16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRA 21130001700012 VINCENT Jean-Louis Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 726088 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRA 849092 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 d66901f0-036a-4a9b-8135-25cab14b77da 2995ca23-9be0-43fa-82e7-ecfb75c1976b 2024-07-05+02:00 13:14:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24AIX1539_ACàMS_TX VOIRIE ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE L'accord-cadre multi attributaires avec montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cette consultation concerne la réalisation de travaux d'aménagement d'infrastructures et d'espaces publics sur le territoire de la ville dans le cadre d'opérations spécifiques.Les travaux sont spécialisés dans les domaines de compétences suivants : - Infrastructures, Voirie et Réseaux Divers, - Hydraulique (eaux pluviales hors réseau structurant), - Environnement, - Aménagements paysagers. Les travaux réalisés pourront consister en : - La requalification de la voirie et d'aménagement urbain existants, - La création de voies ou d'espaces publics, - La rénovation ou la création de réseau pluvial (hors réseau structurant) et réseaux secs (éclairages, fibres optiques, bornes, feux de signalisations) works Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondrea-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix en Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai "si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 20 000 000 renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur la durée totale maximale de l'accord-cadre (4 ans) 20000000 45233000 45233140 45233220 Territoire de la ville d'Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds true 1er semestre 2028 1496456 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496456 none required not-allowed false no performance Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Les prix sont révisables selon les modalités définies au cahier des charges. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496456 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-09+02:00 14:00:00+02:00 Aix en Provence false 5 fa-w-rc none T-PF-1496456 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE L'accord-cadre multi attributaires avec montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cette consultation concerne la réalisation de travaux d'aménagement d'infrastructures et d'espaces publics sur le territoire de la ville dans le cadre d'opérations spécifiques.Les travaux sont spécialisés dans les domaines de compétences suivants : - Infrastructures, Voirie et Réseaux Divers, - Hydraulique (eaux pluviales hors réseau structurant), - Environnement, - Aménagements paysagers. Les travaux réalisés pourront consister en : - La requalification de la voirie et d'aménagement urbain existants, - La création de voies ou d'espaces publics, - La rénovation ou la création de réseau pluvial (hors réseau structurant) et réseaux secs (éclairages, fibres optiques, bornes, feux de signalisations) works other other 45233000 45233140 45233220 Territoire de la ville d'Aix-en-Provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/10/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans 24-79004 3.2.5 Mairie d'Aix-en-Provence 2024-07-07 2024-08-09T12:00:00+02:00 2024-08-09 365 Voirie 366 Voirie et réseaux divers 13 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE Avis de marché - Avis n° 24-79004 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-79004
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : L'accord-cadre multi attributaires avec montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cette consultation concerne la réalisation de travaux d'aménagement d'infrastructures et d'espaces publics sur le territoire de la ville dans le cadre d'opérations spécifiques.Les travaux sont spécialisés dans les domaines de compétences suivants : - Infrastructures, Voirie et Réseaux Divers, - Hydraulique (eaux pluviales hors réseau structurant), - Environnement, - Aménagements paysagers. Les travaux réalisés pourront consister en : - La requalification de la voirie et d'aménagement urbain existants, - La création de voies ou d'espaces publics, - La rénovation ou la création de réseau pluvial (hors réseau structurant) et réseaux secs (éclairages, fibres optiques, bornes, feux de signalisations)
Identifiant de la procédure : 2995ca23-9be0-43fa-82e7-ecfb75c1976b
Identifiant interne : 24AIX1539_ACàMS_TX VOIRIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville d'Aix-en-Provence
Ville : Aix-en-provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondrea-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix en Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai "si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 20 000 000 renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur la durée totale maximale de l'accord-cadre (4 ans)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE
Description : L'accord-cadre multi attributaires avec montant maximum annuel de 5 000 000 euro(s) HT sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Cette consultation concerne la réalisation de travaux d'aménagement d'infrastructures et d'espaces publics sur le territoire de la ville dans le cadre d'opérations spécifiques.Les travaux sont spécialisés dans les domaines de compétences suivants : - Infrastructures, Voirie et Réseaux Divers, - Hydraulique (eaux pluviales hors réseau structurant), - Environnement, - Aménagements paysagers. Les travaux réalisés pourront consister en : - La requalification de la voirie et d'aménagement urbain existants, - La création de voies ou d'espaces publics, - La rénovation ou la création de réseau pluvial (hors réseau structurant) et réseaux secs (éclairages, fibres optiques, bornes, feux de signalisations)
Identifiant interne : T-PF-1496456
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville d'Aix-en-Provence
Ville : Aix-en-provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15/10/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 1er semestre 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496456
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496456
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/08/2024 à 14:00
Lieu : Aix en Provence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Les prix sont révisables selon les modalités définies au cahier des charges. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie d'Aix-en-Provence
Numéro d’enregistrement : 21130001700012
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Pays : France
Point de contact : VINCENT Jean-Louis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442919650
Adresse internet : http://www.aixenprovence.fr
Profil de l’acheteur : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 726088
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 849092
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811389
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d66901f0-036a-4a9b-8135-25cab14b77da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 13:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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