3120000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 yes tenders 4 t-sme 1 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw false other LOT-0003 RES-0004 selec-w false TEN-0003 no tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 clos-nw false other LOT-0005 RES-0006 selec-w false TEN-0004 no tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0006 RES-0007 selec-w false TEN-0005 no tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0007 TEN-0001 false 118610 TPA-0001 LOT-0001 SARL AGRITP ENVIRONNEMENT TEN-0002 false 11300 TPA-0002 LOT-0002 GREGORY CHAYRIGUES TEN-0003 false TPA-0003 LOT-0004 SARL APAG ENVIRONNEMENT TEN-0004 false 30805 TPA-0004 LOT-0006 ETABLISSEMENTS LIBAROS TEN-0005 false 2980 TPA-0005 LOT-0007 SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE- CON-0001 2023-08-28+02:00 Entretien des lisières en bordure de routes S23710 TEN-0001 CON-0002 2024-06-11+02:00 Broyage S23717 TEN-0002 CON-0003 2023-09-15+02:00 Criblage S23714 TEN-0003 CON-0004 2024-01-15+01:00 Transport de bois déchiqueté S23718 TEN-0004 CON-0005 2023-09-08+02:00 Manutention des plaquettes sur la plateforme départementale de Saramon S23713 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.gers.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DU GERS 20569 Direction Territoires et Développement Hôtel du Département, 81 Route de Pessan Auch 32022 FRA 22320001500012 DUPOUY Philippe Président 0562673128 0562673144 marches.publics@gers.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRA 204087 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SARL AGRITP ENVIRONNEMENT Lieu dit Coumeduliares Bars 32300 FRA 0 0661625887 benoitcarite@icloud.com false UBO-0005 sme ORG-0005 GREGORY CHAYRIGUES Mas Marcou Le Haut Flavin 12450 FRA 0 0660545178 chayrigues.agriculture.energie@orange.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 SARL APAG ENVIRONNEMENT 302 Chemin De Castelus Castelsarrasin 82100 FRA 0 0563950640 sylvie.apag@orange.fr false UBO-0007 large ORG-0007 ETABLISSEMENTS LIBAROS La Lucante Mouches 32300 FRA 0 0562641788 transport-libaros@orange.fr false UBO-0008 large ORG-0008 SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE- Zi Lamothe- Cs 40509 Auch 32021 FRA 0 0562612515 contact@trigone-gers.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 703e201e-0623-4790-ba92-1f154a6dcf35 69ee7384-4369-4d4a-ad2b-8d7442d6ba89 2024-07-05+02:00 14:23:51+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.gers.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false AO23ENTRETIENLISIERES Entretien des lisières en bordure des routes ainsi que broyage, stockage, criblage, transport et manutention Entretien des lisières en bordure des routes ainsi que broyage, stockage, criblage, transport et manutention Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot services Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale des accords-cadres correspond au montant total des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Pour chaque lot, le montant de l'accord-cadre correspond au montant du détail estimatif. Pour le lot 1 les sous-traitants sont les suivants: - Eurl Chayrigues 12450 Flavin - Ets Libaros 32300 Mouches - Mr Montagner Sébastien 32260 Labarthe Une nouvelle procédure sera relancée pour les lots 3 et 5. Le lot 4 a été déclaré infructueux , il a été attribué suite à une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction Territoires Développement Durable 81 route de Pessan 32000 Auch) 77211500 77211500 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Entretien des lisières en bordure de routes Montant maximum annuel : 600 000 euro(s) HT services 77211500 77211500 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Broyage Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT services 77211500 77200000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 3 Stockage sur plateforme du titulaire Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT services 77211500 77200000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 4 Criblage Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT services 77211500 77200000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 5 Transport de bois rond Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT services 77211500 60100000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 6 Transport de bois déchiqueté Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT services 77211500 60100000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 true false fa-wo-rc none 7 Manutention des plaquettes sur la plateforme départementale de Saramon Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT services 77211500 77200000 Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite 2000-01-01Z 24-79069 3.2.5 DEPARTEMENT DU GERS 2024-07-07 2024-10-02 38 Bois 32 Entretien des lisières en bordure des routes ainsi que broyage, stockage, criblage, transport et manutention Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79069 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 24-79069
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des lisières en bordure des routes ainsi que broyage, stockage, criblage, transport et manutention
Description : Entretien des lisières en bordure des routes ainsi que broyage, stockage, criblage, transport et manutention Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Identifiant de la procédure : 69ee7384-4369-4d4a-ad2b-8d7442d6ba89
Identifiant interne : AO23ENTRETIENLISIERES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an. La rubrique valeur totale des accords-cadres correspond au montant total des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Pour chaque lot, le montant de l'accord-cadre correspond au montant du détail estimatif. Pour le lot 1 les sous-traitants sont les suivants: - Eurl Chayrigues 12450 Flavin - Ets Libaros 32300 Mouches - Mr Montagner Sébastien 32260 Labarthe Une nouvelle procédure sera relancée pour les lots 3 et 5. Le lot 4 a été déclaré infructueux , il a été attribué suite à une procédure sans publicité ni mise en concurrence. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité (Direction Territoires Développement Durable 81 route de Pessan 32000 Auch)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des lisières en bordure de routes
Description : Montant maximum annuel : 600 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Broyage
Description : Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Stockage sur plateforme du titulaire
Description : Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Criblage
Description : Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transport de bois rond
Description : Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Transport de bois déchiqueté
Description : Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Manutention des plaquettes sur la plateforme départementale de Saramon
Description : Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77200000 Services sylvicoles
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Nombre de reconduction : 3 Mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3,120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL AGRITP ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL AGRITP ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 118,610 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S23710
Titre : Entretien des lisières en bordure de routes
Date de conclusion du marché : 28/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GREGORY CHAYRIGUES
Offre :
Identifiant de l’offre : GREGORY CHAYRIGUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 11,300 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S23717
Titre : Broyage
Date de conclusion du marché : 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL APAG ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL APAG ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S23714
Titre : Criblage
Date de conclusion du marché : 15/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS LIBAROS
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS LIBAROS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur du résultat : 30,805 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S23718
Titre : Transport de bois déchiqueté
Date de conclusion du marché : 15/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-
Offre :
Identifiant de l’offre : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur du résultat : 2,980 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S23713
Titre : Manutention des plaquettes sur la plateforme départementale de Saramon
Date de conclusion du marché : 08/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DEPARTEMENT DU GERS
Numéro d’enregistrement : 22320001500012
Adresse postale : Direction Territoires et Développement Hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Ville : Auch
Code postal : 32022
Pays : France
Point de contact : DUPOUY Philippe
Adresse électronique : marches.publics@gers.fr
Téléphone : 0562673128
Télécopieur : 0562673144
Adresse internet : http://www.gers.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 204087
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SARL AGRITP ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Lieu dit Coumeduliares
Ville : Bars
Code postal : 32300
Pays : France
Adresse électronique : benoitcarite@icloud.com
Téléphone : 0661625887
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : GREGORY CHAYRIGUES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Mas Marcou Le Haut
Ville : Flavin
Code postal : 12450
Pays : France
Adresse électronique : chayrigues.agriculture.energie@orange.fr
Téléphone : 0660545178
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SARL APAG ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 302 Chemin De Castelus
Ville : Castelsarrasin
Code postal : 82100
Pays : France
Adresse électronique : sylvie.apag@orange.fr
Téléphone : 0563950640
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ETABLISSEMENTS LIBAROS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : La Lucante
Ville : Mouches
Code postal : 32300
Pays : France
Adresse électronique : transport-libaros@orange.fr
Téléphone : 0562641788
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Zi Lamothe- Cs 40509
Ville : Auch
Code postal : 32021
Pays : France
Adresse électronique : contact@trigone-gers.fr
Téléphone : 0562612515
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 703e201e-0623-4790-ba92-1f154a6dcf35 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 14:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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