1000000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no TEN-0002 no TEN-0003 no tenders 4 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 ETABLISSEMENTS BAURES TEN-0002 false TPA-0002 LOT-0000 MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS - MTP TEN-0003 false TPA-0003 LOT-0000 LAMBERTON CON-0001 2024-07-01+02:00 Gn24c02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux Aep et Eu par la Régie des Eaux du Grand Narbonne Gn24c02 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRA 24110059300078 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 50100 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRA 0 0468581745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1109709 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRA 1302901 Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ETABLISSEMENTS BAURES 21 avenue de Nîmes, Bp 31166 Montpellier 34009 FRA 0 0467147000 aobaures@prolians.eu false UBO-0007 large ORG-0007 MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS - MTP 295 rue de la combe du meunier Montredon-des-Corbières 11100 FRA 0 0788671285 v.aujean@materiauxtp.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 LAMBERTON rue Saint Victor, Zi du Capiscol Béziers 34500 FRA 0 0467350025 beziers@lambertontp.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 d48b3312-fb47-4771-b1d8-827ade21616d 9d92227b-b56e-40e1-9bf4-866471021c1f 2024-07-05+02:00 15:33:58+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://marchespublics.aude.fr water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false GN24C02 GN24C02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux AEP et EU par la Régie des Eaux du Grand Narbonne Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires, avec maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois supplies 1000000 42130000 31310000 35121500 44163000 LOT-0000 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 true false fa-w-rc none F-PF-1404423 GN24C02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux AEP et EU par la Régie des Eaux du Grand Narbonne Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires, avec maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois supplies 42130000 31310000 35121500 44163000 2024-05-15+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 24-79203 24-5610 3.2.5 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 2024-07-07 2024-10-02 220 Matériel de travaux publics 11 GN24C02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux AEP et EU par la Régie des Eaux du Grand Narbonne Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79203 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 24-79203
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GN24C02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux AEP et EU par la Régie des Eaux du Grand Narbonne
Description : Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires, avec maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
Identifiant de la procédure : 9d92227b-b56e-40e1-9bf4-866471021c1f
Identifiant interne : GN24C02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31310000 Canalisations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35121500 Joints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : GN24C02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux AEP et EU par la Régie des Eaux du Grand Narbonne
Description : Accord-cadre à bons de commandes multi attributaires, avec maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois
Identifiant interne : F-PF-1404423
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31310000 Canalisations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35121500 Joints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/05/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BAURES
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS BAURES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gn24c02
Titre : Gn24c02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux Aep et Eu par la Régie des Eaux du Grand Narbonne
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS - MTP
Offre :
Identifiant de l’offre : MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS - MTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gn24c02
Titre : Gn24c02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux Aep et Eu par la Régie des Eaux du Grand Narbonne
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LAMBERTON
Offre :
Identifiant de l’offre : LAMBERTON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Gn24c02
Titre : Gn24c02 - Fournitures de pièces en vue de la maintenance des réseaux Aep et Eu par la Régie des Eaux du Grand Narbonne
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement : 24110059300078
Adresse postale : 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100
Ville : Narbonne
Code postal : 11785
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone : 0468281745
Adresse internet : http://www.legrandnarbonne.com/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement : 0
Ville : Narbonne
Code postal : 11785
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone : 0468581745
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 1109709
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 1302901
Adresse postale : 2, boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Pays : France
Point de contact : Préfecture de région
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Adresse internet : http://ccimp.com
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BAURES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 21 avenue de Nîmes, Bp 31166
Ville : Montpellier
Code postal : 34009
Pays : France
Adresse électronique : aobaures@prolians.eu
Téléphone : 0467147000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MATERIAUX TRAVAUX PUBLICS - MTP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 295 rue de la combe du meunier
Ville : Montredon-des-Corbières
Code postal : 11100
Pays : France
Adresse électronique : v.aujean@materiauxtp.fr
Téléphone : 0788671285
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : LAMBERTON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : rue Saint Victor, Zi du Capiscol
Ville : Béziers
Code postal : 34500
Pays : France
Adresse électronique : beziers@lambertontp.fr
Téléphone : 0467350025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d48b3312-fb47-4771-b1d8-827ade21616d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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