400000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 400000 TPA-0001 LOT-0000 SAS CAUCHARD CON-0001 2024-06-24+02:00 Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation) 2024055a0 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRA 22010001000010 Monsieur le Président 0474506314 0474506323 commande.publique@ain.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1228802 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1412839 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SAS CAUCHARD 3 Place du Pontet Quintenas 07290 FRA 0 0143792102 contact@cauchard.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 b52fba99-d22c-4816-aa4d-a60ad51f42a9 a05d042c-375e-46d9-b08b-392afc135896 2024-07-05+02:00 14:27:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024055A Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation) Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000,00 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euros H.T. La valeur maximale de l'accord cadre toutes périodes confondues est de 400 000 euros HT. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières supplies Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes avec un minimum de 30 000 euros Ht et un maximum de 100 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants inscrits aux articles 2.1.3, 6 et 6.1.2 correspondent au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 91 246.79 euros Ht 400000 30199500 30199500 Dgae Archives départementales - 1 Boulevard Paul Valéry Bourg-en-Bresse 01000 FRK21 FRA LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique correspondant à la présentation des produits proposés et aux moyens d'exécution de la prestation, de la fabrication à la livraison (dont les moyens techniques) poi-exa 50 price Prix des prestations cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 true false fa-wo-rc none F-PF-1460276 Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation) Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000,00 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euros H.T. La valeur maximale de l'accord cadre toutes périodes confondues est de 400 000 euros HT. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières supplies 30199500 30199500 Dgae Archives départementales - 1 Boulevard Paul Valéry Bourg-en-Bresse 01000 FRK21 FRA 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans 2000-01-01Z 24-79082 24-50682 3.2.5 Département de l'Ain 2024-07-07 2024-10-02 54 Carton 67 Conditionnement 01 Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation) Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79082 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 24-79082
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation)
Description : Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000,00 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euros H.T. La valeur maximale de l'accord cadre toutes périodes confondues est de 400 000 euros HT. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières
Identifiant de la procédure : a05d042c-375e-46d9-b08b-392afc135896
Identifiant interne : 2024055A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dgae Archives départementales - 1 Boulevard Paul Valéry
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commandes avec un minimum de 30 000 euros Ht et un maximum de 100 000 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants inscrits aux articles 2.1.3, 6 et 6.1.2 correspondent au maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 91 246.79 euros Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation)
Description : Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000,00 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euros H.T. La valeur maximale de l'accord cadre toutes périodes confondues est de 400 000 euros HT. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières
Identifiant interne : F-PF-1460276
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Dgae Archives départementales - 1 Boulevard Paul Valéry
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique correspondant à la présentation des produits proposés et aux moyens d'exécution de la prestation, de la fabrication à la livraison (dont les moyens techniques)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS CAUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024055a0
Titre : Equipements, matériels et fournitures pour la gestion et la conservation des documents d'archives - Boites de conditionnement pour la conservation de documents d'archives (2ème consultation)
Date de conclusion du marché : 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 22010001000010
Adresse postale : 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commande.publique@ain.fr
Téléphone : 0474506314
Télécopieur : 0474506323
Adresse internet : https://www.ain.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1228802
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1412839
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS CAUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 3 Place du Pontet
Ville : Quintenas
Code postal : 07290
Pays : France
Adresse électronique : contact@cauchard.com
Téléphone : 0143792102
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b52fba99-d22c-4816-aa4d-a60ad51f42a9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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