11160 RES-0001 selec-w false TEN-0001 not-known tenders 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 11160 TPA-0001 LOT-0000 PRESENTS CON-0001 2024-07-01+02:00 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Csps) de catégorie 2 24m0019 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sytral.fr ORG-0002 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRA 20009638600020 BERNARD Bruno Président 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr ORG-0003 SYTRAL Mobilités 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRA 0 Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable 0472845800 unitemarches@sytral.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 287623 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 PRESENTS 31 Rue Mazenod Lyon 3eme 69003 FRA 0 0478386969 dr.aura@presents.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.8 68d753a8-8a6e-4c4e-813a-c58cffab51cf 122d55e3-bd83-475a-bafc-4a4293a4cdce 2024-07-05+02:00 16:30:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24M0019 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de catégorie 2 Dans le cadre de l'opération de création d'une liaison fluviale sur la Saône et l'aménagement des haltes-stations, et d'un site de remisage, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de catégorie 2 au sens de l'article R4532-1 et suivants du Code du Travail. Les prestations interviennent jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement services Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution 71317210 71317210 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Transition écologique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 true false none none S-PF-1431918 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de catégorie 2 Dans le cadre de l'opération de création d'une liaison fluviale sur la Saône et l'aménagement des haltes-stations, et d'un site de remisage, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de catégorie 2 au sens de l'article R4532-1 et suivants du Code du Travail. Les prestations interviennent jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement services other 71317210 71317210 21 boulevard vivier merle Lyon 69487 FRK26 FRA 2024-06-03+02:00 24 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique 0 2000-01-01Z 24-79316 24-27837 3.2.5 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 2024-07-07 2024-10-02 118 Etude 274 Prestations de services 69 Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de catégorie 2 Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-79316 du 05/07/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-79316
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de catégorie 2
Description : Dans le cadre de l'opération de création d'une liaison fluviale sur la Saône et l'aménagement des haltes-stations, et d'un site de remisage, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de catégorie 2 au sens de l'article R4532-1 et suivants du Code du Travail. Les prestations interviennent jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement
Identifiant de la procédure : 122d55e3-bd83-475a-bafc-4a4293a4cdce
Identifiant interne : 24M0019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) de catégorie 2
Description : Dans le cadre de l'opération de création d'une liaison fluviale sur la Saône et l'aménagement des haltes-stations, et d'un site de remisage, le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de catégorie 2 au sens de l'article R4532-1 et suivants du Code du Travail. Les prestations interviennent jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement
Identifiant interne : S-PF-1431918
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 boulevard vivier merle
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/06/2024
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Transition écologique
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL Mobilités
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 11,160 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PRESENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : PRESENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 11,160 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0019
Titre : Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales - Marché de prestations de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Csps) de catégorie 2
Date de conclusion du marché : 01/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d’enregistrement : 20009638600020
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Pays : France
Point de contact : BERNARD Bruno
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Télécopieur : 0478531284
Adresse internet : http://www.sytral.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYTRAL Mobilités
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815
Ville : Lyon
Code postal : 69487
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable
Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr
Téléphone : 0472845800
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 287623
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PRESENTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 31 Rue Mazenod
Ville : Lyon 3eme
Code postal : 69003
Pays : France
Adresse électronique : dr.aura@presents.fr
Téléphone : 0478386969
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68d753a8-8a6e-4c4e-813a-c58cffab51cf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/07/2024 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/07/2024
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L’essentiel du marché

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