16 ORG-0001 DÉPARTEMENT DE L'AUDE Allée Raymond Courrière CARCASSONNE 11000 FRA 22110001900019 0468116811 marches@aude.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot MONTPELLIER 34063 FRA 17340005200010 0467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 8cc27925-d869-42ab-9759-1a38d63a809e 494ecfc9-7d19-4033-9824-749d3e628c0a 2024-07-05+02:00 14:45:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 bankruptcy Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage open 24S0042 Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage supplies L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). 44316500 44316000 44411000 39715300 31600000 31000000 31500000 31520000 31527200 31531100 31681000 LOT-0001 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent -Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none performance no allowed not-allowed true true price Prix des prestations : 50 % quality Valeur technique de l'offre : 40 % quality Mesures environnementales : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 1 Visserie, serrurerie et quincaillerie : Secteur Ouest Visserie, serrurerie et quincaillerie : Secteur Ouest supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 50000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 44316000 44316500 LOT-0002 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none true not-allowed allowed no performance true price Prix des prestations : 50 % quality Valeur Technique de l'offre : 40 % quality Mesures environnementales : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 2 Visserie, serrurerie et quincaillerie : secteur Est Visserie, serrurerie et quincaillerie : secteur Est supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 30000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 44316000 44316500 LOT-0003 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none true not-allowed allowed no performance true price Prix des prestations : 50 % quality Valeur technique de l'offre : 40 % quality Mesures environnementale : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 3 Equipement sanitaire et plomberie : secteur Ouest Equipement sanitaire et plomberie : secteur Ouest supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 40000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 44411000 39715300 LOT-0004 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none true not-allowed allowed no performance true price Prix des prestation : 50 % quality Valeur technique de l'Offre : 40 % quality Mesures environnementale : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0001 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 4 Equipement sanitaire et plomberie : secteur Est Equipement sanitaire et plomberie : secteur Est supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 35000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 44411000 39715300 LOT-0005 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none true not-allowed allowed no performance true price Prix des prestations : 50 % quality Valeur technique de l'offre : 40 % quality Mesures environnementale : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 5 Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Ouest Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Ouest supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 90000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 31000000 31500000 31520000 31527200 31531100 31681000 LOT-0006 ef-stand - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles sui-act - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.aude.fr none true not-allowed allowed no performance true price Prix des prestations : 50 % quality Valeur technique de l'offre : 40 % quality Mesures environnementales : 10 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.aude.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief ORG-0002 FRA false false required true 2024-09-03+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 24S0042-LOT 6 Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Est Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Est supplies Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 70000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10) true 31600000 31000000 31500000 31520000 31527200 31531100 31681000 24-79103 3.2.5 DÉPARTEMENT DE L'AUDE 2024-07-07 2024-09-03T16:00:00+02:00 2024-09-03 291 Quincaillerie (articles) 319 Sanitaire 203 Matériel électrique 321 Serrurerie 11 Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage Avis de marché - Avis n° 24-79103 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 24-79103
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage
Description : Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage
Identifiant de la procédure : 494ecfc9-7d19-4033-9824-749d3e628c0a
Identifiant interne : 24S0042
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Acquisition de fournitures et de matériel pour le Département de l'Aude : visserie, serrurerie, quincaillerie, équipement sanitaire, plomberie, matériel électrique et d'éclairage
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31527200 Éclairage extérieur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31531100 Tubes d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681000 Accessoires électriques
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Visserie, serrurerie et quincaillerie : Secteur Ouest
Description : Visserie, serrurerie et quincaillerie : Secteur Ouest
Identifiant interne : 24S0042-LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 50000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent -Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Visserie, serrurerie et quincaillerie : secteur Est
Description : Visserie, serrurerie et quincaillerie : secteur Est
Identifiant interne : 24S0042-LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 30000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Equipement sanitaire et plomberie : secteur Ouest
Description : Equipement sanitaire et plomberie : secteur Ouest
Identifiant interne : 24S0042-LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 40000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementale : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Equipement sanitaire et plomberie : secteur Est
Description : Equipement sanitaire et plomberie : secteur Est
Identifiant interne : 24S0042-LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715300 Équipement de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 35000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestation : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'Offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementale : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Ouest
Description : Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Ouest
Identifiant interne : 24S0042-LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31527200 Éclairage extérieur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31531100 Tubes d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681000 Accessoires électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 2000e HT / an et maximum de 90000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementale : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Est
Description : Matériel électrique et d'éclairage : Secteur Est
Identifiant interne : 24S0042-LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31527200 Éclairage extérieur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31531100 Tubes d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31681000 Accessoires électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec minimum de 1000e HT / an et maximum de 70000e HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 50) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) 3. Mesures environnementales (pondération : 10)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 10 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.aude.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 03/09/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Pays : France
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8cc27925-d869-42ab-9759-1a38d63a809e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 14:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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