RES-0001 clos-nw other t-esubm 2 LOT-0001 RES-0003 clos-nw other t-esubm 4 LOT-0002 RES-0006 clos-nw other t-esubm 3 LOT-0004 RES-0009 clos-nw other t-esubm 1 LOT-0005 RES-0010 clos-nw other t-esubm 4 LOT-0007 RES-0013 clos-nw other t-esubm 3 LOT-0012 RES-0014 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0014 29 https://www.marches-securises.fr http://ville-sainte-maxime.fr ORG-0001 Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 21830115800018 +33 494794270 +33 494967960 commande-publique@ste-maxime.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 TOULON Cedex 9 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 +33 349442798 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 a17b128b-3376-4c59-9ebf-ee319eba3d67 d6e205ee-afe7-49ea-91b7-a89bb4f0f3e7 2024-07-05Z 15:02:21Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Sainte-Maxime. Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite ou infructueuse en raison d'une part du dépassement du délai de validité des offres et d'autre part pour insuffisance de concurrence pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 12 et 14. Les lots initiaux n°7 et 8 ont été regroupés. supplies 2640000 15800000 SAINTE MAXIME 83120 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0301 SURGELES SURGELES supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 70 000 EUR HT et montant maximum annuel : 240 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°1 sont POMONA PASSION FROID pour un montant estimatif du DQE de 124 642,44€ HT et SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 125 619,71€ HT. 960000 15896000 7 LOT-0002 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0302 VIANDES DE BOUCHERIE FRAICHES VIANDES DE BOUCHERIE FRAICHES supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°2 sont LERDA pour un montant estimatif du DQE de 18 481€ HT, MIDI VIANDES pour un montant estimatif du DQE de 19 527,50€ HT et SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 23 484,60€ HT. 200000 15110000 15100000 7 LOT-0004 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0304 VIANDES CUITES FRAICHES VIANDES CUITES FRAICHES supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 7 000 EUR HT et montant maximum annuel : 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°4 sont ESPRI RESTAURATION pour un montant estimatif du DQE de 13 202,64€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 14 060,35€ HT et BIGARD QUIMPERLE pour un montant estimatif du DQE de 13 390,76€ HT. 120000 15110000 15119000 7 LOT-0005 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0305 VIANDES DE PORC ET CHARCUTERIE FRAICHES VIANDES DE PORC ET CHARCUTERIE FRAICHES supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 9 000 EUR HT et montant maximum annuel : 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le titulaire du lot n°5 est SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 18 750,30€ HT 200000 15113000 15100000 15131120 7 LOT-0007 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0307 VOLAILLES FRAICHES VOLAILLES FRAICHES supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT et montant maximum annuel : 25 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°7 sont SDA VOLAILLES pour un montant estimatif du DQE de 4 459€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 5 073,30€ HT et LERDA pour un montant estimatif du DQE de 4 674,50€ HT. 100000 15112100 15112000 7 LOT-0012 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true false fa-w-rc none 2024-AP0312 BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 50 000 EUR HT et montant maximum annuel : 240 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°12 sont POMONA PASSION FROID pour un montant estimatif du DQE de 94 672,32€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 100 924€ HT et TRANSGOURMET pour un montant estimatif du DQE de 97 939,56€ HT. 960000 15500000 15540000 15530000 03142500 7 LOT-0014 no-eu-funds Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation. price 50% quality Qualité des prestations 20% quality Valeur technique 20% quality Mesures de développement durable 10% Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/ ORG-0003 true true false fa-w-rc none 2024-AP0314 BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS FERMIERS EN CIRCUIT COURT BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS FERMIERS EN CIRCUIT COURT supplies L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT et montant maximum annuel : 25 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique, la seule offre reçue étant irrégulière, ce lot a été déclaré infructueux. 100000 15550000 15530000 03142500 15540000 7 2000-01-01Z 24-79121 3.2.5 Commune de Sainte-Maxime 2024-07-07 2024-11-30 88 Denrées alimentaires 83 FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79121 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-79121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Description : Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuit court pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Sainte-Maxime. Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite ou infructueuse en raison d'une part du dépassement du délai de validité des offres et d'autre part pour insuffisance de concurrence pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 12 et 14. Les lots initiaux n°7 et 8 ont été regroupés.
Identifiant de la procédure : d6e205ee-afe7-49ea-91b7-a89bb4f0f3e7
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINTE MAXIME
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,640,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SURGELES
Description : SURGELES
Identifiant interne : 2024-AP0301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 70 000 EUR HT et montant maximum annuel : 240 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°1 sont POMONA PASSION FROID pour un montant estimatif du DQE de 124 642,44€ HT et SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 125 619,71€ HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : VIANDES DE BOUCHERIE FRAICHES
Description : VIANDES DE BOUCHERIE FRAICHES
Identifiant interne : 2024-AP0302
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT et montant maximum annuel : 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°2 sont LERDA pour un montant estimatif du DQE de 18 481€ HT, MIDI VIANDES pour un montant estimatif du DQE de 19 527,50€ HT et SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 23 484,60€ HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : VIANDES CUITES FRAICHES
Description : VIANDES CUITES FRAICHES
Identifiant interne : 2024-AP0304
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 7 000 EUR HT et montant maximum annuel : 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°4 sont ESPRI RESTAURATION pour un montant estimatif du DQE de 13 202,64€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 14 060,35€ HT et BIGARD QUIMPERLE pour un montant estimatif du DQE de 13 390,76€ HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : VIANDES DE PORC ET CHARCUTERIE FRAICHES
Description : VIANDES DE PORC ET CHARCUTERIE FRAICHES
Identifiant interne : 2024-AP0305
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 9 000 EUR HT et montant maximum annuel : 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le titulaire du lot n°5 est SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 18 750,30€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : VOLAILLES FRAICHES
Description : VOLAILLES FRAICHES
Identifiant interne : 2024-AP0307
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT et montant maximum annuel : 25 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°7 sont SDA VOLAILLES pour un montant estimatif du DQE de 4 459€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 5 073,30€ HT et LERDA pour un montant estimatif du DQE de 4 674,50€ HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Description : BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Identifiant interne : 2024-AP0312
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 50 000 EUR HT et montant maximum annuel : 240 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les titulaires du lot n°12 sont POMONA PASSION FROID pour un montant estimatif du DQE de 94 672,32€ HT, SYSCO FRANCE pour un montant estimatif du DQE de 100 924€ HT et TRANSGOURMET pour un montant estimatif du DQE de 97 939,56€ HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS FERMIERS EN CIRCUIT COURT
Description : BEURRE OEUFS FROMAGES PRODUITS LAITIERS FERMIERS EN CIRCUIT COURT
Identifiant interne : 2024-AP0314
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.3 Durée estimée
Durée : 7 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 7 mois à compter du 01/05/2024 jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les montants des prestations de l'accord-cadre sont définis comme suit : Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT et montant maximum annuel : 25 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Conformément à l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique, la seule offre reçue étant irrégulière, ce lot a été déclaré infructueux.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prestations 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution étaient détaillés dans le Règlement de la Consultation.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon, 5 Rue Racine CS 40510, 83041, TOULON CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 21830115800018
Adresse postale : Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : +33 494794270
Télécopieur : +33 494967960
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://ville-sainte-maxime.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : TOULON Cedex 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 349442798
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a17b128b-3376-4c59-9ebf-ee319eba3d67 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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