2000000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 no tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 no tenders 8 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 800000 TPA-0001 LOT-0001 GEOSAT TEN-0002 false 1200000 TPA-0002 LOT-0002 GEOSAT CON-0001 2024-07-01+02:00 Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection S 24 037 L1 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ ORG-0002 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène-Hénaff Trappes 78192 FRA 20005878200018 FOURGOUS Jean-Michel Président 0139448080 dacp@sqy.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FRA 9296 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 10118 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre Trappes 78192 FRA 9656 Service Marchés Publics 0139448043 0130571264 liv.pham@sqy.fr false UBO-0005 large ORG-0005 GEOSAT 41-45 bd Romain Rolland Montrouge 92120 FRA 0 0142539681 etudes-methodes@geo-sat.com false UBO-0006 large ORG-0006 GEOSAT 41-45 bd Romain Rolland Montrouge 92120 FRA 0 0142539681 etudes-methodes@geo-sat.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 35624ec9-f7d7-4296-a89b-d3b8eb77b809 df75f162-5049-4bd4-a109-467ce67e18cf 2024-07-05+02:00 15:38:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24FS-MP-1703-F Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection L'objet du présent marché concerne la réalisation des prestations suivantes : - Géodétection des réseaux d'assainissement (EP, EU, unitaire) dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Géodétection des réseaux éclairage public, IRVE et SLT dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Levé ou mise à jour du PCRS, si nécessaire, dans le cadre des présentes campagnes de géodétection ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maitre d'ouvrage. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot services 71354100 72310000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Campagnes de géodétection des réseaux d'assainissement L'objet de ce lot concerne la réalisation des prestations suivantes : - Géodétection des réseaux d'assainissement (EP, EU, unitaire) dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maître d'ouvrage. Le montant annuel minimum de l'accord cadre est de 50 000 euro(s) HT . Le montant annuel maximum est de 200 000 euro(s) HT services 71354100 71354100 72310000 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations complémentaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Reconduction tacite d'une durée de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas excéder une durée de 4 ans LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Campagnes de géodétection des réseaux d'éclairage public, IRVE et SLT - Géodétection des réseaux éclairage public, IRVE et SLT dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Levé ou mise à jour du PCRS, si nécessaire, dans le cadre des présentes campagnes de géodétection ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maitre d'ouvrage. Le montant annuel minimum de l'accord cadre est de 50 000 euro(s) HT . Le montant annuel maximum est de 300 000 euro(s) HT services 71354100 71354100 72310000 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations complémentaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire 3 Reconduction tacite d'une durée de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas excéder une durée de 4 ans 2000-01-01Z 24-79212 24-30156 3.2.5 Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération 2024-07-07 2024-10-02 455 Ingénierie 78 Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79212 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 24-79212
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection
Description : L'objet du présent marché concerne la réalisation des prestations suivantes : - Géodétection des réseaux d'assainissement (EP, EU, unitaire) dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Géodétection des réseaux éclairage public, IRVE et SLT dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Levé ou mise à jour du PCRS, si nécessaire, dans le cadre des présentes campagnes de géodétection ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maitre d'ouvrage. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot
Identifiant de la procédure : df75f162-5049-4bd4-a109-467ce67e18cf
Identifiant interne : 24FS-MP-1703-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Campagnes de géodétection des réseaux d'assainissement
Description : L'objet de ce lot concerne la réalisation des prestations suivantes : - Géodétection des réseaux d'assainissement (EP, EU, unitaire) dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maître d'ouvrage. Le montant annuel minimum de l'accord cadre est de 50 000 euro(s) HT . Le montant annuel maximum est de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations complémentaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction tacite d'une durée de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas excéder une durée de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Campagnes de géodétection des réseaux d'éclairage public, IRVE et SLT
Description : - Géodétection des réseaux éclairage public, IRVE et SLT dans le cadre des campagnes de relevés afin de pallier aux zones blanches du territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines ; - Levé ou mise à jour du PCRS, si nécessaire, dans le cadre des présentes campagnes de géodétection ; - Fourniture de fichiers respectant la charte graphique et la structuration imposée par le maitre d'ouvrage. Le montant annuel minimum de l'accord cadre est de 50 000 euro(s) HT . Le montant annuel maximum est de 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72310000 Services de traitement de données
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour des prestations complémentaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction tacite d'une durée de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas excéder une durée de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S 24 037 L1
Titre : Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 1,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S 24 037 L1
Titre : Accord-cadre relatif au récolement des réseaux d'infrastructure : Campagnes de géodétection
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 20005878200018
Adresse postale : 1 rue Eugène-Hénaff
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Pays : France
Point de contact : FOURGOUS Jean-Michel
Adresse électronique : dacp@sqy.fr
Téléphone : 0139448080
Adresse internet : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 9296
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d’enregistrement : 9656
Adresse postale : 1 rue Eugène Hénaff Za du Buisson de la Couldre
Ville : Trappes
Code postal : 78192
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : liv.pham@sqy.fr
Téléphone : 0139448043
Télécopieur : 0130571264
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 41-45 bd Romain Rolland
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : 0142539681
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 41-45 bd Romain Rolland
Ville : Montrouge
Code postal : 92120
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : 0142539681
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35624ec9-f7d7-4296-a89b-d3b8eb77b809 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>