1400000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known TEN-0002 not-known TEN-0003 not-known tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1400000 TPA-0001 LOT-0000 SAS ARTI RENOVATION CONSEIL TEN-0002 false 1400000 TPA-0002 LOT-0000 SAS AVANTAGES ECO ENERGIE TEN-0003 false 1400000 TPA-0003 LOT-0000 GROUPEMENT SAS MARTINEZ ENERGIES (mandataire) / SAS MARTINEZ ISOLATION CON-0001 2024-06-27+02:00 Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département 2024031a0 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRA 22010001000010 Monsieur le Président 0474506314 0474506323 scprbm@ain.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1228802 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1412839 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SAS ARTI RENOVATION CONSEIL 5 Rue Des Varennes Chatenoy-Le-Royal 71880 FRA 0 0385423588 contact@sas-arc.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 SAS AVANTAGES ECO ENERGIE 200 Rue Leon Blum Villeurbanne 69100 FRA 0 0487912920 contact@avantages-ecoenergie.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 GROUPEMENT SAS MARTINEZ ENERGIES (mandataire) / SAS MARTINEZ ISOLATION 228 Rue De La Grange Du Bois La Trancliere 01160 FRA 0 0611758219 contact@martinezenergies.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 6ea88234-adb6-4c38-b900-033fada5daf6 d10bd1d3-b45f-4d82-a518-a18b8dc14c0e 2024-07-05+02:00 15:36:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024031A Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des maximum des périodes de reconduction. Le montant maximum annuel est de 350 000 euro(s) HT par an. Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département works 1400000 45320000 45320000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 40 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 20 price Prix des prestations cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 true false fa-w-rc none T-PF-1429978 Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des maximum des périodes de reconduction. Le montant maximum annuel est de 350 000 euro(s) HT par an. Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département works other 45320000 45320000 Prestations supplémentaires possibles 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 24-79207 24-26516 3.2.5 Département de l'Ain 2024-07-07 2024-10-02 169 Isolation 01 Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79207 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 24-79207
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Ain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des maximum des périodes de reconduction. Le montant maximum annuel est de 350 000 euro(s) HT par an. Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Identifiant de la procédure : d10bd1d3-b45f-4d82-a518-a18b8dc14c0e
Identifiant interne : 2024031A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des maximum des périodes de reconduction. Le montant maximum annuel est de 350 000 euro(s) HT par an. Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Identifiant interne : T-PF-1429978
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Options :
Description des options : Prestations supplémentaires possibles
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : cf article L551-1 du Code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS ARTI RENOVATION CONSEIL
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS ARTI RENOVATION CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 1,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024031a0
Titre : Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS AVANTAGES ECO ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS AVANTAGES ECO ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 1,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024031a0
Titre : Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT SAS MARTINEZ ENERGIES (mandataire) / SAS MARTINEZ ISOLATION
Offre :
Identifiant de l’offre : GROUPEMENT SAS MARTINEZ ENERGIES (mandataire) / SAS MARTINEZ ISOLATION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 1,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024031a0
Titre : Travaux de fourniture et pose d'isolation pour les bâtiments du Département
Date de conclusion du marché : 27/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Ain
Numéro d’enregistrement : 22010001000010
Adresse postale : 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01003
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : scprbm@ain.fr
Téléphone : 0474506314
Télécopieur : 0474506323
Adresse internet : https://www.ain.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1228802
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1412839
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS ARTI RENOVATION CONSEIL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 Rue Des Varennes
Ville : Chatenoy-Le-Royal
Code postal : 71880
Pays : France
Adresse électronique : contact@sas-arc.fr
Téléphone : 0385423588
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS AVANTAGES ECO ENERGIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 200 Rue Leon Blum
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Pays : France
Adresse électronique : contact@avantages-ecoenergie.fr
Téléphone : 0487912920
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GROUPEMENT SAS MARTINEZ ENERGIES (mandataire) / SAS MARTINEZ ISOLATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 228 Rue De La Grange Du Bois
Ville : La Trancliere
Code postal : 01160
Pays : France
Adresse électronique : contact@martinezenergies.fr
Téléphone : 0611758219
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6ea88234-adb6-4c38-b900-033fada5daf6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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