16 https://www.chu-guadeloupe.fr/ https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés) Pôle logistique du CHUG - Terrasson ABYMES 97139 FRY10 FRA 26971041400013 0590934811 Sam@ght-guadeloupe.fr http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees ORG-0002 Tribunal administratif de Basse Terre Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée Basse terre 97109 FRY10 FRA 17971111400019 0590814508 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 8aba2889-c982-4bbe-a7ed-12bfdf7e1ab2 d1feefbd-f63c-480c-a5e5-e05349de2718 2024-07-05+02:00 14:56:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground oth-mult 4 CATEGORIES FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES, NON STÉRILES ET DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES Le Système d'acquisition dynamique vise à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, non stériles, de dispositifs médicaux implantables et petit matériel médical pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT). Le détail des prestations faisant l'objet du marché est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières. supplies Le présent marché est conclu sous la forme d'un système d'acquisition dynamique conformément aux dispositions de l'article R.2162-37 du Code de la commande publique. Il s'exécute par l'émission de marchés spécifiques, en conformité des dispositions des articles R.2162-49 à R.2162-51 du Code de la commande publique. Le Système d'Acquisition Dynamique (SAD) se définit comme un processus entièrement électronique de passation de marché public, par lequel l'acheteur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés spécifiques à l'un des opérateurs préalablement sélectionnés. Les marchés spécifiques pourront être conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique ou sous la forme de marché ordinaire selon les prescriptions expressément formulé dans ces derniers. Les marchés spécifiques conclus sous forme d'un accord-cadre s'exécuteront par l'émission de bons de commande, en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités d'exécution des marchés spécifiques, conclus dans le cadre du SAD, sont précisées dans la lettre de consultation. 33100000 FRY10 FRA LOT-0001 ef-stand voir RC not-allowed no-eu-funds false FRA FRA 2400051 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2024-08-08+02:00 12:00:00+02:00 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x false dps-list none CATEGORIE 1 CATEGORIE 1 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHRIRURGIE DU RACHIS,OSTEOSYNTHESE ET AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPEDIQUES DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHRIRURGIE DU RACHIS,OSTEOSYNTHESE ET AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPEDIQUES supplies Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories. 33100000 FRY10 FRA 2024-08-26+02:00 2029-08-25+02:00 LOT-0002 ef-stand voir RC not-allowed no-eu-funds false FRA FRA 2400051 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2024-08-08+02:00 12:00:00+02:00 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x false dps-list none CATEGORIE 2 CATEGORIE 2 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE supplies Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories. 33100000 FRY10 FRA 2024-08-26+02:00 2029-08-25+02:00 LOT-0003 ef-stand voir RC not-allowed no-eu-funds false FRA FRA 2400051 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2024-08-08+02:00 12:00:00+02:00 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x false dps-list none CATEGORIE 3 CATEGORIE 3 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION MUSCLE ET SQUELETTE DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION MUSCLE ET SQUELETTE supplies Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories. 33100000 FRY10 FRA 2024-08-26+02:00 2029-08-25+02:00 LOT-0004 ef-stand voir RC not-allowed no-eu-funds false FRA FRA 2400051 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x none performance no required not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2024-08-08+02:00 12:00:00+02:00 https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x false dps-list none CATEGORIE 4 CATEGORIE 4 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE AUTRES DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE AUTRES supplies Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories. 33100000 FRY10 FRA 2024-08-26+02:00 2029-08-25+02:00 24-79114 3.2.5 GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés) 2024-07-07 2024-08-08T12:00:00+02:00 2024-08-08 212 Matériel médical 971 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES, NON STÉRILES ET DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES Avis de marché - Avis n° 24-79114 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 24-79114
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES, NON STÉRILES ET DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES
Description : Le Système d'acquisition dynamique vise à la conclusion de marchés spécifiques ayant pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, non stériles, de dispositifs médicaux implantables et petit matériel médical pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT). Le détail des prestations faisant l'objet du marché est précisé dans le cahier des clauses administratives particulières et le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure : d1feefbd-f63c-480c-a5e5-e05349de2718
Identifiant interne : 4 CATEGORIES
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un système d'acquisition dynamique conformément aux dispositions de l'article R.2162-37 du Code de la commande publique. Il s'exécute par l'émission de marchés spécifiques, en conformité des dispositions des articles R.2162-49 à R.2162-51 du Code de la commande publique. Le Système d'Acquisition Dynamique (SAD) se définit comme un processus entièrement électronique de passation de marché public, par lequel l'acheteur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés spécifiques à l'un des opérateurs préalablement sélectionnés. Les marchés spécifiques pourront être conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique ou sous la forme de marché ordinaire selon les prescriptions expressément formulé dans ces derniers. Les marchés spécifiques conclus sous forme d'un accord-cadre s'exécuteront par l'émission de bons de commande, en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les modalités d'exécution des marchés spécifiques, conclus dans le cadre du SAD, sont précisées dans la lettre de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CATEGORIE 1 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHRIRURGIE DU RACHIS,OSTEOSYNTHESE ET AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPEDIQUES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHRIRURGIE DU RACHIS,OSTEOSYNTHESE ET AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPEDIQUES
Identifiant interne : CATEGORIE 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin de durée : 25/08/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse Terre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CATEGORIE 2 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE
Identifiant interne : CATEGORIE 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin de durée : 25/08/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse Terre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CATEGORIE 3 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION MUSCLE ET SQUELETTE
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION MUSCLE ET SQUELETTE
Identifiant interne : CATEGORIE 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin de durée : 25/08/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse Terre
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CATEGORIE 4 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE AUTRES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE AUTRES
Identifiant interne : CATEGORIE 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/08/2024
Date de fin de durée : 25/08/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les spécifications techniques de chaque produit et, le cas échéant, prestations associées, sont précisées lors de la passation des marchés spécifiques. Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l'ensemble des catégories.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=884249&orgAcronyme=a2x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/08/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse Terre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Numéro d’enregistrement : 26971041400013
Adresse postale : Pôle logistique du CHUG - Terrasson
Ville : ABYMES
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : Sam@ght-guadeloupe.fr
Téléphone : 0590934811
Adresse internet : https://www.chu-guadeloupe.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d’enregistrement : 17971111400019
Adresse postale : Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Ville : Basse terre
Code postal : 97109
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : 0590814508
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8aba2889-c982-4bbe-a7ed-12bfdf7e1ab2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 14:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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