RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 86502.5 TPA-0001 LOT-0000 ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST CON-0001 2024-07-02+02:00 Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales 2024-01 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers Route du lac Marciac 32230 FRA 24320050800105 Le Président 0562093068 accueil@ccbvg.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRA 741119 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST Rue Charles Moureu Lescar 64230 FRA 0 0559356261 pau@ecr-environnement.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 465d95a3-de18-45a3-a802-f6f80ae9ff43 e883f17e-6aca-4b2c-8788-7d655188d740 2024-07-05+02:00 12:17:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches.gers.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S-PF-1449747 Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales Etablir les diagnostics des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les 5 communes suivantes, Beaumarchés, Marciac, Plaisance, Tasque, Tillac faisant parties du territoire de la communauté de communes Bastides et Vallons. Définir les schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales sur ces même communes services 71313000 90490000 90713100 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 30 quality valeur technique poi-exa 30 quality organisation qualification et expérience du personnel poi-exa 40 price Prix Cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 true false none none S-PF-1449747 Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales Etablir les diagnostics des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les 5 communes suivantes, Beaumarchés, Marciac, Plaisance, Tasque, Tillac faisant parties du territoire de la communauté de communes Bastides et Vallons. Définir les schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales sur ces même communes services 71313000 90490000 90713100 2024-09-01+02:00 12 2000-01-01Z 24-78976 24-43234 3.2.5 Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers 2024-07-07 2024-10-02 18 Assainissement 32 Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-78976 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 24-78976
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales
Description : Etablir les diagnostics des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les 5 communes suivantes, Beaumarchés, Marciac, Plaisance, Tasque, Tillac faisant parties du territoire de la communauté de communes Bastides et Vallons. Définir les schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales sur ces même communes
Identifiant de la procédure : e883f17e-6aca-4b2c-8788-7d655188d740
Identifiant interne : S-PF-1449747
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713100 Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales
Description : Etablir les diagnostics des réseaux eaux usées et eaux pluviales sur les 5 communes suivantes, Beaumarchés, Marciac, Plaisance, Tasque, Tillac faisant parties du territoire de la communauté de communes Bastides et Vallons. Définir les schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales sur ces même communes
Identifiant interne : S-PF-1449747
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90490000 Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90713100 Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : organisation qualification et expérience du personnel
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 86,502.5 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-01
Titre : Bureau d'étude chargé du diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales et définitions de schémas directeurs assainissement et gestion des eaux pluviales
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
Numéro d’enregistrement : 24320050800105
Adresse postale : Route du lac
Ville : Marciac
Code postal : 32230
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : accueil@ccbvg.fr
Téléphone : 0562093068
Profil de l’acheteur : http://www.marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 741119
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Charles Moureu
Ville : Lescar
Code postal : 64230
Pays : France
Adresse électronique : pau@ecr-environnement.com
Téléphone : 0559356261
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 465d95a3-de18-45a3-a802-f6f80ae9ff43 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 12:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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