16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-voreppe.fr/intranet/ ORG-0002 MAIRIE DE VOREPPE 1 place Charles De Gaulle Cs 40147 Voreppe 38341 FRA 21380565800159 RÉMOND Luc Maire 0476504739 0476504748 commande-publique@ville-voreppe.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 42531 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 42532 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 5f9a5292-f900-45f7-8dda-1bcc96f7660c 1d55a53d-7d95-4870-9e50-64dc176291d4 2024-07-05+02:00 13:10:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 open false 2024-XIX Église 19éme Saint Didier - Restauration du clocher, transept Nord et cour du chevet Église 19éme Saint Didier - Restauration du clocher, transept Nord et cour du chevet works Une visite sur site est obligatoire pour tous les lots. Les visites sont programmées, aux dates et horaires suivants : Le 24 juillet 2024 à 14h30, le 31 juillet 2024 à 14h30. Lieu de rendez-vous : église 19ème rue Chamecles 38340 Voreppe. La présentation de variantes à l'initiative des candidats n'est pas autorisée 45212350 45212350 LOT-0001 sui-act - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 66427 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable poi-exa 40 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427 2024-12-02 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Voreppe false none none 1 Installation de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille Installation de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille works La durée indiquée comprend la Pse 45212350 45212350 2024-12-09+01:00 19 Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement 0 LOT-0002 sui-act - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 66427 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable poi-exa 40 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427 2024-12-02 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Voreppe false none none 2 Maçonnerie - Pierre de taille Maçonnerie - Pierre de taille works La durée indiquée comprend la Pse 45212350 45212350 2024-12-09+01:00 19 Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement 0 LOT-0003 sui-act - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. 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Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. 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Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 66427 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable poi-exa 40 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427 2024-12-02 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Voreppe false none none 7 Paratonnerre Paratonnerre works La durée indiquée comprend la Pse 45212350 45212350 2024-12-09+01:00 19 Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement 0 LOT-0008 sui-act - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 66427 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable poi-exa 40 cost Prix des prestations https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427 2024-12-02 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-09-03+02:00 14:00:00+02:00 Voreppe false none none 8 Désamiantage Désamiantage works La durée indiquée comprend la Pse 45212350 45212350 2024-12-09+01:00 19 Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement 0 24-78995 3.2.5 MAIRIE DE VOREPPE 2024-07-07 2024-09-03T12:00:00+02:00 2024-09-03 195 Maçonnerie 38 Église 19éme Saint Didier - Restauration du clocher, transept Nord et cour du chevet Avis de marché - Avis n° 24-78995 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 24-78995
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE VOREPPE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Église 19éme Saint Didier - Restauration du clocher, transept Nord et cour du chevet
Description : Église 19éme Saint Didier - Restauration du clocher, transept Nord et cour du chevet
Identifiant de la procédure : 1d55a53d-7d95-4870-9e50-64dc176291d4
Identifiant interne : 2024-XIX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire pour tous les lots. Les visites sont programmées, aux dates et horaires suivants : Le 24 juillet 2024 à 14h30, le 31 juillet 2024 à 14h30. Lieu de rendez-vous : église 19ème rue Chamecles 38340 Voreppe. La présentation de variantes à l'initiative des candidats n'est pas autorisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Installation de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Installation de chantier - Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente - Couverture ardoises, tuiles, écaille - Zinguerie
Description : Charpente - Couverture ardoises, tuiles, écaille - Zinguerie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Vitraux - Ferronnerie
Description : Vitraux - Ferronnerie
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Voirie - Réseaux divers (VRD)
Description : Voirie - Réseaux divers (VRD)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiserie bois - Vitrerie
Description : Menuiserie bois - Vitrerie
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Paratonnerre
Description : Paratonnerre
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pour les lots 1,2,3 et 4 une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) "Restauration du fût du clocher" est à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/12/2024
Durée : 19 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée indiquée comprend la Pse
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - En lieu et place du Dc1 et Dc2 : Possibilité d'utiliser le Dume visé à l'article 59 de la directive 2014/24/Ue - Document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant : Lot 1 :Qualibat n° 1412 échafaudages fixes (activité 14) ou équivalent. Lot 2 : Qualibat n° 2183 Restauration pierre de taille et maçonnerie du patrimoine (activité 21) ou équivalent. Lot 5 :Qualibat n° 2111 Maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention : Patrimoine bâti) (activité 21) ou équivalent. Lot 3 : Qualibat n° 2392 Restauration de charpente du patrimoine (activité 23) ou équivalent, Qualibat n° 3193 Couverture du patrimoine (activité 31) ou équivalent. Lot 6 : Qualibat n° 3512 Menuiseries extérieures (activité 35) ou équivalent. Pour le lot 4 : Qualibat n° 4492 Ferronnerie (activité 44) ou équivalent. Lot 4 et lot 6 : Qualibat n° 4712 Produits verriers (activité 47) ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la protection de l'environnement et développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=66427
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=66427
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2024 à 14:00
Lieu : Voreppe
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE VOREPPE
Numéro d’enregistrement : 21380565800159
Adresse postale : 1 place Charles De Gaulle Cs 40147
Ville : Voreppe
Code postal : 38341
Pays : France
Point de contact : RÉMOND Luc
Adresse électronique : commande-publique@ville-voreppe.fr
Téléphone : 0476504739
Télécopieur : 0476504748
Adresse internet : https://www.ville-voreppe.fr/intranet/
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 42531
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 42532
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5f9a5292-f900-45f7-8dda-1bcc96f7660c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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