560000 RES-0001 selec-w TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 pli 34 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 PLI 5 TEN-0003 no TPA-0003 LOT-0003 PLI 24 TEN-0004 no TPA-0004 LOT-0004 PLI 15 TEN-0005 no TPA-0005 LOT-0005 PLI 32 CON-0001 2024-07-02+02:00 ORG-0001 M2024-16*1 TEN-0001 CON-0002 2024-07-02+02:00 ORG-0001 M2024-16*2 TEN-0002 CON-0003 2024-07-02+02:00 ORG-0001 M2024-6*3 TEN-0003 CON-0004 2024-07-02+02:00 ORG-0001 M2024-16*4 TEN-0004 CON-0005 2024-07-02+02:00 ORG-0001 M2024-16*5 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0006 TPA-0005 ORG-0007 29 ORG-0001 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 2 avenue du général de gaulle Soisy-sous-montmorency 95230 FRA 21950598900018 +33 134052030 marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FRA 17780111500706 +33130173400 Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0003 BTP CONSULTANTS 1 PLACE cHARLES DE gAULLE Montigny le bretonneux 78180 FR108 FRA 40842252500019 0142708687 BTPCONSULTANTS@BTPCONSULTANTS.FR false ORG-0004 CONTROLE G 23 avenue Louis Breguet Velizy Villacoublay 78140 FR108 FRA 39220233900016 0160364109 controleg@controleg.fr false ORG-0005 AC ENVIRONNEMENT 64 rue Clément Ader RIORGES 42153 FR108 FRA 44135591400298 0428220134 acenvironement@acenvironnement.fr false ORG-0006 FONDASOL 18/22 rue d'Arras Nanterre 92000 FR108 FRA 58262156100817 0130259320 fondasol@fondasol.fr false ORG-0007 THEMISS 150 rue Legendre Paris 75017 FR108 FRA 43866458300053 0165032928 themiss@themiss.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 c100d4b6-6ff6-49d7-92ea-997309360d5b ab5a648b-bb69-430f-9bf4-7293739cf9a3 2024-07-05+02:00 15:40:15+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_991901.html body-pl gen-pub ORG-0001 false open 301699e5-b053-4d57-b7cd-298b601c4363-01 Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency Le présent marché concerne les missions de Coordination Sécurité et protection de la santé, de Contrôle Technique, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles : amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la Ville de Soisy-sous-Montmorency. services 79311000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC price Prix des prestations au vu du DQE Prix des prestations au vu du DQE ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 1: MISSION DE CSPS LOT 1 : Missions de CSPS Missions de CSPS services 79311000 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC poi-exa 40 price Prix des prestations au vu du DQE Prix des prestations au vu du DQE ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 2: MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE LOT 2 : Missions de contrôle technique Mission de contrôle technique services 71356100 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC poi-exa 40 price Prix des prestations au vu du DQE Prix des prestations au vu du DQE ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 3: DIAGNOSTICS, ANALYSES ET CONTROLES AMIANTE ET PLOMB LOT 3: Diagnostics, analyse et contrôle amiante et plomb Diagnostics, analyse et contrôle amiante et plomb services 79311000 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC poi-exa 40 price Prix des prestations au vu du DQE Prix des prestations au vu du DQE ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 4: ETUDES GEOTECHNIQUES ET SONDAGES DE SOL LOT 4: Etudes géotechniques et sondages de sol Etudes géotechniques et sondages de sol services 71332000 71351500 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre au vu des sous critères détaillés au RC Valeur technique de l'offre au vu des sous critères détaillés au RC poi-exa 60 price Prix des prestations au vu du DQE Prix des prestations au vu du DQE ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 5: VERIFICATION ET COORDINATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE LOT 5: Vérification et coordination du système de sécurité incendie en fonction du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique Vérification et coordination du système de sécurité incendie en fonction du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique services 79311000 75251100 1970-01-01+01:00 24-79216 24-6537 3.2.5 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 2024-07-07 2024-07-23 332 Sécurité incendie 72 Contrôle technique 118 Etude 95 Missions de CSPS, de CT, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles : amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la Ville de Soisy-sous-Montmorency Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79216 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-79216
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles: amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Description : Le présent marché concerne les missions de Coordination Sécurité et protection de la santé, de Contrôle Technique, de SSI, de diagnostics analyses et contrôles : amiante et plomb et études géotechniques pour les travaux relatifs aux bâtiments communaux de la Ville de Soisy-sous-Montmorency.
Identifiant de la procédure : ab5a648b-bb69-430f-9bf4-7293739cf9a3
Avis précédent : 301699e5-b053-4d57-b7cd-298b601c4363-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Missions de CSPS
Description : Missions de CSPS
Identifiant interne : LOT 1: MISSION DE CSPS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description : Valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations au vu du DQE
Description : Prix des prestations au vu du DQE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Missions de contrôle technique
Description : Mission de contrôle technique
Identifiant interne : LOT 2: MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Description : valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations au vu du DQE
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3: Diagnostics, analyse et contrôle amiante et plomb
Description : Diagnostics, analyse et contrôle amiante et plomb
Identifiant interne : LOT 3: DIAGNOSTICS, ANALYSES ET CONTROLES AMIANTE ET PLOMB
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Description : Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations au vu du DQE
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4: Etudes géotechniques et sondages de sol
Description : Etudes géotechniques et sondages de sol
Identifiant interne : LOT 4: ETUDES GEOTECHNIQUES ET SONDAGES DE SOL
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Description : Valeur technique de l'offre dont les sous critères sont détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations au vu du DQE
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5: Vérification et coordination du système de sécurité incendie en fonction du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique
Description : Vérification et coordination du système de sécurité incendie en fonction du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique
Identifiant interne : LOT 5: VERIFICATION ET COORDINATION DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75251100 Services de lutte contre l'incendie
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre au vu des sous critères détaillés au RC
Description : Valeur technique de l'offre au vu des sous critères détaillés au RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations au vu du DQE
Description : Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 560,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BTP CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : pli 34
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-16*1
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CONTROLE G
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-16*2
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 24
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-6*3
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FONDASOL
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-16*4
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : THEMISS
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2024-16*5
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Numéro d’enregistrement : 21950598900018
Adresse postale : 2 avenue du général de gaulle
Ville : Soisy-sous-montmorency
Code postal : 95230
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Téléphone : +33 134052030
Profil de l’acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_991901.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Numéro d’enregistrement : 17780111500706
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Pays : France
Adresse électronique : Greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : +33130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BTP CONSULTANTS
Numéro d’enregistrement : 40842252500019
Adresse postale : 1 PLACE cHARLES DE gAULLE
Ville : Montigny le bretonneux
Code postal : 78180
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : BTPCONSULTANTS@BTPCONSULTANTS.FR
Téléphone : 0142708687
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CONTROLE G
Numéro d’enregistrement : 39220233900016
Adresse postale : 23 avenue Louis Breguet
Ville : Velizy Villacoublay
Code postal : 78140
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : controleg@controleg.fr
Téléphone : 0160364109
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AC ENVIRONNEMENT
Numéro d’enregistrement : 44135591400298
Adresse postale : 64 rue Clément Ader
Ville : RIORGES
Code postal : 42153
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : acenvironement@acenvironnement.fr
Téléphone : 0428220134
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : FONDASOL
Numéro d’enregistrement : 58262156100817
Adresse postale : 18/22 rue d'Arras
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : fondasol@fondasol.fr
Téléphone : 0130259320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel : THEMISS
Numéro d’enregistrement : 43866458300053
Adresse postale : 150 rue Legendre
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : themiss@themiss.fr
Téléphone : 0165032928
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c100d4b6-6ff6-49d7-92ea-997309360d5b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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