16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chu-lille.fr ORG-0002 CHU de Lille - ES du GHT LMFI 2 Avenue Oscar Lambret Lille 59037 FRA 26590671900017 des achats Direction 0320445962 correspondre@aws.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRA 1014285 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRA 1014284 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 2039 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRA 1014283 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.8 56592702-f7c4-4e17-b90a-25d67916acde d01166cd-9ac5-436f-93f7-fcf565f204e2 2024-07-05+02:00 16:21:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 open false AO-2024-048 Fourniture de dispositifs médicaux d'endo-urologie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt : - pour le CHU de Tourcoing pour les lots 1, 5, 9, 10, 11, 12, - pour le CHU de Lille pour les lots 1, 5, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 - pour le GH Seclin Carvin pour les lots 1 et 7 - Pour le CH de Roubaix pour les lots 1, 10, 11,12. Il comprend également une prestation de mise en dépôt d'ancillaires : - Pour le CH de Roubaix : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 12, 20 - Pour le GH Seclin- Carvin : Lots 1, 2, 4, 6, 20 - Pour le CH d'Hazebrouck : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 - Pour le CHU de Lille : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 12, 20 - Pour le CH de Tourcoing : Lots 1, 2, 4, 5, 6, 12 - Pour le CH d'Armentières : Lots 1, 2, 3, 4, 6 supplies Des conditions particulières de démarrage sur le lot 43 sont prévues au Ccap pour le Gh Seclin Carvin 33140000 33140000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1496625 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496625 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496625 8 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-08-05+02:00 12:00:00+02:00 2024-08-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Lots 1 à 82 Lots 1 à 82 supplies 33140000 33140000 2025-02-10+01:00 2027-01-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 24-79295 3.2.5 CHU de Lille - ES du GHT LMFI 2024-07-07 2024-08-05T12:00:00+02:00 2024-08-05 69 Consommables médicaux 59 Fourniture de dispositifs médicaux d'endo-urologie Avis de marché - Avis n° 24-79295 du 05/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-79295
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux d'endo-urologie
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt : - pour le CHU de Tourcoing pour les lots 1, 5, 9, 10, 11, 12, - pour le CHU de Lille pour les lots 1, 5, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 - pour le GH Seclin Carvin pour les lots 1 et 7 - Pour le CH de Roubaix pour les lots 1, 10, 11,12. Il comprend également une prestation de mise en dépôt d'ancillaires : - Pour le CH de Roubaix : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 12, 20 - Pour le GH Seclin- Carvin : Lots 1, 2, 4, 6, 20 - Pour le CH d'Hazebrouck : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 - Pour le CHU de Lille : Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 12, 20 - Pour le CH de Tourcoing : Lots 1, 2, 4, 5, 6, 12 - Pour le CH d'Armentières : Lots 1, 2, 3, 4, 6
Identifiant de la procédure : d01166cd-9ac5-436f-93f7-fcf565f204e2
Identifiant interne : AO-2024-048
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des conditions particulières de démarrage sur le lot 43 sont prévues au Ccap pour le Gh Seclin Carvin
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lots 1 à 82
Description : Lots 1 à 82
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496625
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496625
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/08/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d’enregistrement : 26590671900017
Adresse postale : 2 Avenue Oscar Lambret
Ville : Lille
Code postal : 59037
Pays : France
Point de contact : des achats Direction
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0320445962
Adresse internet : https://www.chu-lille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1014285
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1014284
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1014283
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56592702-f7c4-4e17-b90a-25d67916acde - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 16:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>