifiant interne : MGN_SCPA_2023_021_NJ
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Plomberie - Sanitaire
Description : Plomberie - Sanitaire
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Compréhension des enjeux et méthodologie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Proposition d'actions concrètes en faveur de la protection de l'envrionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Calorifugeage
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Calorifugeage
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Compréhension des enjeux et méthodologie
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Proposition d'actions concrètes en faveur de la protection de l'envrionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 41,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, Place de la Carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole du Grand Nancy
Numéro d’enregistrement : 24540067600012
Adresse postale : 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@grandnancy.eu
Téléphone : 0383918391
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 941a371f-fd0a-4b59-a8d8-00ea78e72eee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 11:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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