16 ORG-0001 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse 46 cours Jean Jaurès Avignon 84000 FRL06 FRA 18840001400018 0490148706 marchespublics@vaucluse.cci.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes CS 88010 16, Avenue Feuchères Nimes 30941 FRJ12 FRA 17300111600677 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.9 fcbb75ea-8791-44ec-a635-7f4c17f371f3 ec61c74e-19a2-4bb9-a755-6397bf5dd79a 2024-07-05+02:00 15:47:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-ra econ-aff ORG-0001 nati-ground Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE open false Location longue durée avec entretien d'un véhicule neuf Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, d'un véhicule neuf pour les services de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 36 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail. Véhicule de type "SUV" de segment compact hybride rechargeable. supplies 34100000 LOT-0001 ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC sui-act Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC no-eu-funds 2024-110-010 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise none performance no allowed required https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 90 En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse. ORG-0002 FRA false false required true 2024-08-05+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2024-110-010 Location longue durée avec entretien d'un véhicule neuf Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, d'un véhicule neuf pour les services de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 36 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail. Véhicule de type “SUV” de segment compact hybride rechargeable. supplies 34100000 24-79235 3.2.5 Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse 2024-07-07 2024-08-05T12:00:00+02:00 2024-09-05 474 Véhicules (location) 84 Location longue durée avec entretien d'un véhicule neuf Avis de marché - Avis n° 24-79235 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 24-79235
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location longue durée avec entretien d'un véhicule neuf
Description : Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, d'un véhicule neuf pour les services de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 36 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail. Véhicule de type "SUV" de segment compact hybride rechargeable.
Identifiant de la procédure : ec61c74e-19a2-4bb9-a755-6397bf5dd79a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location longue durée avec entretien d'un véhicule neuf
Description : Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance), garantie perte financière, d'un véhicule neuf pour les services de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse. Il s'agit de location longue durée sur 36 mois, il ne peut en aucun cas s'agir de crédit-bail. Véhicule de type “SUV” de segment compact hybride rechargeable.
Identifiant interne : 2024-110-010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation : http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Vaucluse
Numéro d’enregistrement : 18840001400018
Adresse postale : 46 cours Jean Jaurès
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@vaucluse.cci.fr
Téléphone : 0490148706
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 17300111600677
Adresse postale : CS 88010 16, Avenue Feuchères
Ville : Nimes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fcbb75ea-8791-44ec-a635-7f4c17f371f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 15:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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